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Subv versée par le Greta - comptes d'imputation

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Subv versée par le Greta - comptes d'imputation

Message  peko le Lun 12 Oct 2015 - 18:04

Bonjour,

J'hésite sur les comptes d'imputation classes 4 et 7 pour une subvention versée par le Greta à notre établissement, non support Greta donc, mais organisateur de diverses actions.

D'un côté, il pourrait y avoir :
- 7586 "contributions du service de la formation continue, crédité des participations versées par le Greta à l'établissement réalisateur de formation" ce qui paraît parfait ;
- en face on aurait donc un 4675 "fonds académique de mutualisation des ressources de formation continue" ... mais nous ne sommes pas établissement support.

Autre possibilité :
- 44146 "subventions reçues pour le financement de la formation continue" ;
- 7448 compte fourre-tout que l'on ne souhaite utiliser qu'en dernier ressort...

Voilou, auriez-vous des suggestions ? Pratiques diverses ? Autres ?

Merci de vos éclaircissements.
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Re: Subv versée par le Greta - comptes d'imputation

Message  peky le Lun 12 Oct 2015 - 18:52

Bonjour,

on utilise içi le 4678 avec le 7586

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Re: Subv versée par le Greta - comptes d'imputation

Message  Mandra le Lun 12 Oct 2015 - 19:22

Ici c'est le 7586 avec le 46321
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Re: Subv versée par le Greta - comptes d'imputation

Message  féskipeumépeupeu le Mar 13 Oct 2015 - 14:01

Mandra a écrit:Ici c'est le 7586 avec le 46321
super
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Re: Subv versée par le Greta - comptes d'imputation

Message  L'intendant zonard le Mar 13 Oct 2015 - 15:28

peko a écrit:- 7586 "contributions du service de la formation continue, crédité des participations versées par le Greta à l'établissement réalisateur de formation" ce qui paraît parfait
Effectivement.
peko a écrit:- en face on aurait donc un 4675 "fonds académique de mutualisation des ressources de formation continue" ... mais nous ne sommes pas établissement support.
Effectivement pas du tout. Et puis il existe encore en 2015, ce compte ?  Suspect
peko a écrit:Autre possibilité :
- 44146 "subventions reçues pour le financement de la formation continue"
Et non, car en droit il ne s'agit pas d'une subvention, mais d'une contribution contractuelle, découlant de la convention constitutive du Greta. Le 44 est hors de propos. Le 41, clients, n'est pas adapté. Donc, si l'OR est émis avant la réception de la somme, c'est au 4632 ; si le Greta paie le premier, je ne vois plus que le 4718, en attente de déplacement vers le 4632.

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Re: Subv versée par le Greta - comptes d'imputation

Message  peko le Mar 13 Oct 2015 - 16:51

C'est bien noté. Merci pour les explications Very Happy
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