Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

FSE/MDL

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

FSE/MDL

Message  Sab Anim Q le Jeu 12 Fév 2015 - 15:40

Bonjour,
Nous sommes confrontés à un problème ennuyeux...
le FSE existe toujours mais ne fonctionne presque pas.  2 profs, un président et un trésorier ne veulent pas le lâcher et refuse de passer en MDL. D'autres adultes et élèves souhaitent voir cette transformation. ma question est la suivante : Peut-on créer une MDL sans l'accord de l'ancien FSE et que, en attendant la mort naturelle du FSE les 2 associations co-existent?

Sab Anim Q
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: FSE/MDL

Message  Initiales GM le Jeu 12 Fév 2015 - 15:50

S'agissant de 2 structures juridiques distinctes, la création de l'association MDL n'a pas besoin de l'accord de l'association FSE pour se créer. Elle se créé en déposant ses statuts en préfecture et c'est tout. 
En principe, on fait la dissolution du FSE qui transfère ses avoirs à la MDL qui se crée en même temps. 
La vraie question c'est qu'en pense le chef ?
avatar
Initiales GM
**
**

Nombre de messages : 747
Date d'inscription : 05/09/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: FSE/MDL

Message  volcan le Jeu 12 Fév 2015 - 16:05

L'Association MDL n'a pas besoin de la disparition de l'association FSE pour se créer et exister. Par contre l'association FSE a besoin de l'accord du CE pour continuer à exercer ses activités au sein de l'EPLE (en dehors elle fait ce qu'elle veut du moment qu'elle ne se revendique pas de l'établissement).
Bref, c'est au CE de prendre ses responsabilités.
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 10082
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: FSE/MDL

Message  V.M.B le Jeu 12 Fév 2015 - 16:25

un p'tit audit sur la situation financière et les pratiques du FSE pourrait s'avérer utile. cet acharnement paraît louche et un esprit tordu comme celui d'une marmotte y verrait un moyen habile pour gagner du temps afin de présenter une bilan financier convenable.

mais c'est vrai que des abus de biens sociaux n'arrivent jamais en EPLE....
avatar
V.M.B
*******
*******

Nombre de messages : 5620
Age : 96
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum