Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartagez | 
 

 Budget - Recettes - élèves boursiers du supérieur

Aller en bas 
AuteurMessage
PIFPAF
Invité



MessageSujet: Budget - Recettes - élèves boursiers du supérieur   Jeu 9 Oct 2014 - 15:48

Bonjour, nouveau dans l'enseignement supérieur, je me permets une question.

Savez - vous si les universités, ou les écoles du Supérieur bénéficient d'une subvention (ou de plusieurs subventions provenant de différents ministères) ou d'une aide etc... visant à équilibrer le budget du fait du manque à gagner lié aux élèves boursiers.

En effet, les élèves boursiers n'ont pas à payer les frais de scolarité (d'inscription, etc...), aussi les recettes sur les familles, inscrites au budget et titrées sont impactées d'autant.

Par conséquent existe t il des mécanismes visant à réclamer à un ministère ou plusieurs ce manque à gagner (même partiellement).

Cordialement.

Bonne journée.
Revenir en haut Aller en bas
Alomero
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 8563
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

MessageSujet: Re: Budget - Recettes - élèves boursiers du supérieur   Jeu 9 Oct 2014 - 18:49

Tu es nouveau mais pas ta structure je suppose. Aucune archive à consulter? Personne pour faire le lien avec ton prédécesseur?

_________________
Marquise de la Zone
Revenir en haut Aller en bas
RETU
*****
*****
avatar

Nombre de messages : 3495
Date d'inscription : 20/06/2012

MessageSujet: Re: Budget - Recettes - élèves boursiers du supérieur   Jeu 9 Oct 2014 - 19:47

Il y a fort à parier pour que ces exonérations d'inscription pour les boursiers soient prises en charge par les CROUS.
Revenir en haut Aller en bas
assez
*
*
avatar

Nombre de messages : 158
Localisation : Mont Valérien
Date d'inscription : 12/05/2011

MessageSujet: Re: Budget - Recettes - élèves boursiers du supèrieur   Lun 13 Oct 2014 - 19:42

Bonsoir,

J'avais posé la question il y a quelques temps ; ci-dessous la réponse qui m'avait été donnée:

 Re: Compensation par les CROUS des droits d'inscription des boursiers
  March Brizh le Jeu 13 Déc 2012 - 16:15

Non, le CROUS ne compense rien.
A priori, le calcul de la SCSP prévoit une compensation en fonction du pourcentage de 
boursiers.
Mais si c'est la première fois que tu vois un boursier chez toi, ce pourcentage doit être égal à zéro...
Revenir en haut Aller en bas
PIFPAF
Invité



MessageSujet: Budget - Recettes - élèves boursiers du supèrieur   Lun 13 Oct 2014 - 23:55

Bonjour à tous.

Concernant la SCSP, tu peux me dire à quel acronyme cela correspond.

Je suis allé su Google mais les réponses obtenues ne sont pas satisfaisantes.

Cordialement.

A bientôt.
Revenir en haut Aller en bas
Alomero
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 8563
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

MessageSujet: Re: Budget - Recettes - élèves boursiers du supérieur   Mar 14 Oct 2014 - 7:31

Ce sont les subventions pour charges de service public que le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche verse aux CROUS.

_________________
Marquise de la Zone
Revenir en haut Aller en bas
March Brizh
*
*


Nombre de messages : 214
Date d'inscription : 16/09/2009

MessageSujet: Re: Budget - Recettes - élèves boursiers du supérieur   Mar 14 Oct 2014 - 17:29

Pas que le MESR et pas qu'aux CROUS mais l'Etat à tout établissement public de l'Etat. Dont les établissements d'enseignement supérieur.

Dans ma réponse du 13 décembre 2012 que cite assez, je parlais de la SCSP des universités : elle est censée compenser le manque à gagner des boursiers ; le calcul est censé se faire sur le dernier chiffre des boursiers connu, celui de l'année précédente.

Je mets plein de "censé" partout parce qu'avec la répartition SYMPA, on ne sait plus vraiment comment sont réellement calculées les dotations (si tant est qu'on l'ait vraiment su un jour). Mais en tous cas, pour les boursiers, voilà la théorie. Et le CROUS n'a rien à voir avec ça, il ne prend strictement rien en charge.
Revenir en haut Aller en bas
RETU
*****
*****
avatar

Nombre de messages : 3495
Date d'inscription : 20/06/2012

MessageSujet: Re: Budget - Recettes - élèves boursiers du supérieur   Mar 14 Oct 2014 - 22:33

March Brizh a écrit:
. Et le CROUS n'a rien à voir avec ça, .
Le CROUS instruit les dossiers et verse les bourses aux étudiants. Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
March Brizh
*
*


Nombre de messages : 214
Date d'inscription : 16/09/2009

MessageSujet: Re: Budget - Recettes - élèves boursiers du supérieur   Mar 18 Nov 2014 - 10:38

RETU a écrit:
March Brizh a écrit:
. Et le CROUS n'a rien à voir avec ça, .
Le CROUS instruit les dossiers et verse les bourses aux étudiants. Rolling Eyes  
Évidemment.
Mais ce n'était pas la question : il s'agissait de savoir si le CROUS compensait le manque à gagner pour les universités de l'exonération de paiement des droits d'inscription des étudiants boursiers. Non, il ne compense pas, il n'a rien à voir avec ça. Il instruit les dossiers et verse les bourses aux étudiants, mais il n'a rien à voir avec la question posée qui concerne le budget des EPCSCP.
Rolling Eyes aussi. Na ! Mr green
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Budget - Recettes - élèves boursiers du supérieur   Mar 18 Nov 2014 - 11:09

PIFPAF a écrit:

Concernant la SCSP, tu peux me dire à quel acronyme cela correspond.

Ce sont les subventions pour charge de service public que les ministères versent aux opérateurs (établissements publics, GIP) pour les missions relevant de leur compétence. Cela correspond à 26,5 Mds € versé par l'État.

Plus d'infos là : http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/farandole/ressources/2015/pap/pdf/jaunes/jaune2015_operateurs.pdf

Pour le poids des SCSP dans le budget du ministère de l'enseignement supérieur, voir page 17.
Les universités est le plus gros groupe financé avec plus de 11 Mds €, page 58 et 65.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Budget - Recettes - élèves boursiers du supérieur   

Revenir en haut Aller en bas
 
Budget - Recettes - élèves boursiers du supérieur
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Enseignement supérieur-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: