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Message  peky le Jeu 3 Juil 2014 - 18:15

Bonjour,

Un prêt de matériel est il possible entre établissement.
Faut il établir une convention de prêt.

Merci

peky
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Message  coffeeman le Jeu 3 Juil 2014 - 18:47

Toujours!!!

En plus si c'est dans ton inventaire, faut le préciser.
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Message  Invité le Jeu 3 Juil 2014 - 20:22

faut pas prêter : source d'emmerdes à gogo !

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Message  loulou45 le Lun 13 Oct 2014 - 22:29

bonjour,

existe t il un modele type?

loulou45
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Message  ADN le Mar 14 Oct 2014 - 0:38

loulou45 a écrit:bonjour,

existe t il un modele type?

Non; il suffit de préciser la durée éventuelle du prêt, qui paye les éventuelles réparations ou pertes et prévoir un retour d'information en cas de vol, d'HS pour pouvoir effectuer la sortie d'inventaire.

ADN
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Message  Titi le Mar 14 Oct 2014 - 8:23

Oui il existe des modèles  sur l'espace donateur du site de Volcan .

Titi
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Message  lululourson le Mer 22 Avr 2015 - 10:58

Bonjour,

Peut on preter un materiel info a un personnel pour son usage personnel si il y a une convention?

merci

lululourson
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Message  L'intendant zonard le Mer 22 Avr 2015 - 13:56

loulou45 a écrit:existe t il un modele type?
J'en parlais il y a quinze jours (pour la mise à dispo sans limite de durée, mais ça peut déjà servir)
http://intendancezone.net/spip.php?article767
lululourson a écrit:Peut on preter un materiel info a un personnel pour son usage personnel si il y a une convention?
On peut un peu tout faire dans une convention, mais pour qu'elle soit acceptée, il faudrait que l'établissement y trouve son compte. Et pas forcément par une tarification, parce que cela serait une location qui ne rentre pas dans le principe de spécialité de l'EPLE. Il faut donc trouver une forme de contrepartie, si possible sur le champ pédago, qui donne envie aux membres du CA et qui ne donne pas envie aux zautorités de kontrolle de censurer.

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Message  Clairie_ le Ven 23 Nov 2018 - 6:58

Bonjour chères collègues,

Prêter du matériel à un établissement autre que public (type théatre) est-il autorisé?

Merci, bonne journée

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Message  vc01 le Ven 23 Nov 2018 - 7:30

Bonjour,

Un projet de convention de prêt de matériel à soumettre au ca est en cours.
Problème à mon sens, il s'agirait de prêt à usage personnel.

Quid de la demande de matériel d'espace vert pour qu'un personnel passe la tondeuse
par exemple chez lui le week-end ?
Ou une perceuse ?
Voire un véhicule de service ?

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Message  volcan le Ven 23 Nov 2018 - 8:27

Clairie_ a écrit:Bonjour chères collègues,

Prêter du matériel à un établissement autre que public (type théatre) est-il autorisé?

Merci, bonne journée
Oui. Cela donne lieu bien entendu à une convention soumise au CA (là ce n'est pas un marché public).

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Message  L'intendant zonard le Ven 23 Nov 2018 - 9:52

Attention à ce que la convention ne ressemble pas trop à un contrat de location, qui pourrait constituer une sortie de route du principe de spécialité (même si le caractère très occasionnel le rendrait tolérable). Dans l'idéal, la contrepartie relèvera de l'échange de bons procédés, du style une intervention de la costumière du théâtre à la SEGPA couture.

Pour le prêt à titre personnel : véhicule hors de question (un petit cours sur le nombre de morts sur les routes ?). Pour une perceuse, selon moi cela relève de l'aimable tolérance, pas la peine d'embêter le CA avec un détail de ce genre, ça risquerait plus de donner des mauvaises idées qu'autre chose. La demande est faite au gestionnaire, qui s'assure que le CE laisse faire, on passe le matériel le vendredi soir contre reçu s'il est d'une valeur ou d'une fragilité significatives, et retour le lundi matin.

Dans l'exemple précis de la tondeuse, c'est non car c'est un besoin récurrent ; celui qui a besoin de tondre doit s'équiper selon son besoin. S'il a Habsolument besoin de tondre, que sa machine vient de tomber en panne et que le porte-containers qui doit livrer la nouvelle est coincé dans le canal de Suez, à la rigueur...

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