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SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

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SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  cherpa le Lun 28 Avr 2014 - 0:04

Bonjour à tous,
Je voulais savoir si j'ai le droit de sous-louer un logement que j'occupe en nas, car il me reste des pièces non occupées et je n'y dors presque pas la nuit. Je l'occupe pendant ma pause méridienne, tous les jours tout de même. Le soir, je rentre à mon domicile familial situé à une vingtaine de km du bahut.
Merci pour votre éclairage. Rolling Eyes

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Poporc le Lun 28 Avr 2014 - 1:02

Le beurre, l'argent du beurre, le sourire de la crémière et plus si affinité. Elle est pas belle la vie ?

La réponse est évidente et j'ai du mal à comprendre qu'on puisse même la poser.

J'ai un véhicule de service que je n'utilise jamais, est-ce que je peux le sous-louer ?
J'ai aussi un ordinateur portable, un téléphone portable, je peux les prêter moyennant finances ?

J'ai un boulot qui ne m'occupe pas beaucoup. Je peux louer mon poste de travail ?

Il n'y a pas de questions stupides mais des réponses idiotes. J'ai exceptionnellement l'impression que cette citation ne s'applique pas ici.

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Agathe Deblouze le Lun 28 Avr 2014 - 7:53

Rien que le titre c'est déjà croustillant.

sinon c'est  forum 

(pour Poporc le +1, hein... qu'il n'y ait pas de méprise)

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Invité le Lun 28 Avr 2014 - 8:26

affraid y a un collègue qui va avoir une visite de la CRC, vu votre question, je les orienterai plutôt chez vous !
Votre question :
- comptable de fait (vous encaissez en lieu et place d'un comptable)
- détournement de fonds publics (vous gardez le pognon pour aller faire vos courses ou vous l'encaissez pour le FSE  tongue )

à moins que ce soit :
- une partie de votre appart n'est plus en Nas (et les wc?)
- le CA vote un loyer pour une chambre

- plus si affinités  Mr green ...

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  DBM le Lun 28 Avr 2014 - 9:03

Ne les ecoute paaaaas!! Ils sont venere !

Tu peux sous louer bien sur! On sous loue à l'heure la demie heure pour se faire du blé: no limite
Moi il m'arrive même de louer pour le we parce que je suis dans une ville touristique 
Et apres au black tu fais travailler des agents pour faire le menage 

Entre les recettes et dépenses ( si tu peux louer la caisse c'est encore mieux) je triple mon salaire: j'adoooore mon metier

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Bozinchu le Lun 28 Avr 2014 - 9:08

DBM a écrit:Tu peux sous louer bien sur! On sous loue à l'heure la demie heure pour se faire du blé: no limite
 cheers 
j'y avais jamais pensé...
On peut proposer ça, pour abriter les amours fugaces des personnels du bahut..
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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Maudinou le Lun 28 Avr 2014 - 9:26

lol!

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  El Doctus le Lun 28 Avr 2014 - 9:33

Je crois que pour ce qui est du côté pécuniaire, vous vous êtes trompé de travail.

Wall street c'est par là

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Dup' le Lun 28 Avr 2014 - 10:22

"Poporc a écrit :
J'ai un boulot qui ne m'occupe pas beaucoup"

Ah bon? ça existe encore, ça?!

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  ursin le Lun 28 Avr 2014 - 10:41

Ne rigolez pas cela s'est fait.
un CE dans une ville étudiante louait sont appartement à des étudiants, tout le monde le savait d'ailleurs dans la ville.

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Bozinchu le Lun 28 Avr 2014 - 10:47

Que cela se fasse ok...
Mais c'est interdit.
D'ailleurs il y a plein de choses interdites qui se font (c'est d'ailleurs pour cela qu'il existe des policiers , des juges et des prisons...  Mr green  )

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  volcan le Lun 28 Avr 2014 - 11:51

Cherpa, les collègues ont répondu avec leur délicatesse coutumière.
La réponse est claire : c'est interdit. C'est même une faute professionnelle et personnelle susceptible de t'occasionner plein de déboires.
Oui ça existe, plein de choses interdites existent malheureusement. Mais la personne prend un risque (qui sera plus ou moins important selon son "pouvoir"), elle se fragilise et se fait une réputation de magouilleur, de malhonnête.... certains s'en foutent en fin de carrière, pour d'autres cela peut être un boulet pour l'avenir.

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  ursin le Lun 28 Avr 2014 - 12:32

oui c'est même scandaleux. Certaine collectivité indiquent sur les NAS l'impossibilité de tenir une activité professionnelle dans le logement.

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Re-Init le Lun 28 Avr 2014 - 13:47

http://gestionnaires.actifforum.com/t6066-peut-on-louer-ou-preter-un-logement-de-fonction#74639

La question m'a presque fait penser à une célèbre citation d'Audiard....

J'aimerai bien que son auteur m'explique sur quelle base il facture des charges dont il ne s'acquitte pas lui même......En clair, tu sous-loues un bien qui ne t'appartient pas !

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Poporc le Lun 28 Avr 2014 - 14:12

Re-Init a écrit:La question m'a presque fait penser à une célèbre citation d'Audiard...
J'ai dû penser à la même, c'est la préférée du Reuri.

Pour information, son locataire n'y demeurant pas ou entre deux courses en scooter, il parait qu'il y a une belle maison avec grand parc paysager, gardiens, mobilier de goût, plein centre de Paris à sous-louer, 1000 m² habitables depuis JC, proche commodités, cuisinier et personnel à disposition. Prix à la journée intéressant.

S'adresser à FH...

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Syrielle5210 le Lun 28 Avr 2014 - 14:27

oulala sous-louer son logement à tes risques et périls  affraid ... gare à la CRC, le fisc, la CT...  avocat 

Il y en a qui n'ont vraiment pas peur et froid aux yeux !!!


Je connais un cas où un personnel logé en NAS sous-loué son appartement, il a failli avoir de gros ennuis. Heureusement, il a stoppé de suite cette activité frauduleuse. Le sous-locataire à la porte en rien de temps, il a gagné le cocotier lui aussi, ça va qu'il était sympa, il aurait très bien pu causer des problèmes au locataire.

Et je confirme ce qu'a dit ursin, ça se fait plus qu'on ne croit et c'est ça le pire... jusqu'à qu'il ait des dénonciations aux autorités. Ce qui est arrivé dans le cas
présenté.


Dernière édition par Syrielle5210 le Lun 28 Avr 2014 - 14:34, édité 1 fois

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Bozinchu le Lun 28 Avr 2014 - 14:34

On a bien le cas sur le forum d'une collègue sous louant l'appart dans son bahut..

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Syrielle5210 le Lun 28 Avr 2014 - 14:44

Il y en a qui ne sont pas inquiétés et sous-loue leur logement mais il suffit de pas grand chose pour que ça tourne aux problèmes (ça commence souvent sous forme de rumeurs et après tu as toute la communauté éducative qui s'y intéresse, un petit malin qui dénonce,... etc).


C'est sur que certains logements ne sont pas utilisés entièrement ou même pas du tout mais c'est pas pour autant que la sous-location est autorisée.

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  ursin le Lun 28 Avr 2014 - 15:20

moi même je pratique. J'héberge mon épouse contre menus services !

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Bozinchu le Lun 28 Avr 2014 - 15:22

ursin a écrit:moi même je pratique. J'héberge mon épouse contre menus sévices !
 affraid 

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  ursin le Lun 28 Avr 2014 - 15:23

Maitre Bozinchu vous me citâtes en retirant une lettre !!

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  El Doctus le Lun 28 Avr 2014 - 16:25

Il y a quelque chose qui me questionne tout de même :

Comment peut-on sous louer un bien qui ne nous est même pas loué mais simplement concédé ?

C'est juste impensable !

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Re-Init le Lun 28 Avr 2014 - 16:30

Laxman a écrit:C'est juste impensable !

Pas si impensable que ça, la preuve !

Et puis comme disait Guy Roux, c'est pour pas gâcher.

On pourrait aussi sous-louer l'établissement scolaire (à une boite à bac), le self (pour des réceptions, des bar-mitzvahs...), les installations sportives...ou l'ensemble pour le tournage de séries tv.

Quelques CT ont déjà commencé sur cette voie il me semble. Elles sont propriétaires certes (et ça change tout je l'admets) car il faut bien trouver les sous quelque part.

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  ursin le Lun 28 Avr 2014 - 17:46

Re-Init a écrit:
Laxman a écrit:C'est juste impensable !

Pas si impensable que ça, la preuve !

Et puis comme disait Guy Roux, c'est pour pas gâcher.

On pourrait aussi sous-louer l'établissement scolaire (à une boite à bac), le self (pour des réceptions, des bar-mitzvahs...), les installations sportives...ou l'ensemble pour le tournage de séries tv.

Quelques CT ont déjà commencé sur cette voie il me semble. Elles sont propriétaires certes (et ça change tout je l'admets) car il faut bien trouver les sous quelque part.
Cela peut se faire dans des établissements, je suis sur un site classé et je ne serai pas étonné que la demande nous arrive un de ces jours.

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  Agathe Deblouze le Lun 28 Avr 2014 - 21:43

Bozinchu a écrit:On peut proposer ça, pour abriter les amours fugaces des personnels du bahut..
Une petite lanterne rouge installée par l'OP et le tour est joué...

Vu dans un établissement : une cave en entresol avec un galetas et qui abritait les amoures illicites d'une agent et de hum comment dire... quelques compagnons de jeux ?

Pour rigoler, la cave était celle d'une CNAS. Sauf que je l'ignorais, puisqu'à mon arrivée on m'a assuré dur comme fer que non "ce logement n'est pas pourvu d'une cave".

En plus, comme j'ai peur du noir, la cave je n'y vais jamais.


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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  DBM le Lun 28 Avr 2014 - 22:23

Quand tu dis "compagnons de jeux"... Tu penses aux compagnons et compagnones du GJQ?

Ah ben dis donc ! Shocked Si j'avais pu imaginer?  Shocked

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Message  PME le Lun 28 Avr 2014 - 22:55

Lady Gagathe a écrit:
Bozinchu a écrit:On peut proposer ça, pour abriter les amours fugaces des personnels du bahut..
Une petite lanterne rouge installée par l'OP et le tour est joué...

Vu dans un établissement : une cave en entresol avec un galetas et qui abritait les amoures illicites d'une agent et de hum comment dire... quelques compagnons de jeux ?

Pour rigoler, la cave était celle d'une CNAS. Sauf que je l'ignorais, puisqu'à mon arrivée on m'a assuré dur comme fer que non "ce logement n'est pas pourvu d'une cave".

En plus, comme j'ai peur du noir, la cave je n'y vais jamais. Dommage, tu n'a pas pu participer aux jeux


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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  PME le Lun 28 Avr 2014 - 22:56

DBM a écrit:Quand tu dis "compagnons de jeux"... Tu penses aux compagnons et compagnones du GJQ?

Ah ben dis donc ! Shocked Si j'avais pu imaginer?  Shocked

Moi j'imaginais pire, beaucoup pire.

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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  gawito le Jeu 1 Mai 2014 - 12:38

Article 432-15 du code pénal:


Le fait, par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public, un comptable public, un dépositaire public ou l'un de ses subordonnés, de détruire, détourner ou soustraire un acte ou un titre, ou des fonds publics ou privés, ou effets, pièces ou titres en tenant lieu, ou tout autre objet qui lui a été remis en raison de ses fonctions ou de sa mission, est puni de dix ans d'emprisonnement et d'une amende de 1 000 000 €, dont le montant peut être porté au double du produit de l'infraction.

La tentative du délit prévu à l'alinéa qui précède est punie des mêmes peines.

Tu as la réponse officielle ...http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006418530&dateTexte&categorieLien=cid


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Re: SOUS LOUER UN LOGEMENT QUE L'ON OCCUPE PARTIELLEMENT EN NAS

Message  cherpa le Jeu 1 Mai 2014 - 15:49

Merci Gawito et Volcan. Vos réponses à tous les deux sont professionnelles, courtoises et précises.

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