Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -45%
WHIRLPOOL OWFC3C26X – Lave-vaisselle pose libre ...
Voir le deal
339 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Petit Padawan
*
*
Petit Padawan


Nombre de messages : 217
Date d'inscription : 17/11/2012

Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Empty
MessageSujet: Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité   Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Icon_minitimeMar 22 Avr 2014 - 15:29

Bonjour à tous,
J'essaie de trouver dans les réponses déjà faites avant de poster ce sujet mais sauf erreur je ne vois pas.
Y a t il un délai minimum entre l'envoi d'une convocation à une commission de sécurité et son exécution?
Je m'explique : La Commission de Sécurité, si je m'en tiens à la date de la dernière, aurait dû revenir dans mon établissement en février.
Or il se trouve qu'elle a du retard (dixit la CT).
Je m'inquiete de savoir si je risque début mai, au retour des vacances de ma zone, de trouver une convocation de ladite commission, qui par exemple fixerait sa date au 15 mai.
Sur le plan technique je suis prête.
Mais c'est que j'ai des impératifs personnels exceptionnels qui m'obligent à m'absenter 2 jours, à la mimai, mon CE m'y a autorisée, mais si par malheur la commission débarque ...
Donc voilà, je me demandais si il y avait un délai reglementaire ou habituel minimum de rigueur pour avertir les établissements et si oui, lequel?
Ca peut sembler bête comme question, mais ...
Merci !
Revenir en haut Aller en bas
bilba
*
*
bilba


Nombre de messages : 204
Date d'inscription : 06/07/2011

Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Empty
MessageSujet: délai commission de sécurité   Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Icon_minitimeMar 22 Avr 2014 - 16:36

A ma connaissance pas de délai "réglementaire" entre la date d'envoi et la commission.
Par contre, commentaire pour te lire depuis quelques jours 
désolée mais ça me démange trop !

ARRÊTE DE TE METTRE LA RATE AU COURT-BOUILLON POUR RIEN !
... et de tout mélanger !

Tu dis toi-même que techniquement tu es prête !

So what ?!

T'es pas là, t'es pas là.

1 - personne n'est indispensable. Les cimetières toussa.
2 - le bahut ne repose pas sur tes épaules. Ben non !
3 - revoie ton positionnement, y'a urgence ! D'autres te l'ont déjà dit.
Revenir en haut Aller en bas
marco
***
***
marco


Nombre de messages : 1180
Age : 58
Localisation : Pôle Sud
Date d'inscription : 28/11/2006

Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Empty
MessageSujet: Re: Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité   Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Icon_minitimeMar 22 Avr 2014 - 17:32

L'établissement peut demander le passage de la commission de sécurité par simple courrier, il ne peut pas la convoquer.
Préalablement à son passage, vous recevrez un courrier vous fixant la date avec, le cas échéant, sa composition, un ordre du jour et les documents à présenter.
Les retards sont courants en la matière.
Quelque soit la situation de votre établissement, il est inutile de paniquer
Si votre établissement ne connait pas de problèmes majeurs, encore moins.
Avant la reconstruction du lycée dont j'assure la gestion (construit en 1957 et désormais démoli...), j'avais un avis défavorable à ouverture avec 12 pages de justifications (absence de stabilité au feu des planchers, installations électriques vétustes, absence de désenfumage, portes coupe-feu en nombre insuffisant, vitrages non conformes, etc...) sauf que le Maire n'a jamais pris d'arrêté de fermeture de l'établissement.
On vit avec tout en prenant les mesures nécessaires pour prévenir le risque d'incendie.
Bon courage
Revenir en haut Aller en bas
Petit Padawan
*
*
Petit Padawan


Nombre de messages : 217
Date d'inscription : 17/11/2012

Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Empty
MessageSujet: Re: Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité   Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Icon_minitimeMar 22 Avr 2014 - 17:52

Merci pour vos réponses...
Oui Bilba je sais... Désolée...
Revenir en haut Aller en bas
DBM
****
****
DBM


Nombre de messages : 2081
Date d'inscription : 12/10/2011

Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Empty
MessageSujet: Re: Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité   Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Icon_minitimeMar 22 Avr 2014 - 21:24

Tu sais normalement la CR ( tu dois tu peux) tu peux l'appeler pour t'aider à aborder la commission de securite. Avant les congés fais le tour du registre avec l'op. Tu mets la date du prochain contrôle à faire.
Sur les comptes rendus electrique etc, tu notes ce qui n'a pas été fait et qu'il reste à effectuer.
Tu fais un tabelau excel. Tu l'envoies à ton op et qu'il "lève" les remarques en notant ce sûil a fait pour remedier aux problemes.
Si tu as oublié de faire un contrôle tu envoies un mail pour demander un rdv en urgence.
Tu n'oublies pas de fixer une evacuation avant les congés ...

Comme ça au pire si tu as un contrôle au reglur ce sera plus facile
Courage
Revenir en haut Aller en bas
oxide
*
*
oxide


Nombre de messages : 396
Date d'inscription : 16/12/2008

Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Empty
MessageSujet: Re: Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité   Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Icon_minitimeMer 23 Avr 2014 - 9:14

Pas de délai, puisque rigoureusement les commissions ont la possibilité de réaliser des visites inopinées ... (c'est rare...)

Vous avez raison de vous en soucier puisque le CCH R123-49 dit "Les exploitants sont tenus d'assister à la visite de leur établissement  ou de s'y faire représenter par une personne qualifiée.".../...
l'absence de représentation est verbalisable (si... si...  : amende de 5e catégorie : R152-7 du CCH) 

partez tranquille, vous avez fait votre taf', tout est prêt... au CE d'assumer ce pour quoi il est payé
Revenir en haut Aller en bas
Petit Padawan
*
*
Petit Padawan


Nombre de messages : 217
Date d'inscription : 17/11/2012

Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Empty
MessageSujet: Re: Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité   Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Icon_minitimeMer 23 Avr 2014 - 9:37

merci Oxide
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Empty
MessageSujet: Re: Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité   Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Délai entre envoi convoc et venue de commission de sécurité
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Délai reconvocation commission de sécurité
» Visite commission sécurité/Registre de sécurité
» delai envoi PV CA
» Commission de sécurité
» commission de sécurité

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: