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 Mise à jour de l'intruction M9.6

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MessageSujet: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 11:16

C'est sur le site IDAF, rubrique EPLE mis en ligne ce matin ou hier soir.

Un peu de lecture pour le week end!
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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 11:52

Bien vu!!!!
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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 12:10

Principe de nominalisme:


"Ce principe est également désigné sous les termes de « principe des coûts historiques » ou de « stabilité de l’unité monétaire ».
Il consiste à respecter la valeur nominale de la monnaie sans tenir compte des variations de son pouvoir d’achat. Cela conduit donc à considérer que l’unité monétaire est une unité de mesure stable et qu’ainsi on peut additionner la monnaie nationale de différentes époques." p 153



Imaginez qu'on n'applique pas ce principe, cela voudrait dire que lorsqu'on fait une ANV sur d'ancienne créances, il faudrait les corriger des évolutions d'indicateurs macroéconomique comme l'inflation.


On passerait notre temps à calculer ou à demander à l'INSEE des parité en pouvoir d'achat...
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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 12:51

Punaise, t'en est déjà à la page 153!!!!
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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 12:52

J'ai juste commencé à la page 151.  cheers
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 12:53

c'est pour ça qu'on partirait à Poitiers ?
j'en ai entendu parler vers chez moi mais pas encore d'info concrète.
Cela me fait louper une semaine en Pologne avec les gamins  grrr 

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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 12:54

Pologne Poitiers en charter, ça doit se trouver. Mr green
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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 12:58

Certes ...mais du 3 au 8 février en Pologne puis quelques jours à Poitiers , y a ma compta qui va être difficile à suivre (et Mme Bozinchu qui risque de faire la gueule, puisque je lui explique tous les jours que j'ai le temps de rien faire tellement j'ai du boulot)

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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 13:27

Si tu veux, on pourra boire comme des Polonais à Poitiers. Tu seras content comme ça.

Au fait, Coffee a-t-il remarqué ta perfidie  Arrow ici ?

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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 13:53

Forfelette a écrit:

Imaginez qu'on n'applique pas ce principe, cela voudrait dire que lorsqu'on fait une ANV sur d'ancienne créances, il faudrait les corriger des évolutions d'indicateurs macroéconomique comme l'inflation.

Nan, c'est que pour les actifs immobilisés. Sur les circulants, c'est pas pertinent vu qu'ils sont à une échéance à moins d'un an.


2017 pour la fin de l'utilisation budgétaire du 157, cela va donner de jolies balances avec des crédits inexpliquées dans quelques années.  pale 


Dernière édition par J-M le Jeu 9 Jan 2014 - 14:06, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 14:03

Bozinchu a écrit:
c'est pour ça qu'on partirait à Poitiers ?
j'en ai entendu parler vers chez moi mais pas encore d'info concrète.
Cela me fait louper une semaine en Pologne avec les gamins  grrr 
Faut choisir, mon gars: stage plomberie ou stage mojito...  Mr green

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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 14:55

Il y a surtout un gros ajout sur le compte financier et l'analyse qui en découle.
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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 15:00

L'analyse financière et la maîtrise des risques comptables et budgétaires étant deux grands axes de travail de la DAF A3 cette année!

"Dans le cas d’un groupement comptable, le directeur départemental des finances publiques territorialement compétent est celui du département où se trouve l'établissement siège du groupement."

Connait-on le cas où un ER est rattaché à un EPLE qui n'est pas dans le même département?
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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 15:14

Bonjour,
il y a de grandes chances que je puisse assister aux debats
Pour Boz,Isaac,Coffee, ce pourrait etre l occasion de transgresser une fois encore le reglement interieur de cette grande maison.... Very Happy 
Je vous tiendrai au courant.
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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 15:15

Forfelette a écrit:
L'analyse financière et la maîtrise des risques comptables et budgétaires étant deux grands axes de travail de la DAF A3 cette année!

"Dans le cas d’un groupement comptable, le directeur départemental des finances publiques territorialement compétent est celui du département où se trouve l'établissement siège du groupement."

Connait-on le cas où un ER est rattaché à un EPLE qui n'est pas dans le même département?

On connait. Mais pas chez moi.

BERET a écrit:
Bonjour,
il y a de grandes chances que je puisse assister aux debats
Pour Boz,Isaac,Coffee, ce pourrait etre l occasion de transgresser une fois encore le reglement interieur de cette grande maison.... Very Happy 
Je vous tiendrai au courant.
 cheers

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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 15:28

Forfelette a écrit:
Connait-on le cas où un ER est rattaché à un EPLE qui n'est pas dans le même département?
Oui, plusieurs cas.

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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 15:55

Bonjour,

J'ai effectivement un ER dans un département limitrophe. Et j'ai bien déposé tous les comptes fi au même endroit dans le département ou se trouve le siège de l'agence comptable.
Lorsque j'ai récupéré cet établissement il a également fallu lui ouvrir un compte trésor dans notre département et elle ne peut pas déposer dans sa trésorerie locale (pour ce dernier point je n'ai pas bien compris pourquoi mais bon, nous nous sommes adaptés.)
Sinon pour le reste ce n'est pas très contraignant mis à part le fait que son département est beaucoup plus exigeant et expert en procédures diverses et variées.
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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 20:39

Merci  fleur 
Je dormirais moins bête ce soir.  fleur 
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MessageSujet: poitiers   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeVen 10 Jan 2014 - 11:15

Un stage est prévu à Poitiers au mois de février pour la M9-6?
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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeVen 10 Jan 2014 - 11:19

Pour les formateurs de formateurs oui, quelques uns par académie.
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MessageSujet: et les larbins   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeMar 21 Jan 2014 - 15:44

qui font le travil sans avoir été informés de ces changements divers et variés de traitement des subventions par exemple, etc etc0.......
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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitimeMar 21 Jan 2014 - 15:56

Les "larbins" (bonjour le respect des petites mains) travaillant sous le contrôle l'un agent comptable, lui-même logiquement informé par le Rectorat ou capable à priori de suivre les évolutions d'un exercice à l'autre, devraient avoir eu l'information en temps et en heure, non?
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MessageSujet: Re: Mise à jour de l'intruction M9.6   Mise à jour de l'intruction M9.6 Icon_minitime

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