Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

dégradation véhicule AED

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

dégradation véhicule AED

Message  Bigoudis le Lun 9 Déc 2013 - 15:29

Bonjour,

Un AED de mon établissement a eu les 4 pneus de son véhicule crevés pendant son service. Il est assuré au tiers, donc pas remboursé par son assurance.
Il a déposé plainte.
Le service juridique du rectorat dit que la protection du ministère ne marche pas car c'est l'établissement qui est employeur.
Bon! on peut payer 4 pneus, mais on se dit que si les bagnoles de tous les AED brûlent, on ne pourra pas rembourser tout le monde.
Quelle assurance doit-on prendre pour éviter pareille déconvenue?
Merci.
avatar
Bigoudis
.
.

Nombre de messages : 72
Date d'inscription : 03/09/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: dégradation véhicule AED

Message  Winnie le Lun 9 Déc 2013 - 16:13

L'AED peut aussi avoir une assurance, comme l'A...e de S...é. Et là, ça doit fonctionner.
Sinon, voir avec l'assureur de l'établissement si une option existe, mais à mon avis, c'est cher.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (© N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (© Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
avatar
Winnie
Admin
Admin

Nombre de messages : 12827
Age : 90
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: dégradation véhicule AED

Message  Capt Haddock le Lun 9 Déc 2013 - 17:34

la même mésaventure était arrivé un prof contractuel, dans un lycée pro lorsque j'étais aed. la réponse de la direction fut courte, pas titulaire pas de prise en charge de l'assurance  de l'établissement
avatar
Capt Haddock
*
*

Nombre de messages : 107
Localisation : très très trés lointaine galaxie
Date d'inscription : 06/10/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: dégradation véhicule AED

Message  coffeeman le Lun 9 Déc 2013 - 17:57

Faut voir avec son assureur.
Celui bien connu des EPLE prévoit bien en option les AED, mais est-ce que cela couvre ce type de désagrément, je ne sais pas.

Faut les contacter.
avatar
coffeeman
******
******

Nombre de messages : 4547
Age : 46
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

http://www.espaceple.org

Revenir en haut Aller en bas

Re: dégradation véhicule AED

Message  Alomero le Lun 9 Déc 2013 - 19:23

Il n'existe pas une convention spéciale rectorats / Maif qui permet de couvrir ce genre de choses? Mais il faut être assuré là, of course. Et je ne sais pas si c'est dans toutes les délégations, ni même si ça s'applique aux AED. Mais c'est la seule piste que j'entrevois.

_________________
Marquise de la Zone
avatar
Alomero
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 7956
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: dégradation véhicule AED

Message  Voltaire le Lun 9 Déc 2013 - 21:19

Un fonctionnaire est couvert par son employeur.
L'employeur d'un AED est l'EPLE donc c'est à l'EPLE de prendre en charge.

Cependant la prise en charge ne doit s'effectuer que si le lien entre les fonctions du fonctionnaire et le dommage subi est clairement établi. Les cas où cela s'applique sont très rares.

Il faut voir aussi avec l'établissement mutualisateur, parfois il gère ce type de problème avec les subventions.


Le Rectorat peut toutefois émettre un avis sur ces situations. C'est ce que je faisais lorsque j'étais en stage à la DAJ du rectorat.

Voltaire
*
*

Nombre de messages : 287
Date d'inscription : 03/03/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: dégradation véhicule AED

Message  Winnie le Lun 9 Déc 2013 - 21:29

http://www.ac-versailles.fr/public/jcms/p1_14241/la-protection-fonctionnelle-des-agents 
Demander au rectorat si c'est aux frais de l'EPLE ou de leurs services. L'EPLE est employeur mais c'est le rectorat qui finance et qui donne l'autorisation de recruter.

Si c'est pour la pomme de l'EPLE, il serait de bon ton de provisionner pour ce risque, tiens. Statistiquement, il y a quand même beaucoup plus de chances qu'un AED se fasse démonter sa voiture, que de voir la totalité des créances au 416 déclarées irrecouvrables par les huissiers.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (© N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (© Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
avatar
Winnie
Admin
Admin

Nombre de messages : 12827
Age : 90
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: dégradation véhicule AED

Message  L'intendant zonard le Mer 11 Déc 2013 - 13:04

Winnie a écrit:Statistiquement, il y a quand même beaucoup plus de chances qu'un AED se fasse démonter sa voiture, que de voir la totalité des créances au 416 déclarées irrecouvrables par les huissiers.
Holala, si tu tentes d'établir un classement entre les certitudes et les fatalités... Rolling Eyes

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, cinquième au classement du GJQ du mois de novembre 2016. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


Signez le
Manifeste agile pour l'Education
avatar
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta

Nombre de messages : 13870
Age : 12
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

http://www.intendancezone.net

Revenir en haut Aller en bas

Re: dégradation véhicule AED

Message  wizzz le Mer 11 Déc 2013 - 13:09

Heu, Winnie, pour l'A... de S..., y a eu comme des changements ces derniers temps, il faudrait cotiser à une assurance spécifique. Si tu n'adhères pas à celle-ci, tu ne peux contracter l'Au...

Sinon, l'établissement mutualisateur, oubliez...
avatar
wizzz
***
***

Nombre de messages : 1396
Localisation : Corse / Catalogne / Bistrot.
Date d'inscription : 14/06/2007

Revenir en haut Aller en bas

Re: dégradation véhicule AED

Message  Winnie le Mer 11 Déc 2013 - 13:47

J'avais cru comprendre qu'il y avait eu des changements, et que maintenant il faut passer par l'assureur qui assure 95% des EPLE.
Mais, dis-moi, ce sont les seuls sur le marché ?

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (© N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (© Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
avatar
Winnie
Admin
Admin

Nombre de messages : 12827
Age : 90
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: dégradation véhicule AED

Message  wizzz le Mer 11 Déc 2013 - 16:02

A vérifier, mais j'ai cru entendre parler d'exclusivité.
avatar
wizzz
***
***

Nombre de messages : 1396
Localisation : Corse / Catalogne / Bistrot.
Date d'inscription : 14/06/2007

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum