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 Vente d'un véhicule épave

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Jax
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MessageSujet: Vente d'un véhicule épave   Mar 5 Nov 2013 - 13:48

Bonjour à tous,

Le véhicule de l'EPLE ou je suis a été accidenté. L'assurance nous indemnise d'un certain montant et nous souhaiterions vendre l'épage à une casse auto.

Pouvez-vous me dire s'il y a des procédures particulières à respecter? Je suppose que ça passe en CA au moins?

D'avance merci!
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MessageSujet: Re: Vente d'un véhicule épave   Mar 5 Nov 2013 - 15:18

Ca dépend de l'origine du financement du véhicule
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Jax
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MessageSujet: Re: Vente d'un véhicule épave   Mar 5 Nov 2013 - 15:46

tu peux m'en dire un peu plus?
Je pense que c'est un minibus acheté sur les fonds du collège
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Alomero
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MessageSujet: Re: Vente d'un véhicule épave   Mar 5 Nov 2013 - 18:02

Voir la procédure là: http://gestionnaires.actifforum.com/t24940-arrete-de-desaffectation

L'origine du financement sera utile pour la sortie d'inventaire.

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coffeeman
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MessageSujet: Re: Vente d'un véhicule épave   Mer 6 Nov 2013 - 12:55

Novice a écrit:
Le véhicule de l'EPLE ou je suis a été accidenté.
C'est bon, on t'as désincarcéré? Sinon tu pourras pas faire ton vote au CA+ la procédure?Mr green
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Jax
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MessageSujet: Re: Vente d'un véhicule épave   Mer 6 Nov 2013 - 17:18

coffeeman a écrit:
Novice a écrit:
Le véhicule de l'EPLE ou je suis a été accidenté.
C'est bon, on t'as désincarcéré? Sinon tu pourras pas faire ton vote au CA+ la procédure?Mr green
des fois je me demande je devrais pas me faire incarcérer tant ce boulot me sidère...
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MessageSujet: Re: Vente d'un véhicule épave   

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