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 Travaux insalubres obligatoires ?

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lili59
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Nombre de messages : 147
Date d'inscription : 31/05/2011

MessageSujet: Travaux insalubres obligatoires ?   Mar 5 Nov 2013 - 10:39

Chers collègues,
un agent contractuel qui n'a pas satisfait à ses missions et qui a fait de son mieux pour pourrir l'ambiance entre les agents, peut il être privé des travaux insalubres...
Merci pour vos réponses.
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Nombre de messages : 3872
Date d'inscription : 20/06/2012

MessageSujet: Re: Travaux insalubres obligatoires ?   Mar 5 Nov 2013 - 10:52

Difficile de répondre sans avoir tous les éléments mais il me semble que si un agent a réellement effectué des travaux insalubres il paraît difficile de lui supprimer l'indemnité pour un autre motif.

PS : tu n'as pas donné suite à propos de l'agent logé en COP et de la paie des CUI....
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