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 Personnels en formation et temps de travail

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3 participants
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gridine
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Nombre de messages : 6
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MessageSujet: Personnels en formation et temps de travail   Personnels en formation et temps de travail Icon_minitimeMer 23 Oct 2013 - 12:18

Bonjour,

Le temps que les agents passent en formation est compté comme du temps de travail.
Toutefois, j'aimerais savoir comment vous faites lorsqu'un agent devrait être à la loge à 7h et qu'il commence une formation à 9 heures (dans les mêmes locaux : ex le Greta rattaché à l'EPLE). Le faites vous venir à la loge de 7h à 9h?
Sur quels textes vous appuiez-vous ?

Merci d'avance pour votre aide.
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Mad Max
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Mad Max


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MessageSujet: Re: Personnels en formation et temps de travail   Personnels en formation et temps de travail Icon_minitimeMer 23 Oct 2013 - 14:18

A priori, la règle des CT est de considérer le temps de travail effectif.
Dès lors, il me parait possible de le faire venir de 7h à 9h, sachant que ces 2 heures + temps de formation ne peut pas dépasser le temps de travail en principe dû sur la journée (sinon, heures supp).
A contrario, agir ainsi, si la durée de la formation est supérieur au temps de travail du jour il faut alors rendre des heures supp, principe d'équité oblige.

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MessageSujet: Re: Personnels en formation et temps de travail   Personnels en formation et temps de travail Icon_minitimeMer 23 Oct 2013 - 15:16

Se rapprocher de la CT, les pratiques sont variables. Ici, pas de travail le jour de la formation si celle-ci couvre une journée entière, quels que soient les horaires. Si la formation dure une demi-journée, il est parfois accordé que l'agent travaille avant ou après mais le temps de trajet entre le travail et le lieu de formation compte alors dans le tout.

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gridine
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MessageSujet: Re: Personnels en formation et temps de travail   Personnels en formation et temps de travail Icon_minitimeJeu 24 Oct 2013 - 11:11

Merci pour vos réponses, ça m'éclaire un peu !
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MessageSujet: Re: Personnels en formation et temps de travail   Personnels en formation et temps de travail Icon_minitime

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