Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

ASSURANCE ET FSE

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

ASSURANCE ET FSE

Message  curesmit le Jeu 26 Sep 2013 - 14:37

Bonjour,


Jeune gestionnaire, je souhaiterais savoir si le Foyer est tenu de prendre une assurance pour ses activités (club, sorties...) alors que le collège est déjà assuré pour les élèves.fleur

curesmit
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: ASSURANCE ET FSE

Message  Bozinchu le Jeu 26 Sep 2013 - 14:54

le FSE ou la maison des lycéens ne sont pas des émanations de l'EPLE
ce sont des associations dont le siège est situé dans l'EPLE et qui ont des activités distinctes (normalement Mr green  ) de l'EPLE
A ce titre elle se doivent d'avoir une assurance

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
avatar
Bozinchu
Veille JO
Veille JO

Nombre de messages : 17281
Age : 48
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: ASSURANCE ET FSE

Message  volcan le Jeu 26 Sep 2013 - 15:23

Je dirais même plus : à partir du moment où le FSE est hébergé et fonctionne dans l'établissement, le gestionnaire a obligation d'exiger la production chaque année de l'attestation d'assurance des associations domicilièes en son sein... (et pour lesquelles il a bien entendu une convention)
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9756
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: ASSURANCE ET FSE

Message  Invité le Jeu 26 Sep 2013 - 15:31

et même un bilan d'activité annuel.

Et bien sur, pas de caisse du FSE avec celle de l'établissement, pas de subvention en tous sens sans justification...

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: ASSURANCE ET FSE

Message  Invité le Jeu 26 Sep 2013 - 15:31

Hormis l'assurance maladie, professionnelles (pour certaines profession) et pour les véhicules terrestres à moteur, il n'y a pas, à ma connaissance d'autres assurances obligatoires.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: ASSURANCE ET FSE

Message  volcan le Jeu 26 Sep 2013 - 15:51

J-M a écrit:Hormis l'assurance maladie, professionnelles (pour certaines profession) et pour les véhicules terrestres à moteur, il n'y a pas, à ma connaissance d'autres assurances obligatoires.
Sauf celles que l'on rend contractuellement obligatoires (cas d'une association domiciliée, d'un locataire prévue dans le contrat de location, etc....).
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9756
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum