Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

DON VEHICULE EPLE

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

DON VEHICULE EPLE

Message  missou le Ven 20 Sep 2013 - 10:20

Bonjour,
Nous allons acquérir un nouveau véhicule pour notre établissement car celui datant de 1989 devrait bientôt rendre l'âme!
Peut-on céder gratuitement notre ancien véhicule à un autre EPLE qui n'en a pas, et si oui quelles sont les écritures comptables : sortie d'inventaire et après?
J'avais lu dans un autre fil que lorsqu'il y a cession ou transfert à un autre EPLE , le véhicule reste dans l'inventaire?!?
Merci pour vos réponses.

missou
Invité


Revenir en haut Aller en bas

don véhicule eple

Message  spartacus le Ven 20 Sep 2013 - 11:33

Sympa pour l'établissement voisin! Si votre véhicule de 24 ans va bientôt rendre l'âme, il la rendra chez le voisin...
Ce pauvre voisin pourrait peut-être faire une demande de subvention à la collectivité: en argumentant que c'est pour les déplacements des agents territoriaux, ça pourrait marcher.

spartacus
*
*

Nombre de messages : 211
Date d'inscription : 12/10/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: DON VEHICULE EPLE

Message  missou le Lun 23 Sep 2013 - 9:09

C'est l'établissement voisin qui en fait la demande! La CT n'octroie pas de subvention!
Pour un transfert de propriété, faut-il juste une sortie d'inventaire?
Merci.

missou
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: DON VEHICULE EPLE

Message  Invité le Lun 23 Sep 2013 - 10:12

spartacus a écrit:Sympa pour l'établissement voisin! Si votre véhicule de 24 ans va bientôt rendre l'âme, il la rendra chez le voisin...
Ce pauvre voisin pourrait peut-être faire une demande de subvention à la collectivité: en argumentant que c'est pour les déplacements des agents territoriaux, ça pourrait marcher.
Demandez un truc à un gestionnaire d'EPLE, il vous dira comment faire autrement. Rolling Eyes

Ton véhicule est totalement amorti/déprécier. Crédit 28/débit 21. Pas d'autres opérations.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: DON VEHICULE EPLE

Message  missou le Lun 23 Sep 2013 - 10:41

Merci pour la réponse! Smile
Et l'établissement qui récupère le véhicule doit l'intégrer dans son inventaire?
Mais à quelle valeur si on leur donne?

missou
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: DON VEHICULE EPLE

Message  menetou le Lun 23 Sep 2013 - 10:57

J-M a écrit:[
Ton véhicule est totalement amorti/déprécier. Crédit 28/débit 21. Pas d'autres opérations.
si le véhicule a été acquis sur subvention: annulation du financement debit 131x crédit 139
avatar
menetou
**
**

Nombre de messages : 489
Age : 63
Localisation : dans la dernière ligne droite...
Date d'inscription : 27/03/2009

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum