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 DON VEHICULE EPLE

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missou
Invité



MessageSujet: DON VEHICULE EPLE   Ven 20 Sep 2013 - 10:20

Bonjour,
Nous allons acquérir un nouveau véhicule pour notre établissement car celui datant de 1989 devrait bientôt rendre l'âme!
Peut-on céder gratuitement notre ancien véhicule à un autre EPLE qui n'en a pas, et si oui quelles sont les écritures comptables : sortie d'inventaire et après?
J'avais lu dans un autre fil que lorsqu'il y a cession ou transfert à un autre EPLE , le véhicule reste dans l'inventaire?!?
Merci pour vos réponses.
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spartacus
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MessageSujet: don véhicule eple   Ven 20 Sep 2013 - 11:33

Sympa pour l'établissement voisin! Si votre véhicule de 24 ans va bientôt rendre l'âme, il la rendra chez le voisin...
Ce pauvre voisin pourrait peut-être faire une demande de subvention à la collectivité: en argumentant que c'est pour les déplacements des agents territoriaux, ça pourrait marcher.
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missou
Invité



MessageSujet: Re: DON VEHICULE EPLE   Lun 23 Sep 2013 - 9:09

C'est l'établissement voisin qui en fait la demande! La CT n'octroie pas de subvention!
Pour un transfert de propriété, faut-il juste une sortie d'inventaire?
Merci.
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Invité
Invité



MessageSujet: Re: DON VEHICULE EPLE   Lun 23 Sep 2013 - 10:12

spartacus a écrit:
Sympa pour l'établissement voisin! Si votre véhicule de 24 ans va bientôt rendre l'âme, il la rendra chez le voisin...
Ce pauvre voisin pourrait peut-être faire une demande de subvention à la collectivité: en argumentant que c'est pour les déplacements des agents territoriaux, ça pourrait marcher.
Demandez un truc à un gestionnaire d'EPLE, il vous dira comment faire autrement. Rolling Eyes

Ton véhicule est totalement amorti/déprécier. Crédit 28/débit 21. Pas d'autres opérations.
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missou
Invité



MessageSujet: Re: DON VEHICULE EPLE   Lun 23 Sep 2013 - 10:41

Merci pour la réponse! Smile
Et l'établissement qui récupère le véhicule doit l'intégrer dans son inventaire?
Mais à quelle valeur si on leur donne?
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menetou
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MessageSujet: Re: DON VEHICULE EPLE   Lun 23 Sep 2013 - 10:57

J-M a écrit:
[
Ton véhicule est totalement amorti/déprécier. Crédit 28/débit 21. Pas d'autres opérations.
si le véhicule a été acquis sur subvention: annulation du financement debit 131x crédit 139
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MessageSujet: Re: DON VEHICULE EPLE   

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DON VEHICULE EPLE
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