Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartagez | 
 

 Elimination des archives

Aller en bas 
AuteurMessage
Re-Init
***
***
avatar

Nombre de messages : 1218
Localisation : Latitude : 16°46′24″ Nord Longitude : 3°00′26″ Ouest
Date d'inscription : 30/11/2009

MessageSujet: Elimination des archives   Mer 10 Juil 2013 - 14:00

Bonjour

Nous avons une dizaine de cartons d'archives (secrétariat élève) dont il faut se débarrasser.

Le proviseur adjoint m'a parlé de société qui effectuent cette opération avec remise d'un certificat de destruction.

Ne peut-on pas se "contenter" d'amener ces papiers à la déchetterie ?

Merci de vos réponses.
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
avatar

Nombre de messages : 17754
Age : 49
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

MessageSujet: Re: Elimination des archives   Mer 10 Juil 2013 - 14:04


_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
Re-Init
***
***
avatar

Nombre de messages : 1218
Localisation : Latitude : 16°46′24″ Nord Longitude : 3°00′26″ Ouest
Date d'inscription : 30/11/2009

MessageSujet: Re: Elimination des archives   Mer 10 Juil 2013 - 14:22

le BO fait 39 pages !!!!

Je vais faire du TS alors (tri sélectif).....car ça ne concerne ni la compta, ni le personnel.
Revenir en haut Aller en bas
Thurston Moore
***
***
avatar

Nombre de messages : 1196
Localisation : Death Valley '69
Date d'inscription : 10/12/2009

MessageSujet: Re: Elimination des archives   Mer 10 Juil 2013 - 14:26

Je dirai tout dépend de la nature des documents. Comme Boz' l'indique il y a un tableau d'archivage qui existe avec des d.u.a et les modalités de conservation, de tri ou de destruction. Il faut se mettre en rapport avec le référent éducation des archives de ton département. Un bordereau de demande de destruction des documents doit lui être envoyé pour approbation. Les archives retournent ce document à l'eple et il faut ensuite procéder à la destruction des archives par une société agréée qui produit une attestation de destruction... document à envoyer aux archives pour notification.

Voici grosso modo la procédure... après certains documents produits par la pédagogie ne nécessitent pas, à mon avis, toute cette procédure pour être éliminés.

Bon courage, c'est un travail de long haleine le tri des archives (pour preuve ça fait un an que je travaille dessus).presse
Revenir en haut Aller en bas
http://agela.free.fr/
Re-Init
***
***
avatar

Nombre de messages : 1218
Localisation : Latitude : 16°46′24″ Nord Longitude : 3°00′26″ Ouest
Date d'inscription : 30/11/2009

MessageSujet: Re: Elimination des archives   Mer 10 Juil 2013 - 14:28

Ce sont des copies d'examen anonymisées......qui ont plus d'un an.
Revenir en haut Aller en bas
Thurston Moore
***
***
avatar

Nombre de messages : 1196
Localisation : Death Valley '69
Date d'inscription : 10/12/2009

MessageSujet: Re: Elimination des archives   Mer 10 Juil 2013 - 15:29

Ah d'accord... procédure simplifiée alors. Et pourquoi ne pas s'en servir pour allumer le barbecue ??? Razz Razz Razz
Revenir en haut Aller en bas
http://agela.free.fr/
drakhaon
*
*
avatar

Nombre de messages : 253
Date d'inscription : 19/09/2008

MessageSujet: Re: Elimination des archives   Mer 10 Juil 2013 - 15:33

il faut se rapprocher des archives départementales
Revenir en haut Aller en bas
Thurston Moore
***
***
avatar

Nombre de messages : 1196
Localisation : Death Valley '69
Date d'inscription : 10/12/2009

MessageSujet: Re: Elimination des archives   Mer 10 Juil 2013 - 15:38

Thurston Moore a écrit:
Il faut se mettre en rapport avec le référent éducation des archives de ton département. Un bordereau de demande de destruction des documents doit lui être envoyé pour approbation.

 C'est ce que je viens de dire drakhaon...Shocked
Revenir en haut Aller en bas
http://agela.free.fr/
drakhaon
*
*
avatar

Nombre de messages : 253
Date d'inscription : 19/09/2008

MessageSujet: Re: Elimination des archives   Mer 10 Juil 2013 - 15:40

Thurston Moore a écrit:
 C'est ce que je viens de dire drakhaon...Shocked

OK, à toi la palme cheers 
Revenir en haut Aller en bas
Thurston Moore
***
***
avatar

Nombre de messages : 1196
Localisation : Death Valley '69
Date d'inscription : 10/12/2009

MessageSujet: Re: Elimination des archives   Mer 10 Juil 2013 - 15:55

MERCI pour cet honneur !

Revenir en haut Aller en bas
http://agela.free.fr/
Hippos
Admin
Admin
avatar

Nombre de messages : 3844
Localisation : Un peu plus à l'ouest, je vous prie.
Date d'inscription : 03/05/2006

MessageSujet: Re: Elimination des archives   Mer 10 Juil 2013 - 16:18

Re-Init a écrit:
Ce sont des copies d'examen anonymisées......qui ont plus d'un an.

 Dans ce cas, s'en tenir strictement aux instructions du BO en matière de tri. Pas d'élimination sans accord des Archives départementales.

Attention, on ne peut pas détruire n'importe comment les documents administratifs. Tout cela est strictement régi par le code du patrimoine, et des sanctions (amendes voire emprisonnement) sont prévues en cas de destruction indue.

_________________
Hippos

Il faudrait essayer d'être heureux, ne serait-ce que pour donner l'exemple. (Jacques Prévert)
Les règles de modération sur le forum.
C'est le propre et la richesse d'un forum que de partager les vécus et conseils qui peuvent parfois diverger, il ne faut pas s'emballer pour cela. Participez dans le respect de l'autre, dépersonnalisez et dépassionnez vos interventions, vous aurez alors à apporter aux autres. ©Alomero
.
Revenir en haut Aller en bas
oxide
*
*
avatar

Nombre de messages : 254
Date d'inscription : 16/12/2008

MessageSujet: Re: Elimination des archives   Jeu 11 Juil 2013 - 11:12

en tout cas merci Patron Wink  super trouvaille !!!
Revenir en haut Aller en bas
ursin
*
*


Nombre de messages : 351
Localisation : sur mon fauteuil
Date d'inscription : 06/05/2009

MessageSujet: Re: Elimination des archives   Jeu 11 Juil 2013 - 11:54

A mon sens prendre l'attache des services du rectorat et voir le délais pour les contentieux sur ce genre de document.
Revenir en haut Aller en bas
Thurston Moore
***
***
avatar

Nombre de messages : 1196
Localisation : Death Valley '69
Date d'inscription : 10/12/2009

MessageSujet: Re: Elimination des archives   Jeu 11 Juil 2013 - 13:52

Dernière intervention pour moi sur ce fil par rapport à la conservation des copies d'examen, le tableau est très clair sur le sujet :

si l'eple est centre d'examen : conservation des copies des examens diplômants : 1 an  / Processus d'archivage à la fin de la D.U.A. : tri /

DUA : 1 an après publication des résultats à l'exception des copies faisant l'objet d'un contentieux  qui doivent être conservés par le service.

C'est le centre de délibération qui effectue le tri et la conservation des copies triées (années scolaires en 0 et 5 entre 1 et 5  % des copies au minimum).

Donc comme un collègue le soulignait précédemment prendre l'attache du service examens du rectorat et du service archives de ce dernier... mais il y a de grandes chances que le sort final de ces archives soit la destruction en respectant la procédure indiquée plus haut.

C'est clair maintenant... enfin pour moi Question
Revenir en haut Aller en bas
http://agela.free.fr/
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Elimination des archives   

Revenir en haut Aller en bas
 
Elimination des archives
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: