PPMS/DUER vote ou information?
PPMS/DUER vote ou information?
*Stouf* le Mar 25 Juin 2013 - 14:27
Bonjour à tous,
La question est dans le titre...faut-il faire voter au CA ces deux éléments ou une simple information suffit?
A votre bon cœur!
Merci d'avance
La question est dans le titre...faut-il faire voter au CA ces deux éléments ou une simple information suffit?
A votre bon cœur!
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*Stouf*- *
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Re: PPMS/DUER vote ou information?
Vénérable Intendant le Mar 25 Juin 2013 - 14:33
ici.
Plan particulier de mise en sûreté est un document propre à chaque établissement scolaire, il devra être, lors de son élaboration puis annuellement, soumis à la commission d’hygiène et de sécurité de l’établissement, quand elle existe, au conseil d’administration de l’établissement, et présenté au conseil d’école.
Donc je ferais voter, ça mange pas de pain.
Plan particulier de mise en sûreté est un document propre à chaque établissement scolaire, il devra être, lors de son élaboration puis annuellement, soumis à la commission d’hygiène et de sécurité de l’établissement, quand elle existe, au conseil d’administration de l’établissement, et présenté au conseil d’école.
Donc je ferais voter, ça mange pas de pain.
Vénérable Intendant- ***
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Re: PPMS/DUER vote ou information?
*Stouf* le Mar 25 Juin 2013 - 15:16
Ok c'est vrai vaut mieux le faire.
Merci beaucoup!
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