Clause butoir

Dans le cadre d'un marché de fourniture de fioul, nous avons introduit une clause butoir permettant de neutraliser en partie les variations de tarif du fournisseur (comparé à l'indice INSEE). Le calcul de cette clause se fait sur des tarifs HT. Les sommes à récupérer (versement par le fournisseur) doivent elles l'être HT ou TTC ??
Quelqu'un peut il m'éclairer? N@n@rd?

Je vois que personne ne peut répondre à ma question...
Quel dommage

La solution à toutes vos questions sans réponse sur les marchés publics :

http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/cell_info/form.html

Tellement plus sûr qu'une réponse de N@n@rd

LE CALCUL SE FAIT TTC

TTC certes, pour autant il me semblait qu'une "clause butoir" dans un marché n'était pas légale, puisque les variations de prix étaient établis par l'INSEE ou autre BOCCRF ...

Non, c'est HT

TTC= toutes taxes comprises et les taxes sont reversées à un tiers(bien souvent à une collectivité territoriale notamment l'ETAT) car assimilables à un impôt.... payé par le consommateur final.....
Donc les bases se calculent sur le HT, comme pour les escomptes, les réductions ect....