Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartagez | 
 

 suivi des cautions au 165

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
sebjo
*
*


Nombre de messages : 103
Age : 59
Localisation : trop loin de la plage
Date d'inscription : 15/09/2006

MessageSujet: suivi des cautions au 165   Sam 15 Juin 2013 - 12:52

Bonjour,
Je vous soumet un truc qui me questionne et pour lequel je pense que je rate un truc...

Si on reprend la situation avant rcbc :
Encaissement d'une caution : D5 / C4677
remboursement : D4677 / C5 (ordre de paiement)
En fin d'année OR au 165 du montant des encaissements et mandat du montant des remboursements.
C'était bien. C'était beau.


Depuis le 1er janvier 2013
Encaissement d'une caution ? Le compte 4677 a été supprimé. Et dans notre joli état de concordance, le solde du 4677 a été repris directement au 165.
Alors, on encaisse directement au 165 ? Et on fait l'OR dans la foulée? Mais dans ce cas faut prévoir la recette et ouvrir des crédits en OPC?
Et pour le remboursement d'une caution ?


    • Si on fait un OP directement au 165, le calcul du FDR en budgétaire et en compta géné est faussé. C'est pas bien. C'est pas beau.
    • Si on fait un mandat au 165, il faudrait avoir ouvert les crédits. Mais sur quel type et quel niveau de DBM ?  Et pour les domaines / activité, faut-il les créer nous même ou cela devrait-il rentrer dans le domaine opérations spécifiques (et ça dépend alors pas de nous)?


Je me laisserais bien tenter par un truc du genre OR quand encaissement et mandat quand remboursement (donc plus d'OP), mais j'ai quand même un méchant doute...


Dernière édition par sebjo le Lun 17 Juin 2013 - 8:46, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Walli
.
.


Nombre de messages : 15
Age : 39
Date d'inscription : 05/06/2013

MessageSujet: Re: suivi des cautions au 165   Sam 15 Juin 2013 - 13:18

CF M9-6 ou carnets RCBC  classe 1 que tu trouveras ici : http://www.ac-aix-marseille.fr/wacam/upload/docs/application/pdf/2013-01/fonctionnementclasse1_carnets_rcbc.pdf

Le compte 165 ne fait plus l'objet d'opérations en budgétaire :

"Le compte 165 est crédité lors du versement et débité lors du remboursement par le débit ou
le crédit d'un compte de trésorerie après des opérations d’ordre de paiement ou d’encaissement.

Technique comptable

Constitution du dépôt
- Débit du compte de disponibilités ;
- Crédit du compte 165 - Dépôts et cautionnements reçus.

Remboursement de la caution
- Débit du compte 165 - Dépôts et cautionnements reçus ;
- Crédit du compte de disponibilité."
Revenir en haut Aller en bas
sebjo
*
*


Nombre de messages : 103
Age : 59
Localisation : trop loin de la plage
Date d'inscription : 15/09/2006

MessageSujet: Re: suivi des cautions au 165   Lun 17 Juin 2013 - 9:01

...les carnets d'Aix Marseille... C'est vrai que j'aurais dû commencer par là! La m9-6, j'avais déjà vérifié.. et raté l'info (retrouvé ce matin suite à la lecture de la réponse, page 164 dans l'édition reliée aux éditions ODICé, cela évitera à d'autres de rechercher). Mais si d'un point de vue technique comptable, c'est super (enc / OP : simple, chic et de bon goût), on se retrouve quand même toujours avec une différence selon les modalités de calcul du FDR, et on a un joli petit message dans l'utilitaire de contrôle de GFC. A justifier donc, mais justifiable justement donc on fait avec.
Des fois, on pose des questions qu'on ne devrait pas se poser... allez zou, je suis l'instruction à la lettre et je justifierai cela comme tout le monde.
Merci Walli!
Revenir en haut Aller en bas
Walli
.
.


Nombre de messages : 15
Age : 39
Date d'inscription : 05/06/2013

MessageSujet: Re: suivi des cautions au 165   Mar 18 Juin 2013 - 8:14

Je t'en prie. Une précision toutefois : je n'ai pour ma part, une fois les opérations effectuées, aucun message dans l'utilitaire de vérification !
Revenir en haut Aller en bas
louane37
Invité



MessageSujet: ecritures de comptabilisation des cautions   Ven 8 Nov 2013 - 16:30

le remboursement se fait toujours par un ordre de paiement?
Revenir en haut Aller en bas
V.M.B
*******
*******
avatar

Nombre de messages : 5733
Age : 96
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

MessageSujet: Re: suivi des cautions au 165   Dim 10 Nov 2013 - 11:37

ouais, c'est extra budgétaire donc pas de mandat.
pour une fois qu'un truc a été simplifié au max profitons en!
Revenir en haut Aller en bas
Mon 165
Invité



MessageSujet: 165 créditeur à solder   Jeu 23 Nov 2017 - 16:15

Bonjour,

Je me permets de remonter ce vieux fil car malgré mes recherches ici et sur le net je ne trouve pas comment je peux solder un vieux solde créditeur au 165.

C'est une caution pour un badge d'accès au bahut qui remonte à des années.

J'ai lu sur la M9.6 que je peux débiter le 165 que par un OP. Mais la personne à laquelle je suis censé rendre les sous est partie depuis bien longtemps et je n'ai aucune chance de la retrouver pour lui demander son IBAN.

Comment je peux solder le compte car si je fais un OP pour ordre la classe 5 va être mouvementée et je vois pas comment la solder.

Merci par avance de vos lumières
Revenir en haut Aller en bas
ATCQ
*
*
avatar

Nombre de messages : 389
Date d'inscription : 08/07/2015

MessageSujet: Re: suivi des cautions au 165   Jeu 23 Nov 2017 - 16:45

OP pour ordre  : débit 165 crédit 581

OR : Crédit 771 débit 4632

FQE pour ordre : débit 581 crédit 4632
Revenir en haut Aller en bas
Mon 165
Invité



MessageSujet: wahoo   Jeu 23 Nov 2017 - 16:51

Eh bien grand merci, j'avais déjà vu que les réponse étaient rapides et efficaces, mais là j'applaudis à 4 mains
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: suivi des cautions au 165   

Revenir en haut Aller en bas
 
suivi des cautions au 165
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: