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 congés annuels

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doëlle
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MessageSujet: congés annuels   congés annuels Icon_minitimeMar 28 Mai 2013 - 10:45

Bonjour à tous,

Je souhaiterais obtenir des précisions sur les congés bonifiés rajoutés aux congés annuels.
Un personnel en maladie professionnelle doit t-il reprendre le travail avant de partir en congés bonifiés ? peut il m'apporter un certificat du médecin attestant de sa capacité à voyager ? Merci pour vos réponses.
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MessageSujet: Re: congés annuels   congés annuels Icon_minitimeMar 28 Mai 2013 - 11:06

La réponse va dépendre du statut du personnel.

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doëlle
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MessageSujet: Re: congés annuels   congés annuels Icon_minitimeMar 28 Mai 2013 - 11:44

Je pense que la circulaire est nationale et que la règle est la même pour tous les fonctionnaires, du moins j'espère.
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MessageSujet: Re: congés annuels   congés annuels Icon_minitimeMar 28 Mai 2013 - 12:30

Il y a trois fonctions publiques, donc ça peut dépendre. Le personnel concerné est-il un personnel d'État ou personnel territorial?

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MessageSujet: Re: congés annuels   congés annuels Icon_minitimeMar 28 Mai 2013 - 12:44

Il me semble que la gestion des congés reléve de la CTR pour le personnel ATTEE et du rectorat pour celui de l'EN. Donc tu n'as rien à faire du certificat de la capacité à voyager.
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MessageSujet: Re: congés annuels   congés annuels Icon_minitime

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