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 sortie inventaire RCBC

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picpus
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Lun 13 Mai 2013 - 13:01

Bonjour chers collègues

Je reviens sur ma sortie d'inventaire de biens reçu en dotation (102X)

Opérations à prévoir si j'ai tout compris :

mdt 675 qui crédite un 4632

OR au 2XXX débite ce 4632

OR au 776 qui débite le 102

Question
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CHUPACHUPS
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MessageSujet: COMPTE 266 - ECRITURES BUDGETAIRES SUITE SORTIE INVENTAIRE   Mar 14 Mai 2013 - 20:38

Pour répondre à J_M les biens étaient complètement amortis et mis au rebut
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mer 15 Mai 2013 - 11:05

Si je comprends bien la planche 4 de l'annexe 7
je fais un OR au compte de classe 2 interessé qui débite le 28 bis
donc une seule écriture
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mer 15 Mai 2013 - 11:25

CHUPACHUPS a écrit:
Pour répondre à J_M les biens étaient complètement amortis et mis au rebut

Qu'ils fassent un 675/266. Je ne vois comment faire autrement qu'une sortie sur cession classique.
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Citron
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Jeu 27 Juin 2013 - 8:22

Je reviens sur l'histoire de l'OR et de la DBM.

Si on fait un O.R. sans dbm, on va avoir une plus value sur les situations de recettes ; c'est pas joli.

Pour ceux qui ont déjà passé un O.R. de sortie d'inventaire, est-ce le cas ?
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Jeu 27 Juin 2013 - 8:32

Ben oui...

Il n'y a pas de DBM pour les OR de réforme. Un OR peut toujours être fait sans ouverture de la ligne budgétaire->plus value
DBM pour la réforme, seulement pour le mandat et que dans le cas d'un bien acheté sur fds propres et non complètement amorti.

Sauf erreur de ma part
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Citron
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Jeu 27 Juin 2013 - 8:55

Il y a quand même un truc qui me surprend.

Avant, pour une sortie, on faisait mdt 675, OR ZR (de mémoire).

Dans mon cas où sortie sur biens entièrement dépréciés financés par subvention, si je fais un OR, cela va influer sur mon résultat uniquement en recettes. Cela va gonfler artificiellement mon résultat, non ? Sans contrepartie au 675. Un truc, m'échappe...
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Jeu 27 Juin 2013 - 9:09

Les sorties d'inventaire c'est simple/

1 - Grâce aux amortissements, on ne s'occupe pas des financements en CB.
Du coup, on passe en CB un OR, sans DBM, au compte de classe 2 considéré.
Effectivement, on a une plus-value mais qui ne concerne que des opérations d'ordre.

2 - DBM nécessaire uniquement pour les sorties concernant un bien partiellement amorti sur fonds propres.

Pourquoi? Car les SI sur fonds propres impactent le 1068 (réserves générales), et donc il faut passer par un résultat négatif pour annuler la part des réserves non amorties.

3 - Le comptable doit penser à annuler les amortissements pour les SI sur subventions car on a utilisé le compte 139 pour leurs suivis.

Je rappelle l'obligation impérieuse d'utiliser les domaines et codes activités prédéfinis dans GFC pour ne pas fausser le calcul de la CAF.
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Jeu 27 Juin 2013 - 9:10

sauf que ton compte 139 : subventions inscrites au compte de résultat enregistre bien une charge actuellement liée à la valeur de ce bien  ( 139 est débiteur pour le montant entièrement amorti)

En faisant l'OR tu "allèges" ce qui plombe ton résultat (et qui te permettait d'avoir des déductions d'impôt pour acheter de nouveaux biens en bon capitaliste que tu es et bon gérant de ta boîte Wink)   et tu as une situation comptable qui correspond bien à la valeur de ta situation patrimoniale.


Dernière édition par Titi le Jeu 27 Juin 2013 - 9:21, édité 1 fois
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MOA
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Jeu 27 Juin 2013 - 9:12

N"avais-tu pas lors d'une réforme de matériel sur fonds de roulement un différentiel entre le 675 et le 777 ?
Cela impactait bien ton résultat, non ?

De plus les OR étant en OPC cela n'impacte pas le résultat (résultat = recettes - dépenses de la section de fonctionnement)
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coffeeman
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Jeu 27 Juin 2013 - 9:14

Citron a écrit:
Il y a quand même un truc qui me surprend.

Avant, pour une sortie, on faisait mdt 675, OR ZR (de mémoire).

Dans mon cas où sortie sur biens entièrement dépréciés financés par subvention, si je fais un OR, cela va influer sur mon résultat uniquement en recettes. Cela va gonfler artificiellement mon résultat, non ? Sans contrepartie au 675. Un truc, m'échappe...
La définition a changé depuis le 01 janvier.

La CAF impacte le fonds de roulement.
La CAF ne concerne que les opérations de fonctionnement.

Le résultat ce n'est que l'ensemble des opérations de dépenses et de recettes de fonctionnement.
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Citron
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Jeu 27 Juin 2013 - 9:14

Merci à tous !

Je comprends mieux maintenant.

C'est dans ces moments que je sens mon manque de culture comptable.
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Jeu 27 Juin 2013 - 9:20

Moi - même a écrit:
En faisant l'OR tu "allèges" ce qui plombe ton résultat

Donc je me suis trompée , je raye mon explication


Merci également pour les explications
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moineau
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MessageSujet: demande de confirmation   Mar 2 Juil 2013 - 19:14

Bonjour,

Je dois effectuer une sortie d'inventaire suite à vote du CA, d'un bien acquis sur subvention, totalement déprécié à fin 2012 (donc totalement amorti à aujourd'hui). Si j'ai bien suivi le fil, j'ai juste un OR à passer en compta budg du montant de la valeur initiale du bien, c'est ça ? Quel chapitre, quelle activité, quel compte ? J'avoue que la sortie d'inventaire à la mode RCBC me laisse pantois !
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mar 2 Juil 2013 - 19:40

Tu es AC ou GM?
Il n'y a pas qu'un OR à passer.
Il faut aussi annuler le financement.
Il faut te reporter à la M9-6 (page 292 et 293)

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

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moineau
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MessageSujet: GM   Mar 2 Juil 2013 - 20:12

je suis GM, je me suis reporté à la m9.6, mais j'avoue que je n'ai pas compris grand chose
j'ai essayé de saisir une DBM, comme avant, mais la 392 ne semble pas convenir...
d'après les planches de la m9.6, et les échanges ci-dessus, j'ai cru comprendre qu'au niveau de la compta bud, je n'avais plus qu'un OR à passer (vu que le bien n'a plus de valeur résiduelle), mais je ne sais pas trop où....
les écritures concernant le financement seront passées en compta géné, c'est ça ?
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mar 2 Juil 2013 - 22:23

de mémoire oui...

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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mar 2 Juil 2013 - 23:37

Bozinchu a écrit:
de mémoire oui...

 Shocked
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mer 3 Juil 2013 - 7:30

NewGest a écrit:
Bozinchu a écrit:
de mémoire oui...

 Shocked
confused 

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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mer 3 Juil 2013 - 8:21

moineau a écrit:
je suis GM, je me suis reporté à la m9.6, mais j'avoue que je n'ai pas compris grand chose
j'ai essayé de saisir une DBM, comme avant, mais la 392 ne semble pas convenir...
d'après les planches de la m9.6, et les échanges ci-dessus, j'ai cru comprendre qu'au niveau de la compta bud, je n'avais plus qu'un OR à passer (vu que le bien n'a plus de valeur résiduelle), mais je ne sais pas trop où....
les écritures concernant le financement seront passées en compta géné, c'est ça ?

 Faut lire le fil en entier, tout est expliqué, Moineau.
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moineau
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MessageSujet: justement   Mer 3 Juil 2013 - 8:57

Justement j'ai tout lu, mais comme je n'étais pas sur de bien comprendre, je demandais juste confirmation
alors soit je suis bébéte, soit.... on va dire que c'est la fin d'année, et la fatigue est là
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Stoïk
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mer 3 Juil 2013 - 10:57

moineau a écrit:
je suis GM, je me suis reporté à la m9.6, mais j'avoue que je n'ai pas compris grand chose
j'ai essayé de saisir une DBM, comme avant, mais la 392 ne semble pas convenir...
d'après les planches de la m9.6, et les échanges ci-dessus, j'ai cru comprendre qu'au niveau de la compta bud, je n'avais plus qu'un OR à passer (vu que le bien n'a plus de valeur résiduelle), mais je ne sais pas trop où....
les écritures concernant le financement seront passées en compta géné, c'est ça ?

Si le bien est complétement amorti (déprécié en réalité, mais les anciennes dépréciations sont considérées comme des amortissements), il n'y a qu'un OR à passer au service OPC sur le compte sur lequel était passé le mandat initial d'acquisition du bien.

La source de financement (OR en classe 1) est "annulée" en compta géné en soldant le compte récepteur de l'OR de neutralisation de l'amortissement contre le compte de cet OR initial.


Dernière édition par Stoïk le Ven 5 Juil 2013 - 17:24, édité 1 fois
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V.M.B
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mer 3 Juil 2013 - 11:44

Stoïk a écrit:
moineau a écrit:
je suis GM, je me suis reporté à la m9.6, mais j'avoue que je n'ai pas compris grand chose
j'ai essayé de saisir une DBM, comme avant, mais la 392 ne semble pas convenir...
d'après les planches de la m9.6, et les échanges ci-dessus, j'ai cru comprendre qu'au niveau de la compta bud, je n'avais plus qu'un OR à passer (vu que le bien n'a plus de valeur résiduelle), mais je ne sais pas trop où....
les écritures concernant le financement seront passées en compta géné, c'est ça ?

Si le bien est complétement amorti (déprécié en réalité, mais les anciennes dépréciations sont considérées comme des amortissements), il y a qu'un OR à passer au service OPC sur le compte sur lequel était passé le mandat initial d'acquisition du bien.

La source de financement (OR en classe 1) est "annulée" en compta géné en soldant le compte récepteur de l'OR de neutralisation de l'amortissement contre le compte de cet OR initial.
cet OR étant par ailleurs réceptionné directos au compte d'amortissement histoire d'annuler du même coup les ammortissements subis par le bien.
Les procéduresy compris comptables sont diantrement simplifiées, oubliez donc le temps d'"avant". le n° 123 de la revue "intendance" est un collector à se sujet.
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VIVU
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mer 3 Juil 2013 - 17:16

Il y a un carnet RCBC sur les opérations d'inventaire sur le site de l'académie d'Aix
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piaf
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Lun 2 Déc 2013 - 23:19

J'insiste mais donc pour les biens entièrement amortis sur subvention ou FDR, pas de DBM à faire ? juste un OR à passer en classe 2 sans ouverture de crédit préalable en OPC
Et écritures comptables qui vont bien pour annuler les amortissemnts .


Merci désolée si bis repetita
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mar 3 Déc 2013 - 6:51

Stoïk a écrit:
Si le bien est complétement amorti (déprécié en réalité, mais les anciennes dépréciations sont considérées comme des amortissements), il n'y a qu'un OR à passer au service OPC sur le compte sur lequel était passé le mandat initial d'acquisition du bien.

La source de financement (OR en classe 1) est "annulée" en compta géné en soldant le compte récepteur de l'OR de neutralisation de l'amortissement contre le compte de cet OR initial.
C'est là et c'est dit.
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mar 3 Déc 2013 - 18:46

Merci
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Piaf
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mar 10 Déc 2013 - 18:41

Bonsoir à tous ,


je m'interroge sur le calcul du FDR quand on effectue une sortie d'inventaire .

En effet pour un bien complétement amorti il est énoncé que l'on effectue un OR au compte 2 concerné, puis débit 28  et basta

Donc si j'effectue mon calcul de FDR par le haut du bilan ( différence classe 1/2) j'aurais bien une diminution de la valeur des biens  immobilisés et intégré au compte 1068.

Par contre cela ne va-t-il pas créer une distorsion pour le calcul du FDR par le bas de bilan différence classe 4 et 5 ? si aucune opérations budgétaires ne vient impacter la classe 4 ?


D'avance merci pour vos réponses .
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Stoïk
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mar 10 Déc 2013 - 19:10

Piaf a écrit:
...En effet pour un bien complétement amorti il est énoncé que l'on effectue un OR au compte 2 concerné, puis débit 28  et basta

Donc si j'effectue mon calcul de FDR par le haut du bilan ( différence classe 1/2) j'aurais bien une diminution de la valeur des biens  immobilisés et intégré au compte 1068.

Le compte 1068 intègre le résultat dont le montant est diminué des amortissements non neutralisés, il est donc réduit en conséquence au fil des exercices jusqu'à ce que les biens soient complètement amortis.

Le solde créditeur du 1068 se trouve ainsi ajusté "mécaniquement".

Piaf a écrit:
...Par contre cela ne va-t-il pas créer une distorsion pour le calcul du FDR par le bas de bilan différence classe 4 et 5 ? si aucune opérations budgétaires ne vient impacter la classe 4 ?

Non, car le calcul du FDR n'est pas modifié par l'écriture de sortie, on l'a vu plus haut : il ne peut donc y avoir subitement l'émergence d'une distorsion.

L'écriture de sortie du bien diminue ET les soldes débiteurs ET les soldes créditeurs de la classe 2, donc le montant calculé dans la 2ème parenthèse ne "bouge" pas  (cf le calcul du FDR ci-dessous).

FDR = (classes 1 créditeurs - classes 1 débiteurs) - (classes 2 débiteurs - classes 2 créditeurs)
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Piaf
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mar 10 Déc 2013 - 19:51

Merci Stoik je n'ai pas les idées très claires ce soir , il faut que je relise tranquillement, je pense


je comprends bien la démarche dans le cas d'un bien en cours d'amortissement  , mais pour un bien totalement amorti c'est bien la différence entre la classe 2 ( annulation du montant du bien par un OR) et la classe 1 qui va diminuer la valeur de mes "réserves immobilisées" pour parler jargon pièce 14 .

Donc si je te suis bien ,  pour un bien totalement amorti l'opération est "blanche" par le seul fait que la classe 2 D/classe 2 C s'annule ? Mais quid de la diminution automatique du compte 1068 par cette opération ? le FDR par le haut du bilan va bien être modifié ?

Merci de votre patience
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Piaf
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   Mar 10 Déc 2013 - 20:50

Bon alors , après un peu de réflexion et si quelqu'un peut me dire que mon raisonnement est juste :

mon 1068 actuel est composé de mon :
FDR
Stocks
valeurs résiduelles des biens immobilisés.


la variation du compte  faite par l'OR en classe 2 dans le cas d'une sortie d'inventaire sur un bien entièrement amorti va influer uniquement sur la partie du 1068 concernant la valeur résiduelle des biens immobilisés. Donc la sortie n'influe pas sur la partie FDR = anciennes réserves disponibles pièces 14 de mon compte 1068 ?

J'ai juste ?

Bonne soirée à tous
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MessageSujet: Re: sortie inventaire RCBC   

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