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 responsabilité eple location

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AuteurMessage
M9.1
Invité



MessageSujet: responsabilité eple location    Jeu 22 Nov 2012 - 13:32

Hello les collègues (j'ai pas mes codes sur moi, je suis en invité incognito) Very Happy

Lorsque l'on "loue" une salle, etc... comment définir les contours de la responsabilité de l'eple : convention, textes appliqués aux bâtiments de l'eple, code éduc...?

Des avis?

Merci

M9.1 qui répondra connecté le cas échéant
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Invité
Invité



MessageSujet: Re: responsabilité eple location    Jeu 22 Nov 2012 - 14:15

Voir avec le propriétaire des locaux.
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responsabilité eple location
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