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 ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?

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LILI FOLIE
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MessageSujet: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?   Ven 26 Oct 2012 - 21:15

Pensez-vous que l'utilisation de la taxe d'apprentissage est possible pour les enseignements d'exploration de seconde qui correspondent aux futures formations technologiques offertes par notre établissement?
Je ne parviens pas à trouver de réponse claire et satisfaisante.Aussi, je compte sur la multiplication des actions simultanées de vos neurones pour éclairer ma lanterne.
Merci par avance de votre coopération. No
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?   Sam 27 Oct 2012 - 1:15

Pour moi c'est possible si ces fameux enseignements sont à destination des classes ouvrant droit à perception de la TA

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LILI FOLIE
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MessageSujet: Ah la solidarité!   Sam 27 Oct 2012 - 4:23

Merci Binochu,
Quelle conscience professionnelle!Etre connecté à 1h15 ce jour pour m'apporter une réponse me laisse admirative .Je constate que notre Dieu M Le ministre combat Morphée avec une ardeur redoutable.
J'espère que sur les 15 jours de vacances gracieusement accordés à cette période, vous pourrez vous octroyer le dimanche après-midi 11 novembre en repos.
Cordialement,
lili
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Kieren
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MessageSujet: Re: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?   Sam 27 Oct 2012 - 8:15

Pour moi ce n'est pas possible, car les enseignements d'exploration sont des enseignements généraux. De plus ces enseignements ne permettent pas d'être habilité à percevoir la TA (habilitation aux versements hors quota). Enfin, il n'y a normalement aucun lien entre un enseignement d'exploration et une orientation en première technologique...
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Flouette
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MessageSujet: Re: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?   Sam 27 Oct 2012 - 8:20

tssssss, un enseignement d'explo type "CIT"(création innovation technologique ou même "SI"(science de l'ingénieur) mène aussi vers des filières STI. Je peux comprendre la demande du collègue, il y a du matériel spécifique (petit robot , imprimante 3D) qui peuvent servir pour ces enseignements.
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Kieren
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MessageSujet: Re: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?   Sam 27 Oct 2012 - 8:40

J'ai des filières STL et des post-bac scientifiques ainsi que des enseignements d'exploration "biotechnologies" et d'autres encore qui sont typées 'technologie'.

Je ne prends pas sur la TA pour les enseignements d'exploration, car je le répète ces enseignements correspondent à des enseignements généraux. D'ailleurs, il est d'ailleurs possible que ces enseignements soient dispensés dans des lycées généraux sans filières technologiques.

Ensuite chez moi, inscription en biotechnologie ne veut pas dire orientation en STL. Beaucoup d'élèves s'inscrivent dans cet enseignement pout contourner la carte scolaire et pouvoir juste s'inscrire dans le lycée.

Enfin la circulaire de 2007-031 sur la TA indique : ... " La nature des dépenses susceptibles d’être financées par les fonds reçus en provenance des versements exonératoires de la taxe d’apprentissage doit être en rapport avec les besoins spécifiques des formations technologiques et professionnelles pour lesquelles la taxe d’apprentissage est perçue, soit pour les établissements d’enseignement technologique et professionnel publics : " ...
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Flouette
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MessageSujet: Re: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?   Sam 27 Oct 2012 - 8:47

fleur , c'est juste parce que tu disais qu'il n'y avait aucun lien entre les enseignements d'explo et l'orientation en première, alors que si quand même un peu beaucoup Mr green , ce qui pouvait expliquer les interrogations du collègue !


Dernière édition par Flouette le Sam 27 Oct 2012 - 9:16, édité 1 fois
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?   Sam 27 Oct 2012 - 9:09

Vous dites la même chose que moi...
Je ne connais pas l'établissement de notre collègue ni la filière concernée.
Mais si elle réponds au critère c'est oui.
Dans le cas contraire...
Ce qui est important c'est la destination de l'achat
Ici j'ai des élèves en bac pro de mécanique qui utilisent des matériels spécifiques en sciences
Il n'y a que eux puisque ce n'est pas utilisé par les élèves de l'enseignement général.
Dans ce cas j'achète sans problème.

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MessageSujet: Re: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?   Sam 27 Oct 2012 - 9:28

pasok La TA est utilisée pour des formations, pas pour des enseignements, quand bien même ceux-ci peuvent déboucher sur une formation éligible à la TA. Sinon, pourquoi un collège lambda ne serait-il pas éligible au titre de la 3e DP?

Je partage l'avis de Kieren : pour moi, ça n'est pas possible
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?   Sam 27 Oct 2012 - 11:03

je suis désolé de te dire que les 3ième DP ouvrent droit à la TA...

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Bozinchu
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MessageSujet: Re: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?   Sam 27 Oct 2012 - 11:04

Tiens c'est cadeau

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MessageSujet: Re: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?   Sam 27 Oct 2012 - 13:16

Bonjour à tous.

Il convient de préciser que les DP 6 heures sont éligibles à la TA, non les DP 3 heures présents en effet dans un collège lambda.
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MessageSujet: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION   Lun 27 Mar 2017 - 8:56

Bonjour,

Un prof d'EPS organise une sortie dans le cadre des enseignements d'exploration.

En fait, il s'agit d'une expédition (genre descente en rafting) avec plusieurs nuitées et demande de participation aux familles.

Le budget enseignement d'exploration (donc pris en partie sur la DGF) peut-il financer partiellement ce qui s'avère être un voyage scolaire ?
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MessageSujet: Re: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?   Lun 27 Mar 2017 - 13:09

En partie sur la DGF et en partie sur la TA ou autre ?

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MessageSujet: Re: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?   Lun 27 Mar 2017 - 13:57

Il a pris exploration au sens propre. C'est Indiana Jones ton prof
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MessageSujet: Re: ENSEIGNEMENTS D'EXPLORATION EN SECONDE ET UTILISATION DE LA TA?   

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