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[résolu]titulaire ou suppléant ?

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[résolu]titulaire ou suppléant ?

Message  Invité le Jeu 11 Oct 2012 - 18:18

bonjour,nous ne somme que deux att a nous présenter sur une seule liste pour les élections du CA.
Sommes-nous deux titulaires ou un titulaire et un remplaçant ? confused
merci de vos réponses éclairées.

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Re: [résolu]titulaire ou suppléant ?

Message  Winnie le Jeu 11 Oct 2012 - 18:27

Titulaires.
Les premiers de la liste sont les titulaires, à concurrence du nombre de place, les suivants sont suppléants. Et les suppléants ne sont pas suppléants de M. X ou Mme Y, mais bien 1er suppléant, 2e suppléant, etc.
"Les élus sont désignés selon l'ordre de présentation de la liste. Il est désigné au maximum autant de suppléants que de titulaires. En cas d'empêchement provisoire de membres titulaires, il est fait appel aux suppléants dans l'ordre de la liste." (art. R421-30 du code de l'éducation).

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Re: [résolu]titulaire ou suppléant ?

Message  Invité le Jeu 11 Oct 2012 - 18:45

donc,si je comprend tout ,il faut au minimum quatre personnes sur la liste pour avoir un remplaçant.

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Re: [résolu]titulaire ou suppléant ?

Message  Colombane le Jeu 11 Oct 2012 - 19:51

chez nous, en LP : 7 personnels enseignants,etc...
et 3 ATOS : il y avait 4 personnes sur la liste : les 3 premiers sont titulaires, et le 4° suppléant.

C'est plus compliqué pour les enseignants qui sont bien plus nombreux.... la place sur la liste est importante, les premiers seront élus, ceux de la fin suppléants, ou rien du tout....

Il y en a qui croyaient que la liste était par ordre alphabétique pour ne froisser personne.....

Dans votre cas, à 2 sur la liste... 2 titulaires.... et pas de suppléant...
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Re: [résolu]titulaire ou suppléant ?

Message  Invité le Jeu 11 Oct 2012 - 19:53

merci

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