Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Manga Chainsaw Man : où acheter le Tome 17 ...
Voir le deal
19.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 élection CA

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
miaou
Invité




élection CA Empty
MessageSujet: élection CA   élection CA Icon_minitimeLun 27 Sep 2010 - 21:56

Bonjour, dans mon collège il n'y aura pas de liste des ATTEE et d'ATSS (personne ne voulant se présenter) !! Comment doit on faire, doit organiser le scrutin avec des listes sans nom ? Que devons nous faire ? Par ailleurs, j'ai une agent de brigade; qui est temporairement dans le collège en remplacement (depuis début avril) et qui peut être affectée à tout moment dans un autre collège plus en difficulté que le mien. Est ce qu'elle a le droit de voter à l'élection des personnels ?
Merci
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 21815
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

élection CA Empty
MessageSujet: Re: élection CA   élection CA Icon_minitimeLun 27 Sep 2010 - 22:08

Si elle fait plus de 150h dans ton bahut elle est électrice
Par contre si elle n'est pas titulaire elle n'est pas éligible

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 21815
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

élection CA Empty
MessageSujet: Re: élection CA   élection CA Icon_minitimeLun 27 Sep 2010 - 22:10

Cest là...


http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=48729DDDC8082DF86CFA04B5381134E4.tpdjo11v_3?idSectionTA=LEGISCTA000018380728&cidTexte=LEGITEXT000006071191&dateTexte=vig

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
bidul
Invité




élection CA Empty
MessageSujet: Re: élection CA   élection CA Icon_minitimeLun 8 Oct 2012 - 14:58

Les emplois aidés sont-ils habilités à voter au ca?
Revenir en haut Aller en bas
totor
*
*
totor


Nombre de messages : 172
Localisation : dans mon bureau
Date d'inscription : 07/01/2010

élection CA Empty
MessageSujet: Re: élection CA   élection CA Icon_minitimeLun 8 Oct 2012 - 15:06

Revenir en haut Aller en bas
loikou
.
.



Nombre de messages : 1
Date d'inscription : 08/10/2012

élection CA Empty
MessageSujet: Re: élection CA   élection CA Icon_minitimeLun 8 Oct 2012 - 16:01

L'un de mes CUI travaillait chez nous lorsque nous avons dressé les listes d'electeurs mais depuis elle a démissionné. Doit-elle quand même voter?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




élection CA Empty
MessageSujet: Re: élection CA   élection CA Icon_minitimeLun 8 Oct 2012 - 16:40

non
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





élection CA Empty
MessageSujet: Re: élection CA   élection CA Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
élection CA
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: