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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeDim 23 Sep 2012 - 22:03

Stoïk a écrit:
Bonne remarque, je n'avais pas pensé à ça. Very Happy
Si le budget 2013 n'est pas exécutoire à temps, c'est 2012 qui s'appliquera temporairement ... en mode RCBC.
Shocked Oh la vache ! Shocked
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeDim 23 Sep 2012 - 22:12

L'intendant zonard a écrit:
Stoïk a écrit:
Bonne remarque, je n'avais pas pensé à ça. Very Happy
Si le budget 2013 n'est pas exécutoire à temps, c'est 2012 qui s'appliquera temporairement ... en mode RCBC.
Shocked Oh la vache ! Shocked
En plus, ça va arriver à certain...

Je m'explique : j'ai eu une petite discussion avec un représentante d'une CT qui m'a expliqué que le budget devait être adopté "en équilibre", le prélèvement sur réserves étant un mode de réalisation de l'équilibre.

Or, avec la pratique des amortissements, les budgets seront majoritairement en déséquilibre SANS prélèvement sur le fonds de roulement.

Lesdits budgets seront donc arrêtés selon la procédure du règlement conjoint, avec reprise temporaire du budget N-1 pour le fonctionnement courant donc, sauf si le gouvernement nous règle ce problème dans les trois mois qui restent par un décret (on sait que la procédure est super rapide... Rolling Eyes ).

Si le problème n'est pas réglé d'ici là, les services de contrôles des actes financiers des CT vont s'amuser pour Noël. Twisted Evil


Dernière édition par Stoïk le Dim 23 Sep 2012 - 22:15, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: module prepa bud et RCBC   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeDim 23 Sep 2012 - 22:15

[
Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Endesacc Non, j'ai dit en service spécial sans reversement, pas en budget annexe. En SS le reversement n'est pas obligatoire ![/quote]

Nanard, j'ai vu quelque part que l'on ne peut faire des opérations en capital que dans un budget annexe et non dans un service spécial. Or, dans l'ancien SAH, j'avais quelques fois des opérations en capital. Je pensais donc que j'étais obligé de faire un budget annexe. Je vois que toi tu fais un service spécial dans un grand bahut. N'as-tu jamais des opérations en capital ou ai-je mal compris?
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeDim 23 Sep 2012 - 22:18

ADN a écrit:
nanard a écrit:

Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Endesacc Non, j'ai dit en service spécial sans reversement, pas en budget annexe. En SS le reversement n'est pas obligatoire !
Nanard, j'ai vu quelque part que l'on ne peut faire des opérations en capital que dans un budget annexe et non dans un service spécial. Or, dans l'ancien SAH, j'avais quelques fois des opérations en capital. Je pensais donc que j'étais obligé de faire un budget annexe. Je vois que toi tu fais un service spécial dans un grand bahut. N'as-tu jamais des opérations en capital ou ai-je mal compris?
Il existe toujours une section des opérations en capital dans le budget RCBC, pour ceux qui n'ont pas adopté la règle du budget annexe, la RCBC ne changera pas la donne par rapport à ça...
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeDim 23 Sep 2012 - 22:21

Non, tu as bien compris. C'est un problème que j'envisagerai avec la région.

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeDim 23 Sep 2012 - 22:26

Stoïk a écrit:
L'intendant zonard a écrit:
Stoïk a écrit:
Bonne remarque, je n'avais pas pensé à ça. Very Happy
Si le budget 2013 n'est pas exécutoire à temps, c'est 2012 qui s'appliquera temporairement ... en mode RCBC.
Shocked Oh la vache ! Shocked
En plus, ça va arriver à certain...

Je m'explique : j'ai eu une petite discussion avec un représentante d'une CT qui m'a expliqué que le budget devait être adopté "en équilibre", le prélèvement sur réserves étant un mode de réalisation de l'équilibre.

Or, avec la pratique des amortissements, les budgets seront majoritairement en déséquilibre SANS prélèvement sur le fonds de roulement.

Lesdits budgets seront donc arrêtés selon la procédure du règlement conjoint, avec reprise temporaire du budget N-1 pour le fonctionnement courant donc, sauf si le gouvernement nous règle ce problème dans les trois mois qui restent par un décret (on sait que la procédure est super rapide... Rolling Eyes ).

Si le problème n'est pas réglé d'ici là, les services de contrôles des actes financiers des CT vont s'amuser pour Noël. Twisted Evil

Suspect Et la CAF, c'est pour les chiens ? Les amortissements, c'est utilisé par tout un tas d'organismes publics depuis des années: leurs budgets ne sont pas considérés en "déséquilibre" pour autant.

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Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeDim 23 Sep 2012 - 22:38

Isaac Newton a écrit:
...

Suspect Et la CAF, c'est pour les chiens ? Les amortissements, c'est utilisé par tout un tas d'organismes publics depuis des années: leurs budgets ne sont pas considérés en "déséquilibre" pour autant.

Embarassed
Quand un génie apporte ses lumières, l'évidence jaillit... sunny

On m'a dit une c... , et pourtant, mon interlocutrice appartient bien au contrôle de légalité d'un conseil général No
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MessageSujet: Re: module prepa bud et RCBC   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeLun 24 Sep 2012 - 8:45

N@n@rd a écrit:
Non, tu as bien compris. C'est un problème que j'envisagerai avec la région.

La réponse de Stoik m'a semé le doute par rapport à la tienne. Je comprends donc que si on veut pouvoir faire des immobilisations dans un service aujourdhui spécial comme le SAH ou un service spécial Reprographie comme j'ai chez moi, il faudra avec la RCBC en faire des budgets annexes?
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeLun 24 Sep 2012 - 9:00

Je vous rappelle à tout hasard qu'actuellement, vous n'avez qu'une seule section en capital qui regroupe l'ensemble des immobilisations à destination de l'ensemble des services. L'EPLE est une entité juridique unique, c'est logique. Rien de changé avec la RCBC. C'est rigolo cette réforme: elle rappelle des évidences sur notre fonctionnement.

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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeLun 24 Sep 2012 - 9:11

Stoïk a écrit:
Quand un génie apporte ses lumières, l'évidence jaillit...

sauf lorsque l'obscurité est vraiment trop importante, j'ai essayé ! Very Happy
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeLun 24 Sep 2012 - 9:18

N@n@rd a écrit:
Virgule a écrit:
Si je comprends bien, ton SRH sera en budget annexe. Le reversement n'est donc pas obligatoire dans ce cas là ?

Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Endesacc Non, j'ai dit en service spécial sans reversement, pas en budget annexe. En SS le reversement n'est pas obligatoire !

Ce n'est pas à l'EPLE de décider si le SAH sera géré en Service Spécial ou en Budget annexe ! C'est à la CT responsable du SAH ! Chez nous, la Région n'a pas encore décidé ce qu'elle nous imposera ! confused
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeLun 24 Sep 2012 - 9:20

Non, c'est une décision du CA, pas de la collectivité qui ne peut que "conseiller".

cf la M9-6

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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeLun 24 Sep 2012 - 9:24

N@n@rd a écrit:
Non, c'est une décision du CA, pas de la collectivité qui ne peut que "conseiller".

cf la M9-6

C'est ce que nous ont dit les formateurs RCBC ! Et il y avait des représentants de la Région à cette réunion !
Je n'y comprends plus rien ! Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Hein60
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeLun 24 Sep 2012 - 9:47

Speed Hermann a écrit:
N@n@rd a écrit:
Non, c'est une décision du CA, pas de la collectivité qui ne peut que "conseiller".

cf la M9-6

C'est ce que nous ont dit les formateurs RCBC ! Et il y avait des représentants de la Région à cette réunion !
Je n'y comprends plus rien ! Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Hein60



Un avis:

Il est grand temps de s'approprier la M9-6 et de ne pas se contenter du " la di la fé " comme on dit chez nous.

Maintenant, si la collectivité conseille vivement un budget annexe, à terme, une réponse négative de ton C.A. pourrait créer quelques difficultés de communication.... . Là encore, c'est un choix que l'ordonnateur, conseillé par son gestionnaire, doit faire.
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeLun 24 Sep 2012 - 10:06

Stoïk a écrit:

On m'a dit une c... , et pourtant, mon interlocutrice appartient bien au contrôle de légalité d'un conseil général No

Les collectivités n'ont pas la même structure budgétaire que vous : pas de CAF, pas ou peu de subventions d'équipement à inscrire au compte de résultat…
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeLun 24 Sep 2012 - 10:12

Speed Hermann a écrit:
N@n@rd a écrit:
Non, c'est une décision du CA, pas de la collectivité qui ne peut que "conseiller".

cf la M9-6

C'est ce que nous ont dit les formateurs RCBC ! Et il y avait des représentants de la Région à cette réunion !
Je n'y comprends plus rien !

Les formateurs nous ont dit le contraire. Ce qui est logique puisque c'est le CA qui vote (ou pas) le budget ( et donc qui choisit de mettre telle ou telle activité en service spécial ou budget annexe) . La construction budgétaire reléve encore de l'ordo et du CA ; la collectivité ne pouvant "que" donner ses "souhaits".

Heureusement d'ailleurs car beaucoup d'EPLE n'auraient pas un SRH viable en budget annexe pur et dur.

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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeLun 24 Sep 2012 - 10:21

La difficulté vient de l'interprétation de normes de valeurs différentes:

- la loi de décentralisation de 2004 qui confie aux collectivités la pleine compétence en matière d'hébergement
- le projet de décret M9-6 qui précise que le CA est compétent pour déterminer si le service de restauration et d'hébergement est géré en service spécial ou en budget annexe

L'une des normes a une valeur juridique plus élevée mais ne dit pas "expressément" ce que certaines CT voudraient y lire, l'autre est précise mais il ne s'agit que d'un décret...
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeLun 24 Sep 2012 - 10:38

Stoïk a écrit:
La difficulté vient de l'interprétation de normes de valeurs différentes:

- la loi de décentralisation de 2004 qui confie aux collectivités la pleine compétence en matière d'hébergement
- le projet de décret M9-6 qui précise que le CA est compétent pour déterminer si le service de restauration et d'hébergement est géré en service spécial ou en budget annexe

L'une des normes a une valeur juridique plus élevée mais ne dit pas "expressément" ce que certaines CT voudraient y lire, l'autre est précise mais il ne s'agit que d'un décret...
Il n'y a pas contradiction entre les deux normes. Les collectivités ont la main, y compris pour ne pas déléguer à l'EPLE la gestion budgétaire des SAH.
Mais si elles choisissent, par convention, de leur en déléguer la gestion, alors celle-ci entre dans le cadre du M9-6.
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeLun 24 Sep 2012 - 22:34

Stoïk a écrit:
Or, avec la pratique des amortissements, les budgets seront majoritairement en déséquilibre SANS prélèvement sur le fonds de roulement.
je rajoute un petit truc tardivement , qui va avoir des conséquences sur nos budgets.
C'est l'obligation que nous aurons pour que le budget soit sincère d'emettre des mandats pour provisions (surtout pour les 416)
Dans ce cas là il y aura déséquilibre et prélèvement (de fait ) sur le fonds de roulement, puisque cela diminuer le disponible.

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MessageSujet: Scandaleux   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeMar 9 Oct 2012 - 13:48

Libre à vous; mes amis...

Je considère que, faute de formation, faute de progiciel, faute d'instructions, je ne suis pas en mesure de préparer le budget 2013 à cette heure.

Je ne saurais transposer le budget 2012, j'ai autre chose à f...

J'ai prévenu l'ordonnateur de se préparer à faire ce pour quoi il est payé: le budget , entre autres.Il verra avec l'agent comptable ou qui bon lui semblera (collectivité, académie). 

Précision: j'entre en hospitalisation en fin de semaine. Ce boulot n'aura pas ma peau, je l'ai promis à ma famille
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???.
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeMar 9 Oct 2012 - 15:36

Bon courage.
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeMar 9 Oct 2012 - 17:21

Isaac a écrit:
Suspect Et la CAF, c'est pour les chiens ?
Pourrais tu Ô Grand Génie t'abaisser jusqu'aux communs des mortels pour expliciter le sens de ta remarque ? D'avance merci Titi fatigué
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeMar 9 Oct 2012 - 17:30

Mon cerveau d'oiseau émet l'hypothèse suivante : l'équilibre budgétaire s'analyse par la CAF et pas par le calcul du résultat ,j'ai bon les amis ?

Donc la CT qui se fonde sur le "déficit" créé par les amortissements (pour un bien acquis sur fonds propre) a tout faux , pour apprécier l'équilibre budgétaire. C'est ça ?

J'essaie de suivre
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeMar 9 Oct 2012 - 17:32

Excellente analyse, mon canari. Tu iras loin, très loin.

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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeMar 9 Oct 2012 - 17:38

Isaac a écrit:




Excellente analyse, mon canari. Tu iras loin, très loin.

C'est trés gentil mais je rame encore beaucoup sur ces notions.
Si j'avance j'ai le sentiment d'avance en eaux troubles.
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeMar 9 Oct 2012 - 17:40

La vie est un combat. Seul le canari qui saura s'adapter saura survivre, comme le disait l'autre jour autour d'un excellent Lagavulin mon vieil ami Darwin.

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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeMar 9 Oct 2012 - 18:08

Isaac Newton a écrit:
La vie est un combat. Seul le canari qui saura s'adapter saura survivre, comme le disait l'autre jour autour d'un excellent Lagavulin mon vieil ami Darwin.

Ah ! Le lagavulin euh ! la théorie des espèces, quelle merveille !

Mr green
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeMar 9 Oct 2012 - 18:25

Sérieusement pourquoi on apprécierait pas l'équilibre du budget en fonction de la hauteur de la lune au solstice d'hiver ? hum? la CAF n'est pas une notion scientifique . J'aimerai avoir plus de précisions sur le sujet ? No Question
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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitimeMar 9 Oct 2012 - 18:30

Ben si, c'est une notion tout ce qu'il y a d'objectif. On retire des produits et des charges les opérations pour ordre destinées à intégrer la perte de valeur des biens immobilisés, les provisions et les variations de stocks. Toutes opérations qui n'ont pas pour conséquence d'appauvrir l’établissement, contrairement à un prélèvement sur réserves dûment utilisé par exemple.

C'est comme les sorties d'inventaire actuellement. Imagine si tu les avais prévues au budget initial: tu aurais eu un résultat négatif à la hauteur de la valeur des biens sortis acquis initialement sur ressources propres. Pour autant, aurais-tu mis en difficulté ton EPLE ? Non. Par contre, le même résultat prévisionnel négatif dû à des charges supérieures aux produits, là tu appauvris ton EPLE qui va être obligé de consommer ses noisettes.

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MessageSujet: Re: Module Prépabud et RCBC...   Module Prépabud et RCBC... - Page 2 Icon_minitime

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