Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Zappa le Mar 18 Sep 2012 - 17:15

Tout est dans le sujet...

Doit-on proposer aux personnels de voter ?
(merci Pimpignole)


Dernière édition par Zappa le Mar 18 Sep 2012 - 17:32, édité 2 fois
avatar
Zappa
*
*

Nombre de messages : 316
Age : 22
Localisation : Sous le bureau du CE
Date d'inscription : 04/05/2011

http://gotonz2011.over-blog.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Invité le Mar 18 Sep 2012 - 17:20

La réponse est dans ta question Laughing

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Dynamo le Mar 18 Sep 2012 - 17:26

On ne peut forcer des personnes à se présenter que ce soit des ATOSS, des parents, une infirmière ou une assistante sociale si collège spécifique santé, etc... donc scrutin quand même. PV d'absence de candidat et validation des élections.
Je n'ai pas encore connu le cas où il y avait absence de candidat pour les enseignants.
avatar
Dynamo
*
*

Nombre de messages : 310
Date d'inscription : 06/08/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Zappa le Mar 18 Sep 2012 - 17:29

Pimpignole a écrit:La réponse est dans ta question Laughing
J'aurais du la voir venir celle-là. Bien joué !
avatar
Zappa
*
*

Nombre de messages : 316
Age : 22
Localisation : Sous le bureau du CE
Date d'inscription : 04/05/2011

http://gotonz2011.over-blog.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Winnie le Mar 18 Sep 2012 - 17:41

"Pour les élections des représentants des personnels et des parents
d'élèves, les listes peuvent comporter au plus un nombre égal au double
du nombre des sièges à pourvoir. Ce nombre ne peut être inférieur à deux
noms" (art. R421-30 du code de l'éducation).

Je demanderais au rectorat ce qu'il convient de faire.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (© N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (© Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
avatar
Winnie
Admin
Admin

Nombre de messages : 12883
Age : 91
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Zappa le Mar 18 Sep 2012 - 17:43

Winnie a écrit:"Pour les élections des représentants des personnels et des parents
d'élèves, les listes peuvent comporter au plus un nombre égal au double
du nombre des sièges à pourvoir. Ce nombre ne peut être inférieur à deux
noms" (art. R421-30 du code de l'éducation).

Je demanderais au rectorat ce qu'il convient de faire.
Je commence à l'envisager sérieusement.
avatar
Zappa
*
*

Nombre de messages : 316
Age : 22
Localisation : Sous le bureau du CE
Date d'inscription : 04/05/2011

http://gotonz2011.over-blog.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Invité le Mar 18 Sep 2012 - 20:24

Les représentants des personnels, c'est comme les représentants des parents : s'il n'y a pas (ou pas assez) de candidats, il n'y a pas de représentants de personnels, épicez tout

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Bozinchu le Mar 18 Sep 2012 - 20:45

pour les premiers CA ça risque de poser problème pour le quorum
Ensuite ça devrait être mieux

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
avatar
Bozinchu
Veille JO
Veille JO

Nombre de messages : 17454
Age : 48
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Invité le Mar 18 Sep 2012 - 20:50

Bozinchu a écrit:pour les premiers CA ça risque de poser problème pour le quorum
Ensuite ça devrait être mieux
Avec la RCBC justement, le nouveau mode de calcul du quorum règlera ce type de problème, puisque le quorum sera calculé à la majorité des membres du C.A. en exercice.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  DBM le Mar 18 Sep 2012 - 21:22

Oui peut-être ...
avatar
DBM
****
****

Nombre de messages : 2053
Date d'inscription : 12/10/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Fondateur le Mar 18 Sep 2012 - 22:48

Oui, c'est prévu.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
avatar
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur

Nombre de messages : 17375
Date d'inscription : 26/03/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Flamby le Jeu 27 Sep 2012 - 8:18

J'ai réussi à trouver 2 volontaires pour représenter les ATOSS au C.A (collège - de 600).
Si ils sont élus, ils seront bien titulaires tous les 2 et non 1 titulaire et 1 remplaçant, c'est ça ?

Flamby
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Invité le Jeu 27 Sep 2012 - 8:51

Oui, c'est ça.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  RETU le Jeu 27 Sep 2012 - 9:10

Code de l'éducation - Article R421-30 a écrit:Pour les élections des représentants des personnels et des parents d'élèves, les listes peuvent comporter au plus un nombre égal au double du nombre des sièges à pourvoir. Ce nombre ne peut être inférieur à deux noms. Les candidats sont inscrits sans mention de la qualité de titulaire et de suppléant.
avatar
RETU
*****
*****

Nombre de messages : 3704
Date d'inscription : 20/06/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Leene le Jeu 27 Sep 2012 - 9:32

Dynamo a écrit:Je n'ai pas encore connu le cas où il y avait absence de candidat pour les enseignants.
Moi j'ai connu, l'année de ma prise de fonction, par contestation envers le CE. Du coup, les CA étaient rondement menés.
avatar
Leene
.
.

Nombre de messages : 44
Localisation : gallifrey
Date d'inscription : 12/11/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Invité le Jeu 27 Sep 2012 - 22:25

Moi j'ai vécu, dans une contrée lointaine, deux années sans représentant des enseignants au CA, j'en garde encore un souvenir ... que du bonheur

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Invité le Ven 28 Sep 2012 - 9:26

Bozinchu m'a confié un jour organiser ses CA à l'heure de la sieste pour être tranquille... vive la Corse! hamac

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Elections au CA : pas de liste ATOSS, pas de scrutin ?

Message  Bakriesk le Ven 28 Sep 2012 - 9:34

Dupond a écrit:Bozinchu m'a confié un jour organiser ses CA à l'heure de la sieste pour être tranquille... vive la Corse!
L'avantage de choisir l'heure de la sieste en Corse pour fixer les CA, c'est que cela offre de larges possibilités horaires ! Twisted Evil
avatar
Bakriesk
**
**

Nombre de messages : 948
Age : 46
Localisation : Trop loin de la Bretagne
Date d'inscription : 22/07/2006

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum