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HEBERGEMENT DES ELEVES EN STAGE

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HEBERGEMENT DES ELEVES EN STAGE

Message  nirose le Mer 12 Sep 2012 - 16:33

Mon établissement est hébergé par le lycée voisin qui encaisse les droits constatés déduction faite des des charges reversées à la collectivité. Durant l'année scolaire les élèves partent en stage et sont hébergés dans d'autres EPLE qui nous facture à des tarifs différents de ce voté par mon établissement. Comment doit-on constater ces élèves dans mon établissement d'origine et quel tarif prendre en compte d'une part et quelle somme reverser au lycée voisin et l'établissement ayant accueilli nos éléves
 

nirose
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Re: HEBERGEMENT DES ELEVES EN STAGE

Message  Winnie le Mer 12 Sep 2012 - 16:49

Concernant la facturation des établissements à des tarifs différents du tien : toi tu fais payer aux familles le prix voté par ton CA, indépendamment du prix de revient. Tu ne peux constater qu'avec les tarifs de ton EPLE. Et c'est normal : le tarif est le même toute l'année, même si on a un jour de l'omelette et une autre fois du saumon.

Le mode de reversement au lycée qui t'héberge au quotidien est normalement détaillé dans la convention avec cet établissement. Difficile de te répondre dans l'absolu, il y a de nombreux modes de fonctionnement.

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Re: HEBERGEMENT DES ELEVES EN STAGE

Message  Fondateur le Mer 12 Sep 2012 - 16:54

Normalement - je veux dire dans un monde parfait - l'hébergement d'un élève en stage dans un autre EPLE est une opération blanche pour le R2 d'origine.

A savoir qu'on constate l'élève normalement dans son établissement ; disons que l'élève paye 100 pour sa période de stage.

L'établissement d'accueil facture 180 la période (y'a pas de petits bénefs).

On mandate 100 sur le R2 6588 et 80 sur le J2 6588.

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