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Frais déplacements enseignants (stages)

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Frais déplacements enseignants (stages)

Message  Re-Init le Mer 5 Sep 2012 - 12:14

Bonjour

Je sais que ce sujet a déjà été abordé maintes fois céans mais j'aimerai savoir s'il existe une "autre méthode" pour calculer ces remboursements. (je signale au passage l'excellent guide de l'Académie de Montpellier)

Normalement, d'après les textes, il suffit d'appliquer un coefficient à la distance parcourue et basta...Les coefficients étant indiqués dans la circulaire.

On avait donc quelque chose comme 400 km * 0.31 = 124 €

Or mon prédécesseur semblait utiliser une méthode plus complexe du genre : 7.0488 (400 * 0.1098).....mais j'ignore d'où viennent ses coefficients. J'ai retrouvé des tableaux excels complexes mais rien ne correspond.
Idem pour les actes du CA, rien !

Je précise que mon prédécesseur était agent comptable donc j'hésite à changer les modes de calcul en cours d'exercice.
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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  Winnie le Mer 5 Sep 2012 - 12:36

Les calculs compliqués, ça ressemble à l'application des tarifs SNCF. Il n'y a personne dans l'établissement qui se souvient de quoi que ce soit ? C'est très étonnant de n'avoir aucune base.

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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  Fondateur le Mer 5 Sep 2012 - 13:04

QuatrEsse a écrit:Bonjour

Je sais que ce sujet a déjà été abordé maintes fois céans mais j'aimerai savoir s'il existe une "autre méthode" pour calculer ces remboursements. (je signale au passage l'excellent guide de l'Académie de Montpellier)

C'est l'académie de Clermont-Fd et merci pour le qualificatif "excellent" Embarassed

Ce document est disponible avec des annexes d'imprimés sur le site "Gestionnaire03". Il y a eu aussi un article sur la revue "Intendance".

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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  Fondateur le Mer 5 Sep 2012 - 13:08

Maintenant - et pour répondre à la question - tout dépend du mode de remboursement précisé sur l'ordre de mission ; soit tarif véhicule soit tarif SNCF.

p.s. être agent comptable n'est pas un gage de compétence.

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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  Re-Init le Mer 5 Sep 2012 - 13:43

N@n@rd a écrit:C'est l'académie de Clermont-Fd et merci pour le qualificatif "excellent" Embarassed

Mille excuses......."Redendum est Caesari quod est Caesaris...."

Ce document est effectivement un pur produit Auvergnat......parce que Montpellier, à part leur barême !

Ce sont bien des distances kilométriques d'une part parce que la carte grise est fournie, d'autre part parce que vu les communes citées et la qualité du réseau SNCF local, je subodore que l'enseignant en question a préféré utiliser sa Rolls personnelle.
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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  Re-Init le Mer 5 Sep 2012 - 13:46

N@n@rd a écrit:être agent comptable n'est pas un gage de compétence.

Ceux avec qui j'ai eu l'honneur de travailler étaient tous brillants dans leur domaine....et puis la plupart ont survécu à une expérience de GM ce qui prouve soit leur sadisme soit leur ténacité.
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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  Fondateur le Mer 5 Sep 2012 - 14:16

QuatrEsse a écrit:
N@n@rd a écrit:C'est l'académie de Clermont-Fd et merci pour le qualificatif "excellent" Embarassed

Mille excuses......."Redendum est Caesari quod est Caesaris...."

Ce document est effectivement un pur produit Auvergnat......parce que Montpellier, à part leur barême !

Ce sont bien des distances kilométriques d'une part parce que la carte grise est fournie, d'autre part parce que vu les communes citées et la qualité du réseau SNCF local, je subodore que l'enseignant en question a préféré utiliser sa Rolls personnelle.

Cela ne veut rien dire, on peut utiliser son véhicule et être remboursé au tarif SNCF ; c'est le cas du rectorat. Il faut regarder ce que prévoit l'ordre de mission.

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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  Gest.45 le Ven 7 Sep 2012 - 11:11

Bonjour,

Querstion bête,En cas d'utilisation d'un véhicule personnel par un prof pour une visite de stage "élèves" (autorisée par le CE) , faut-il faire figurer sur l'ordre de mission et/ou sur l'état de remboursement le numéro d'immatriculation du véhicule et la puissance fiscale si on décide de rembourser au tarif SNCF 2ème classe ? Merci

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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  Fondateur le Ven 7 Sep 2012 - 11:35

Cela ne me semble pas nécessaire pour que le comptable puisse exercer son contrôle puisque le remboursement se fait au tarif SNCF.

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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  bilba le Lun 14 Jan 2013 - 10:03

Fondateur a écrit:
C'est l'académie de Clermont-Fd et merci pour le qualificatif "excellent" Embarassed

Ce document est disponible avec des annexes d'imprimés sur le site "Gestionnaire03". Il y a eu aussi un article sur la revue "Intendance".

Je suis en train de revoir complètement le "dossier" frais de déplacement de l'établissement ;

J'ai téléchargé l'excellentissime "Abrégé sur les frais de déplacements pour mission" mis en ligne par le non moins excellentissime BB sur le site Gestionnaire03 ainsi que l'imprimé d'état de frais de déplacement temporaire

J'aurais aimé récupérer également les annexes de la Lettre d'Information Financière n°5 de l'académie de Créteil ;

Malheureusement si on peut trouver le document, les annexes, elles, ne sont plus accessibles Sad

Si quelqu'un a ça chez lui, ça serait sympa de me les envoyer par mail.

Merci Smile
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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  Pindolek54 le Lun 14 Jan 2013 - 10:09

Gest.45 a écrit:Bonjour,

Querstion bête,En cas d'utilisation d'un véhicule personnel par un prof pour une visite de stage "élèves" (autorisée par le CE) , faut-il faire figurer sur l'ordre de mission et/ou sur l'état de remboursement le numéro d'immatriculation du véhicule et la puissance fiscale si on décide de rembourser au tarif SNCF 2ème classe ? Merci

Toujours en revenir aux fondamentaux: Décret n°2007-450 du 25 mars 2007 - Annexe A. Pour son interprétation, le site Gestionnaire03 bénéficie d'une base de données extrêmement bien fournie...
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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  LMDV/LG le Lun 14 Jan 2013 - 10:23

bilba a écrit:

J'aurais aimé récupérer également les annexes de la Lettre d'Information Financière n°5 de l'académie de Créteil ;

Malheureusement si on peut trouver le document, les annexes, elles, ne sont plus accessibles Sad

Si quelqu'un a ça chez lui, ça serait sympa de me les envoyer par mail.

Merci Smile

C'est ça que tu cherches?
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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  bilba le Lun 14 Jan 2013 - 15:57

Yep ! cheers

T'es trop fort LMDV/LG !

Merci beaucoup !

3 lignes, 3 smileys ... pas taper ! ^^
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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  volcan le Lun 14 Jan 2013 - 15:58

Attention, le document de Créteil est obsolète sur de nombreux points.
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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  LMDV/LG le Lun 14 Jan 2013 - 16:35

volcan a écrit:Attention, le document de Créteil est obsolète sur de nombreux points.
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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  L'intendant zonard le Lun 14 Jan 2013 - 19:08

volcan a écrit:Attention, le document de Créteil est obsolète sur de nombreux points.
Faut reconnaître que ça me rappelle quelque chose du fond des âges, cette lettre d'info financière. Si jamais la collègue qui la rédigeait me lit, amical souvenir. coucou

QuatrEsse, as-tu reçu mon envoi ? On le publie, cet outil reconstruit ?

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Re: Frais déplacements enseignants (stages)

Message  bilba le Mar 15 Jan 2013 - 2:35

volcan a écrit:Attention, le document de Créteil est obsolète sur de nombreux points.

Merci de le préciser volcan, je l'avais repéré Wink
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