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occupation de logement de fonction

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occupation de logement de fonction

Message  aucema le Ven 24 Aoû 2012 - 10:12

Bonjour,

Y a t-il une règlementation concernant l'occupation de logement de fonction d'un PA par un neveu. Je m'explique : La Principale Adjointe ( PA) occupe un logement de fonction par NAS depuis la rentrée 2011/2012. Elle occupe occasionnellement ce logement puisque sa famille réside à 2 heures et demi de son lieu de travail ( elle dort 2 à 3 fois par semaine, n'est jamais présente les week ends puisqu'elle rejoint sa famille et n'est jamais présente non plus durant les petites et grandes vacances ). Fin juin 2012, elle m'a informée que son neveu co habiterait avec elle à compter du 1er septembre 2012. Un emménagement a eu lieu ces derniers jours pour le neveu. Les textes du Conseil Général n'étant pas très claires, je souhaite avoir des précisions quant à l'occupation de ces logements de fonction. En tant que gestionnaire, je ne peux accepter de telles dérives.

Merci de vos réponses. Bonne reprise.

aucema
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Re: occupation de logement de fonction

Message  Invité le Ven 24 Aoû 2012 - 10:26

A mon sens, ta PA peut accueillir qui elle veut tant que cela reste gratuit. Elle est chez elle tout de même ! Par contre, il faut juste s'assurer que ce jeune homme est déclaré au niveau de la multirisques habitation.

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Fondateur le Ven 24 Aoû 2012 - 10:29

Un logement est attribué au détenteur d'une fonction, pas aux membres de sa famille. Si le neveu occupe le logement toute la semaine alors que l'adjoint seulement 2 ou 3 jours c'est anormal. Aprés j'ai des doutes sur la possibilité de faire cesser cette anomalie car c'est complexe au niveau juridique. Une lettre de la CT rappelant les règles serait un bon début.

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Gars du Doubs le Ven 24 Aoû 2012 - 10:43

Sur un plan juridique la principale occupe son logement à temps plein, qu'elle soit présente physiquement ou pas. Après elle accueille chez elle un neveu comme elle pourrait accueillir son amant ou sa grand-mère. Sur un plan déontologique, chacun jugera comme il l'entend mais je suppose qu'il y a accord du chef...
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Re: occupation de logement de fonction

Message  Fondateur le Ven 24 Aoû 2012 - 11:04

On peut certes accueillir qui on veut mais il ne faut pas que cela se transforme en sous-location de fait (même à titre gratuit). C'est le cas souvent de personnels qui n'habitent pas réellement le logement mais y logent les enfants. Il y a le texte et l'esprit du texte. Juridiquement c'est délicat, moralement c'est autre chose car il y a une charge pour l'EPLE (prestations en nature) et l'aspect responsabilité d'avoir des personnes présentes dans l'établissement sans lien avec celui-ci.

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Invité le Ven 24 Aoû 2012 - 11:30

Oui mais tout de même, en raisonnant en logique froide, cette personne pourrait aussi souligner le fait qu'elle est soumise aux avantages en nature " à taux plein", et qu'elle a à charge également la taxe d'habitation. La situation est délicate.

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Re: occupation de logement de fonction

Message  DBM le Ven 24 Aoû 2012 - 12:31

elle est totalement libre d'héberger qui elle veut! Si elle ne vit pas tous les soirs dans son logement, c'est sans doute en accord avec le CE.

Nous n'avons aucunement le droit de nous immiscer dans la vie privée des gens, ce n'est pas notre affaire. En outre, elle déclare ses avantages en nature aux impôts, elle paie sa taxe d'habitation. Dans la mesure où elle n'instaure pas une sous-location. Raisonnons comme dans le privé, comme une location lamda.

En revanche, on peut sans doute faire remarquer que la dame ne serait pas joignable rapidement en cas de soucis dans l'EPLE.
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Re: occupation de logement de fonction

Message  Invité le Ven 24 Aoû 2012 - 14:35

Je plussoie à l'analyse de GDD et DBM.

On entend ici même assez de gestionnaires (et un administrateur en peluche le premier) nous dire que l'on n'est pas obligé de demeurer dans son logement tout le temps à partir du moment où on l'occupe.

Partant de là, si je veux héberger chez moi un copain, ou ma tante, ou ma grand mère, je ne vois pas pourquoi je ne pourrais pas le faire.

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Re: occupation de logement de fonction

Message  zen-attitude le Ven 24 Aoû 2012 - 14:44

DBM a écrit:...En revanche, on peut sans doute faire remarquer que la dame ne serait pas joignable rapidement en cas de soucis dans l'EPLE.
Dérogation ou pas, occupation ou pas du logement, je ne vois pas en quoi tu ne resterais pas joignable rapidement Suspect
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Re: occupation de logement de fonction

Message  Winnie le Ven 24 Aoû 2012 - 14:50

Si la personne est là quand elle est d'astreinte, réglementairement je ne vois pas ce qu'on peut dire. On peut (et on doit) en penser plein de choses, mais je ne vois pas quelle action on peut entreprendre.

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Re: occupation de logement de fonction

Message  LMDV/LG le Ven 24 Aoû 2012 - 16:16

Logement de fonction – Usage du logement par le fonctionnaire
C.E., 07.06.2000, (SGEN-CFDT), n° 198626, cette décision sera mentionnée dans les tables du Recueil Lebon


De quoi conforter l'adjointe et son neveu et tranquilliser notre scrupuleux collègue.
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Re: occupation de logement de fonction

Message  kwack le Ven 24 Aoû 2012 - 16:29

il me semble que le cas est différent d'une simple location personnelle:
si je suis locataire, présente 2 nuits par semaine, j'héberge qui je veux car je paie tous les frais (eau gaz élec)
dans le cas d'une NAS, ce n'est pas la PA qui paie les factures d'eau etc, mais la collectivité, donc oui, moi ça me gêne!
ce qui est plus délicat, c'est la façon de le dire à la personne concernée...

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Guatemala le Ven 24 Aoû 2012 - 16:35

J'adore ça :

limiter l'usage des logements de fonction aux seuls ascendants, descendants et domestiques
Ha le bon temps des bonnes logées dans la sous-pente et disponible à souhait !!!

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Re: occupation de logement de fonction

Message  visiteur le Dim 2 Sep 2012 - 8:52

Une personne occupe actuellement un logement en NAS.
Or, elle est mutée au 1er septembre dans un autre établissement et refuse de quitter le logement destiné à un autre fonctionnaire à partir de
cette date.

Elle semble prête à quitter les lieux, mais quand bon lui semble ( vers la Toussaint ??).

Existe-il des moyens pour lui faire quitter son logement sachant que je ne veux pas faire de COP (ce qui l'encouragerait à rester) car la NAS est prévue pour un attee ?
Et quid de l'occupation et des consommations depuis le 1/09 au niveau financier ?
Toujours "gratuit" ? Trop facile...

La mauvaise foi de certains personnels en eple est ahurissante !

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Winnie le Dim 2 Sep 2012 - 11:12

Je suppose que le chef d'établissement devrait :
- envoyer un courrier en recommandé rappelant la date de fin figurant sur le document d'attribution de concession de logement émis par la CT, constatant l'infraction avec l'article R.216-4 du code de l'éducation, et informant du contenu de l'article R216.18 du code de l'éducation sur l'astreinte à paiement d'une redevance majorée dès le début de l'occupation sans titre soit le 01/09 (aujourd'hui).
- prévenir la CT (appel + courriel et copie du recommandé), en insistant aussi sur la situation de l'ATTEE qui attend sa NAS (il est à la rue ?)
- prévenir le rectorat s'il s'agit d'un personnel Etat.
A faire au plus vite si la personne est toujours là.

On a quand même une sacrée proportion de nuisibles parmi ce qui nous sert de collègues.

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Voltaire le Dim 2 Sep 2012 - 11:49

Bienvenue au club,

La personne qui occupait le poste précédemment s'est engagé à le quitter le WE prochain (délai accepté en accord la CE) mais j'ai des retours comme quoi, elle veut jouer la montre pour atteindre l'hiver et bénéficier de la trêve des expulsions. (d'autant plus ridicule que son nouveau poste est logé donc elle ne sera donc pas à la rue, ce qui fait que cela ne lui sera pas applicable).

On a fait ce qu'il faut ; en plus, j'ai une jurisprudence du Conseil d'Etat considérant qu'une expulsion peut être prononcée en référé dans le cadre d'une NAS. Du coup, si elle est encore là au retour du WE prochain, on met toute la machine en marche.

Je précise quand même qu'elle a eu une mutation sur un poste logé qui se trouve à 60 km de celui qu'elle occupe actuellement (certes plus confortable mais quand même)... Il y a des moments où j'ai du mal à suivre la logique de certains : faire autant de km quand on peut être logé à côté... Suspect

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Re: occupation de logement de fonction

Message  visiteur le Dim 2 Sep 2012 - 15:00

Peut-on avoir le lien de cette jurisprudence du Conseil d'Etat ?

Une expulsion dans un logement d'EPLE...
Je serais très étonné que ce soit déjà arrivé, à moins que ça concernait un gestionnaire Laughing

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Voltaire le Dim 2 Sep 2012 - 20:52

Pour l'arrêt, j'ai le fichier sur mon ordi en PDF mais je ne sais pas où l'héberger pour le partager. C'était sur le site d'un cabinet d'avocat.

Lorsque le CE s'est renseigné, la personne lui a dit qu'il y a eu des cas similaires avec intervention de la gendarmerie.

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Fondateur le Dim 2 Sep 2012 - 21:25

On peut m'envoyer tout fichier pour mise en commun si utilité :

intendance(a)orange.fr

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Fondateur le Dim 2 Sep 2012 - 22:53

Merci Voltaire.

Les jurisprudences sont disponibles ici :

http://www.gestionnaire03.fr/page8114.html#Expulsion



C'est pas de l'efficacité ça !!!!!

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Le Forgeron le Lun 3 Sep 2012 - 8:49

LMDV/LG a écrit:C.E., 07.06.2000, (SGEN-CFDT), n° 198626,
De quoi conforter l'adjointe et son neveu et tranquilliser notre scrupuleux collègue.

Cette jurisprudence ne concerne que les visiteurs, pas les occupants, elle est totalement inadaptée à la question soulevée ici.
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Re: occupation de logement de fonction

Message  Voltaire le Lun 3 Sep 2012 - 20:10

Je ne faisais que transmettre des documents pour répondre à notre ami visiteur mais c'est vrai qu'en revoyant le titre du topic, je me dis que l'on a dévié du sujet initial et que l'on aurait dû se mettre sur celui-ci :
http://gestionnaires.actifforum.com/t12368-nas-expulsion-possible-d-un-occupant-sans-titre

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Invité le Mer 5 Sep 2012 - 10:02

DBM a écrit:elle est totalement libre d'héberger qui elle veut! Si elle ne vit pas tous les soirs dans son logement, c'est sans doute en accord avec le CE.

Nous n'avons aucunement le droit de nous immiscer dans la vie privée des gens, ce n'est pas notre affaire. En outre, elle déclare ses avantages en nature aux impôts, elle paie sa taxe d'habitation. Dans la mesure où elle n'instaure pas une sous-location. Raisonnons comme dans le privé, comme une location lamda.

En revanche, on peut sans doute faire remarquer que la dame ne serait pas joignable rapidement en cas de soucis dans l'EPLE.

Pour ma part c'est le seul "angle d'attaque" et encore, si elle peut être là, en 1 heure rien, pas grd chose de scandaleux.
Pour le neveu absolument rien à dire à mon humble avis (les vies familiales sont si "changeantes" aujourd'hui, voyez vos listes de créances avec les responsables...),
par contre si c'était toute une famille (on ajoute la tante, le tonton, deux frangines) là en effet ça sent l'arnaque pig

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Olive le Mer 5 Sep 2012 - 17:10

Eh bien,un de ces jours j'accueillerai peut-etre mon petit gars,la moitié de sa paye part en loyer dans le 9.3,et si un jour il est au chomage,il viendra par chez moi !au moins le logement servira un peu plus ! le logement de fonction est un avantage et une chance à 25 ans,il est une contrainte à 50,pas de dérog mais je l'occupe le moins possible,on a sa maison,ou encore il faut rester séparé de son conjoint !par ailleurs,en plus d'habiter dans le lieu de travail,les appartements sont trop souvents tristes voire bien pire,le garage absent ou meme le stationnement aléatoire,je trouve que les C T pourraient faire un effort là dessus,meme si nous devons passer après les élèves !on peut changer de travail ou de poste,bien sur,mais c'est aussi la vie qui passe,je ne trouve pas trés motivant de rentrer le soir sans sortir du bahut dans un appart minable..
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Re: occupation de logement de fonction

Message  El Doctus le Mer 5 Sep 2012 - 18:34

Ce sont les contraintes du métier dont les règles sont connues à l'avance...

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Re: occupation de logement de fonction

Message  V.M.B le Jeu 6 Sep 2012 - 12:00

j'ai le droit de vivre vec qui je veux dans mon logement de fonction, y compris avec des maîtresse (cf le Président de la République qui amène la sienne en vacances dans un lieu de villégiature officiel...).

je peux aussi découcher et aller aux p.tes toutes les nuits si ça me chante.

je peux recevoir qui je veux dans ma datcha, et mes invités peuvent rester chez moi si je n'y suis pas, épicétou (cf certains ministres avec leurs mômes...)
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Re: occupation de logement de fonction

Message  Invité le Jeu 6 Sep 2012 - 16:34

le logement est une contrainte certes mais pour ma part l'avantage financier (énorme et en ces temps, il ne faut pas le bouder) pèse plus fort que le reste (on peut acheter sa maison où on veut, on rentre chez soi le midi mater le jt...), sauf éventuellement (et ce n'est pas éternel) : très mauvaise entente avec collègues logés (ils peuvent partir), lieu de vie imposé en semaine en tout cas, contexte social ... Ceci plus la sécurité de l'emploi, franchement je ne me plains pas du tout sans oublier mes horaires de
bureau coool lol

... d'ailleurs c'est l'heure, j'y vais sunny

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Invité le Jeu 6 Sep 2012 - 16:42

V.M.B a écrit:j'ai le droit de vivre vec qui je veux dans mon logement de fonction, y compris avec des maîtresse (cf le Président de la République qui amène la sienne en vacances dans un lieu de villégiature officiel...).

je peux aussi découcher et aller aux p.tes toutes les nuits si ça me chante.

je peux recevoir qui je veux dans ma datcha, et mes invités peuvent rester chez moi si je n'y suis pas, épicétou (cf certains ministres avec leurs mômes...)

ceci nécessite une dbm de type 3

plus sérieusement, je pense par contre que faire venir ces dames de petites vertus pourraient poser problème dans la mesure où nous sommes logés dans un établissement scolaire, tout comme la consommation de cannabis,...

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Invité le Jeu 6 Sep 2012 - 19:54

oui mais le logement est à usage privatif

par ailleurs, j'ai un scoop pour toi : la consommation de cannabis n'est pas interdit qu'en établissement scolaire! Mr green

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Re: occupation de logement de fonction

Message  Olive le Ven 7 Sep 2012 - 9:26

C'est quoi,précisemment,ton taf,"m9-man",avec des horaires cool ?T'es vraiment gestionnaire ?
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