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 Encore une belle histoire de fin d'année...

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Thurston Moore
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MessageSujet: Encore une belle histoire de fin d'année...   Lun 9 Juil 2012 - 15:24

Bonjour à tous,

Voici une histoire dont je me serai bien passé... Un prof et sa famille sont en cop dans le logement du ce. A leur arrivée en septembre, comme la cave du logement principal ne pouvait pas contenir toutes leurs affaires, nous leur avons donné accès avec le ce à la cave du logement principal-adjoint. Le principal-adjoint qui n'a pas un logement en nas mais en cop depuis novembre a lui aussi mis des affaires dans cette cave.

L'ancienne principal-adjointe lui a demandé de mettre des affaires qu'elle avait laissé dans cette cave à la déchetterie. Ce qu'il a fait récemment... sauf qu'il a également mis des affaires de cette famille auxquelles elle était attachée. L'assurance du collège ne peut pas rentrer en compte pour une éventuel dédommagement car c'est une partie privative. A moins que je me trompe ?

Cette famille a donc contacté leur assurance habitation et le principal adjoint la sienne pour monter un dossier de sinistre.

La faute est de mon point de vue, pas imputable qu'au principal-adjoint car à aucun moment cette famille ne s'est manifestée pour lui dire qu'ils avaient des affaires dans la cave de son logement. Je partage la faute avec lui car dans le tourbillon de la rentrée, j'ai oublié de le prévenir qu'ils avaient entreposé des affaires dans cette cave. No

Pensez-vous que le collège doit les rembourser ou que l'assurance du principal-adjoint peut fonctionner pour les rembourser ? Sachant que les biens concernés n'ont pour eux qu'une valeur affective et qu'ils ne pourront sans doute pas produire des preuves d'achat (vieux vêtements, mobilier ancien...).

Merci d'avance pour vos réponses.
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Lun 9 Juil 2012 - 15:34

Un détracteur assidu du GJQ, également fondateur d'un forum de Gestionnaires d'EPLE, a coutume de dire que dans ce genre de situations, il est astucieux de revenir aux charges et responsabilités qui reviendraient, respectivement, à un propriétaire et à un locataire dans le secteur privé.

Dès lors, me semble-t-il, je dirais que le partage de cette cave regarde les occupants desdits logements et, contrairement à toi, je pense que le propriétaire des objets présents à la cave aurait dû se manifester auprès du Principal-Adjoint.
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RETU
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Lun 9 Juil 2012 - 15:35

Tout ceci est une affaire privée dans laquelle le gestionnaire n'a rien à voir. Le piège est de se sentir concerné et de vouloir s'en occuper.

Ces gens sont assez grands pour contacter eux-mêmes leur assurance.

Laisse tomber, c'est bientôt les vacances.
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Thurston Moore
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Lun 9 Juil 2012 - 15:45

Ils se débrouilleront !!! Le pire dans cette histoire, c'est qu'ils sont voisins de pallier!

2 messages et je déculpabilise déjà... Je vais leur dire de ce pas de s'arranger entre eux.
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Thurston Moore
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Lun 9 Juil 2012 - 15:51

J'ai hésité à poster le sujet dans le bêtisier.
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Lun 9 Juil 2012 - 15:56

Thurston Moore a écrit:
nous leur avons donné accès avec le ce à la cave du logement principal-adjoint.

L'hâdministration a commis une faute de nature à engager sa responsabilité.
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Stanislas
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Lun 9 Juil 2012 - 17:02

Thurston Moore a écrit:
Bonjour à tous,



L'ancienne principal-adjointe lui a demandé de mettre des affaires qu'elle avait laissé dans cette cave à la déchetterie. Ce qu'il a fait récemment... sauf qu'il a également mis des affaires de cette famille auxquelles elle était attachée. L'assurance du collège ne peut pas rentrer en compte pour une éventuel dédommagement car c'est une partie privative. A moins que je me trompe ?



Merci d'avance pour vos réponses.

La cave se rebiffe !
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calva14
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Lun 9 Juil 2012 - 17:22

S'il n' y a pas d'intervention d'un personnel de l'établissement
notamment dans le transport à la déchetterie...
Alors c'est bien une affaire privée, il n'y a pas faute de l'administration
puisqu'elle n'est pas intervenue.
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Lun 9 Juil 2012 - 17:26


Alors c'est bien une affaire privée, il n'y a pas faute de l'administration
puisqu'elle n'est pas intervenue.[/quote]


Et la répartition d'attribution des logements de fonction avec descriptifs tu en fais quoi ? Shocked
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Thurston Moore
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Lun 9 Juil 2012 - 17:31

Pour le moment, le p-a et le prof se sont mis d'accord pour contacter leurs assurances respectives. C'est le p-a qui a apporté lui-même les affaires à la déchetterie. Il m'a même expliqué au moment où il faisait le tri dans la cave, que le prof lui a dit bonjour en ne se souciant même pas des affaires que le p-a sortait de la cave devant ses yeux. Shocked
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Lun 9 Juil 2012 - 21:43

Le Forgeron a écrit:
Thurston Moore a écrit:
nous leur avons donné accès avec le ce à la cave du logement principal-adjoint.

L'hâdministration a commis une faute de nature à engager sa responsabilité.

Je ne partage pas cet avis. Où serait la faute ? Si j'ai bien compris on a autorisé le dépôt d'affaires dans un local inoccupé. On aurait pu tout aussi bien l'autoriser avec l'accord du "locataire" d'ailleurs. Une autre personne a ensuite déposé elle aussi des affaires dans ce local considéré donc par les deux comme lieu de stockage de leurs matériels, sous leur responsabilité. Une personne privée a jeté l'ensemble des dites affaires. Sauf à considérer que l'EPLE était le gardien du matériel stocké, je ne vois pas ce qu'on peut lui reprocher. Si faute il y a, c'est celle de l'auteur du nettoyage ou de celui qui lui a donné l'autorisation sans précision.
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 8:46

Je pense que j'irais sur le terrain de l'occupation sans titre du domaine public et sur celui de l'absence d'information du locataire, lors de son entrée dans les lieux, de la nature des biens entreposés. Si l'EPLE n'avait pas contribué à l'occupation sans titre et n'avait pas été informé du stockage des biens dans ce local, tu aurais raison.
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 13:51

Le litige se réglera entre les assurances habitation respectives du professeur et du principal-adjoint. Au niveau juridique, cela peut-être une faute imputable à l'administration mais je ne sais pas si un TA retiendrait véritablement un tel motif. J'admets la faute au niveau de la responsabilité professionnelle (ne pas avoir donner au principal-adjoint l'information que le professeur avait des affaires dans sa cave). Avec du bon sens, il y a aussi une faute de la part du professeur qui logé depuis septembre (donc avant l'arrivée du principal-adjoint) n'a jamais informé celui-ci qu'il avait des affaires dans sa cave alors qu'il l'a vu plusieurs fois entreposer des affaires dans cette dernière.

Pour les assurances, la responsabilité vient du p-a qui a procédé à l'enlèvement et au dépôt des affaires du professeur en déchetterie.
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 13:53

Je suis en plein accord avec les assurances. Very Happy

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
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Le Forgeron
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 14:03

Je suis en plein accord avec Nanard : les assurances ont trouvé une excellente solution. Faire le mort.
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V.M.B
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 14:06

moralité: arrétez les magouilles à la khon qui n'amènent que des em.erdes!! afro
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Thurston Moore
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 14:14

V.M.B a écrit:
moralité: arrétez les magouilles à la khon qui n'amènent que des em.erdes!! afro

Oui mais quand on t'impose les magouilles à la con (décision du ce), tu fais comment ? Tu fais le mort?
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KOIKE
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 14:41

Question connexe mais intéressante: comment se fait-il que le P-A soit en COP ?

 
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Thurston Moore
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 14:51

KOIKE a écrit:
Question connexe mais intéressante: comment se fait-il que le P-A soit en COP ?


Selon le classement de la collectivité, nous n'avons pas assez d'élèves pour que le P-A puisse être logé par NAS. C'est donc le premier agent logé par NAS dont la présence est la moins indispensable à la sécurité de l'établissement qui saute.
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 14:52

KOIKE a écrit:
Question connexe mais intéressante: comment se fait-il que le P-A soit en COP ?

 

Il est déjà trop NASE.
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 14:54

Thurston Moore a écrit:
Oui mais quand on t'impose les magouilles à la con (décision du ce), tu fais comment ?

Exactement comme tu as fait, c'est les autres qui vont payer et t'as limité au maximum les dégâts. cheers
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 15:24

Le Forgeron a écrit:
Exactement comme tu as fait, c'est les autres qui vont payer et t'as limité au maximum les dégâts. cheers

Wink
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 15:33

Thurston Moore a écrit:
Oui mais quand on t'impose les magouilles à la con (décision du ce), tu fais comment ? Tu fais le mort?
Oui

Faire durer en attendant que les autres se lassent et résolvent leurs problèmes eux-mêmes, c'est tout un art.

Tandis que si jamais tu interviens dans leurs histoires, ils reviendront toujours vers toi.

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Thurston Moore
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 15:47

RETU a écrit:
Thurston Moore a écrit:
Tu fais le mort?
Oui

Particulièrement en cette fin d'année je suis ...
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Winnie
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 16:02

Thurston Moore a écrit:
KOIKE a écrit:
Question connexe mais intéressante: comment se fait-il que le P-A soit en COP ?
Selon le classement de la collectivité, nous n'avons pas assez d'élèves pour que le P-A puisse être logé par NAS.
Classement de la collectivité ?
Je croyais que les articles R 216-5 à R 216-7 du code de l'éducation déterminaient le nombre de NAS pour les personnels Etat en fonction de l'effectif pondéré.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (© N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (© Hippos, 15/12/2010)
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 16:06

Oui, Ouinnie, si et seulement si les représentants de l'Etat au niveau des services déconcentrés souhaitent remettre en cause la répartition des logements décidée in fine par la CT.
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Winnie
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 16:07

Tu peux développer ? (fais comme si tu parlais à un enfant de 5 ans)

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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 16:16

Difficile... Comment dire ?

Prenons l'exemple d'un personnel d'Etat devant théoriquement être logé par NAS et à qui l'on propose une COP pour occuper le logement laissé vacant par un autre agent de l'Etat qui déroge.

Si la CT refuse de lui accorder la NAS sur ce logement, quoi que dise le code de l'éducation, ce personnel ne s'en sortira que s'il conteste auprès du TA le fait de devoir payer et que celui-ci lui donne raison (de toute façon, il ne perd rien à tenter).
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quattro
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 16:18

Moi j ai la clé de la cave de l adjoint qui contient des CHABLIS, des POMMARD, des MORGON et autres dives bouteilles

c est Clochemerle votre histoire
abr
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   Mar 10 Juil 2012 - 16:20

quattro a écrit:
des CHABLIS, des POMMARD, des MORGON (...)

... des chablis, des pommards, des morgons (...)
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MessageSujet: Re: Encore une belle histoire de fin d'année...   

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