Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Fnac : 2 Funko Pop achetées : le 3ème ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 vitre cassée - responsabilités

Aller en bas 
+5
Jess Tionnaire
BB Breizh
Lucile
Fondateur
GFC
9 participants
AuteurMessage
GFC
**
**
GFC


Nombre de messages : 706
Age : 49
Localisation : alt.837m ; long. 06°21'20
Date d'inscription : 07/11/2006

vitre cassée - responsabilités Empty
MessageSujet: vitre cassée - responsabilités   vitre cassée - responsabilités Icon_minitimeJeu 18 Jan 2007 - 11:42

Deux élèves viennent de casser une vitre (dim : 90*110). Vous imputez le coût de remplacement sur les charges générales ou vous tentez de faire jouer la Responsabilité civile des élèves ?
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

vitre cassée - responsabilités Empty
MessageSujet: Re: vitre cassée - responsabilités   vitre cassée - responsabilités Icon_minitimeJeu 18 Jan 2007 - 11:44

Facture à la famille qui voit avec son assurance ; mais limite; voir :
http://perso.orange.fr/gestionnaires03/page98.html#GFR7-degradation

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Lucile
*
*
Lucile


Nombre de messages : 273
Localisation : 38
Date d'inscription : 02/06/2006

vitre cassée - responsabilités Empty
MessageSujet: Re: vitre cassée - responsabilités   vitre cassée - responsabilités Icon_minitimeJeu 18 Jan 2007 - 12:03

Je tente de faire jouer la responsabilité des élèves. L'an dernier, un rétroprojecteur a été entièrement remboursé de cette façon.
Revenir en haut Aller en bas
BB Breizh
***
***
BB Breizh


Nombre de messages : 1058
Localisation : Fondamentalement à l'Ouest!
Date d'inscription : 30/03/2006

vitre cassée - responsabilités Empty
MessageSujet: Re: vitre cassée - responsabilités   vitre cassée - responsabilités Icon_minitimeJeu 18 Jan 2007 - 12:08

Lucile a écrit:
Je tente de faire jouer la responsabilité des élèves. L'an dernier, un rétroprojecteur a été entièrement remboursé de cette façon.
Idem
Revenir en haut Aller en bas
Jess Tionnaire
**
**



Nombre de messages : 555
Date d'inscription : 30/03/2006

vitre cassée - responsabilités Empty
MessageSujet: Re: vitre cassée - responsabilités   vitre cassée - responsabilités Icon_minitimeJeu 18 Jan 2007 - 12:59

Quand je connais le fautif, j'essaie de faire marcher son assurance.
Sinon je paye et je fais marcher l'assurance du département qui me rembourse une partie de la dépense (après déduction d'une franchise forfaitaire).
Revenir en haut Aller en bas
Tortionnaire
**
**
Tortionnaire


Nombre de messages : 953
Age : 50
Localisation : Plus sans terre
Date d'inscription : 21/09/2006

vitre cassée - responsabilités Empty
MessageSujet: Re: vitre cassée - responsabilités   vitre cassée - responsabilités Icon_minitimeJeu 18 Jan 2007 - 14:21

en gros les deux réponses.
La vitre est cassée, il faut la réparer. Donc engagement et paiement des réparations.
Par contre, j'envoie la facture à la famille, les yeux ronds, je dis "pas bien, pas bien" et s'ils remboursent tant mieux sinon tant pis, de toute façon même avec un acte du CA on ne peut aller jusqu'à la procédure contentieuse sans décision de justice.
Revenir en haut Aller en bas
piper
**
**
piper


Nombre de messages : 474
Age : 54
Localisation : Isère
Date d'inscription : 13/09/2006

vitre cassée - responsabilités Empty
MessageSujet: Re: vitre cassée - responsabilités   vitre cassée - responsabilités Icon_minitimeJeu 18 Jan 2007 - 14:49

je fais voter au CA le principe du remboursement des dégradations au coût de la réparation/remplacement + facture/OR (selon le modèle de n@n@rd) et jusqu'à présent pas de souci mais je passe l'OR une fois les sous rentrés !
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




vitre cassée - responsabilités Empty
MessageSujet: prise en charge vitre fissurée?   vitre cassée - responsabilités Icon_minitimeMer 1 Mai 2013 - 18:07

Bonjour,
C'est la 3ème fois que chez nous une vitre est fissurée en 5 ans. Les deux premières fois, le Département avait pris en charge la dépense.
Cette fois ci, on me répond que c'est à la charge du locataire et donc du collège. Je ne comprends donc pas pourquoi il l'avait pris en charge auparavant ainsi que dans d'autres établissements.
J'avoue que parfois, j'a du mal à savoir ce qui revient au propriétaire ou au locataire. La vitre en question est située dans le CIO.
Pouvez vous me confirmer si cette charge revient bien à l'établissement?
Merci
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20666
Date d'inscription : 15/12/2012

vitre cassée - responsabilités Empty
MessageSujet: Re: vitre cassée - responsabilités   vitre cassée - responsabilités Icon_minitimeMer 1 Mai 2013 - 18:14

Oui, dépense du locataire puisqu'il s'agit d'une casse et non d'un remplacement pour vétusté.
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 21795
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

vitre cassée - responsabilités Empty
MessageSujet: Re: vitre cassée - responsabilités   vitre cassée - responsabilités Icon_minitimeMer 1 Mai 2013 - 18:59

De plus il faut voir le prix
Tu vas demander à la CT de prendre en charge un truc qui doit être abordable pour 95% des bahuts de France et de Navarre...
Faut parfois faire les choses en interne cela va plus vite.

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





vitre cassée - responsabilités Empty
MessageSujet: Re: vitre cassée - responsabilités   vitre cassée - responsabilités Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
vitre cassée - responsabilités
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Vitre cassée par un élève
» porte remplacée pour + de 800 €
» télé cassée par un élève à cause d'un prof...
» Vitre véhicule perso
» vitre respectant les normes

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: