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 transport d'élèves par un professeur

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stephane
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Nombre de messages : 83
Age : 37
Date d'inscription : 01/02/2011

MessageSujet: transport d'élèves par un professeur   Mer 9 Mai 2012 - 18:06

Bonjour,

7 élèves de l'UNSS accompagnés de 2 profs de sport vont se rendre a des championnats académiques suite à leurs qualifications. Le problème est que la destination est a 100 km du collège. Nous pensons loué un trafic de 9 places qui sera conduit par un professeur pour se rendre sur place, le coût d'un car étant prohibitif pour seulement 9 personnes (car cela se déroule sur 4 jours, le car devrait les emmener puis repartir et revenir les rechercher ensuite).
Le problème se trouve dans le degré de responsabilité du collège en cas d'accident. La MAIF ne prend pas en compte un éventuel accident puisque le véhicule n'est pas assuré chez eux. L'assurance du loueur est-elle suffisante ?

Merci pour vos réponses.
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Gars du Doubs
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Nombre de messages : 1754
Age : 49
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Date d'inscription : 30/03/2006

MessageSujet: Re: transport d'élèves par un professeur   Mer 9 Mai 2012 - 18:10

le collège se désintéresse de la question

il s'agit d'une sortie organisée par l'UNSS. Cette association a son assurance et voit avec elle ou avec celle du loueur. J'aurais également tendance à conseiller au président de l'AS de vérifier que l'adulte a un permis de conduire en bonne et du forme et une assurance en responsabilité civile.
L'autre avantage c'est que le transport d'enfant par des adultes est autorisée pour une association alors que le transport d'élève par des enseignants est prohibé.
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MessageSujet: Re: transport d'élèves par un professeur   Mer 9 Mai 2012 - 18:36

Je précise que l'EPLE n'a pas le droit de payer des factures (de location) à la place d'une association. Sinon on peut voir pour un don (une subvention) ; mais avec l'accord du CA.
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GEEK51
Invité



MessageSujet: TRANSPORT D ELEVE PAR PROF   Mer 9 Mai 2012 - 18:56

J'ai eu la même demande pour que nos élèves aillent aux championnat de foot. J'ai passé une subvention du collège par le CA qui prenait en charge 50% des dépenses.
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MessageSujet: Re: transport d'élèves par un professeur   

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