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actes administratifs sans conseil d'administration

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actes administratifs sans conseil d'administration

Message  louvic le Ven 16 Mar 2012 - 18:04

Bonjour,

Je suis un heureux gestionnaire chargé de la création d'un lycée qui doit ouvrir en septembre prochain (si les travaux sont terminés !).

La collectivité me demande de prendre tout un ensemble d'actes en absencede conseil d'administration et de les acdresser aux autorités de tutelles (comme de juste).

Quelqu'un aurait il été confronté a ce besoin et disposerait t il d'un modèle d'acte qu'l voudrait bien de trnasmettre ?

d'avance merci



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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Le Forgeron le Ven 16 Mar 2012 - 18:16

Tu peux pas si l'EPLE n'existe pas. Faut voir l'arrêté préfectoral : l'EPLE est créé à quelle date ?
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bientot mon fils

Message  louvic le Ven 16 Mar 2012 - 18:19

merci de ta réponse l'ami !

Tu a raison dans l'absolu ! mais rien de m'empêche de les préparer car j'en ai toute une tatouille a prendre !!

L'arrêté prefectoral est inscessant. Il doit être pris semaine prochaine ou semaine d'après.

Sinon tu disposes de ce modèle d'acte toi ?

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  tortue le Ven 16 Mar 2012 - 19:07

salut,
si tu dois prendre un acte alors que ton bahut n'existe pas encore et que le préfet n'a rien arrêté, tu pourras toujours le rédiger sur un papier adapté et approprié .... même si c'est pas du 80 grammes !!!
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et pourtant ca existe !

Message  louvic le Dim 18 Mar 2012 - 11:28

OUais LOL sur du PQ !

Pourtant j'ai un collègue (parti en retraitre depuis) qui a fait l'ouverture d'un lycée et qui m'avait fait part de ces actes a prendre sans CA !



je cherche simplement un modèle car déjà que je n'ai pas d'adresse, pas de nom, pas de quorum, pas de tél et pas de fax mes actes sont un peu tristounet !

Du genre

Istanbul le .... (istanbul étant un exemple bien sur !!)

vu le decret machin ....



la délibération



le proviseur,
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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Bozinchu le Dim 18 Mar 2012 - 11:34

Et le décret machin c'est aussi un exemple lol!

Ici en 1985 quand le lycée a été créé la compétence des actes avait été donnée au collège d'à côté
C'est donc le CA du collège qui prenait les décisions pour le compte du lycée...
Je ne sais pas si c'est toujours possible.

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Invité le Mar 20 Mar 2012 - 13:04

Et le rectorat, il en pense quoi?
Il a bien déjà eu le cas, non?

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Invité le Mar 20 Mar 2012 - 14:10

Tu t'appuies sur la théorie des formalités impossibles : certains actes sont indispensables pour ouvrir le bahut, pas de chance, le CA peut pas être réuni car il n'y en a pas : t'as pas le choix, tu fais quand même.

Le budget, lui, sera réglé par les autorités de contrôle.

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Mad Max le Mar 20 Mar 2012 - 15:03

y'a pas un article 16 pour le CE dans le code de l'éducation ???
(c'est du lol, bien sûr)

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  néthou le Mar 20 Mar 2012 - 16:29

louvic a écrit:La collectivité me demande de prendre tout un ensemble d'actes en absence de conseil d'administration et de les adresser aux autorités de tutelles (comme de juste).
Mais c'est quoi, ces actes demandés, au juste ? En théorie comme le dit Bozinchu, c'est un établissement voisin qui prend en charge l'élaboration du budget et toutes les décisions nécessaires au démarrage. Décisions qui sont ensuite validées par le 1er CA du nouvel établissement sorti de terre. Décision c'est une chose, acte ç'en est une autre.

Ote-moi quand même d'un doute: quelle est la date figurant sur l'arrêté te concernant pour ce nouveau bahut ? ( )

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Invité le Mar 20 Mar 2012 - 16:40

euh... question à 1000 euros : comment un EPLE peut-il prendre un acte au nom d'un autre EPLE? scratch

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  néthou le Mar 20 Mar 2012 - 17:26

néthou a écrit:..., c'est un établissement voisin qui prend en charge [l'élaboration du budget et] toutes les décisions nécessaires au démarrage. [Décisions qui sont ensuite validées par le 1er CA du nouvel établissement sorti de terre]. Décision c'est une chose, acte ç'en est une autre.
Me semblait avoir été clair, pourtant...

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Invité le Mar 20 Mar 2012 - 17:37

sorry, mais ma confusion vient du fait que tu as écrit "l'établissement voisin décide"...

L'établissement voisin, c'est une personne morale, et comme dirait un éminent juriste dont, comme tout juriste qui se respecte j'ai oublié le nom, "je n'ai jamais déjeuné avec une personne morale" Donc, a priori, "l'établissement voisin décide", pour moi, ça ne veut pas dire grand chose, sauf s'il y a délibération du CA.

Si ça se passe chez toi comme chez moi, un CE constructeur est nommé et c'est lui qui décide, là on est d'accord... mais il n'y a strictement aucun lien juridique entre les deux établissements Exclamation

...et vive la muscaphilie!
cheers


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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  néthou le Mar 20 Mar 2012 - 18:07

Dupont a écrit:sorry, mais ma confusion vient du fait que tu as écrit "l'établissement voisin décide"...

L'établissement voisin, c'est une personne morale, et comme dirait un éminent juriste dont, comme tout juriste qui se respecte j'ai oublié le nom, "je n'ai jamais déjeuné avec une personne morale" Donc, a priori, "l'établissement voisin décide", pour moi, ça ne veut pas dire grand chose, sauf s'il y a délibération du CA.

Si ça se passe chez toi comme chez moi, un CE constructeur est nommé et c'est lui qui décide, là on est d'accord... mais il n'y a strictement aucun lien juridique entre les deux établissements Exclamation

...et vive la muscaphilie!
cheers


Laisse donc les mouches tranquilles, homme de mauvaise foi; dis-moi plutôt comment est-ce qu'on nomme scientifiquement le rattrapage aux branches, par chez toi ?

Et tout ça ne nous apprend toujours pas quels sont ces actes si importants qu'il faut pratiquement les prendre avant même que d'être nommé, ou quasi...

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Message  louvic le Mar 20 Mar 2012 - 22:07

ce n'est pas le collège du coin qui va supporter la creation d'un lycée general et tehnologique avec internat : c'est un très gros bébé

c'est pourquoi j'ai été recruté en complément de mon collège actuel

je disais plus haut que j'ai un collège du nord qui a fait l'ouverture d'un lycée en 1998

le rectorat et la region lui ont demandé de passer l'ensemble des actes de fonctionnement :



la formule etait "En l'absence de conseil d'administration, le proviseur est autorisé a ..."

mais je cherche un modele car comme cela c'est un peu sec y a t il un decret a citer ...?
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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  L'intendant zonard le Mar 20 Mar 2012 - 23:13

En attendant qu'un vrai bon trouve la réponse (j'attends Fréléo sur ce coup...), je me permets aimablement de te signaler, cher collègue stambouliote, que choisir un scooter comme vatar justement cette semaine, c'est... affraid

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Winnie le Mar 20 Mar 2012 - 23:37

Louvic, avais-tu lu ce fil ou celui-là ?

Sinon, en visas sur les premiers actes je pense qu'on va trouver la décision de création, et la nomination du CE. Ensuite selon l'acte pris, visas des articles concernés du code de l'éducation, non ?

D'abord c'est pas un vulgaire scooter, c'est un Lambretta...

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Invité le Mer 21 Mar 2012 - 0:14

néthou a écrit:Et tout ça ne nous apprend toujours pas quels sont ces actes si importants qu'il faut pratiquement les prendre avant même que d'être nommé, ou quasi...
arf... je ne sais pas moi, au pif, je dirais : les contrats d'électricité, d'eau, de gaz, le premier équipement, les assurances, les carnets de correspondance, les manuels scolaires, ce genre de petits détails sans importance ... Rolling Eyes

tiens! un budget aussi, ça peut servir...Exclamation

pour répondre aux collègues, je ne suis pas sûr que juridiquement, il y ait réellement besoin d'un acte... le chef décidant tout seul en l'absence de CA, est-il vraiment besoin qu'il prenne un acte l'autorisant tout seul à signer les contrats? langue

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  néthou le Mer 21 Mar 2012 - 12:22

Dupond a écrit:
néthou a écrit:Et tout ça ne nous apprend toujours pas quels sont ces actes si importants qu'il faut pratiquement les prendre avant même que d'être nommé, ou quasi...
arf... je ne sais pas moi, au pif, je dirais : les contrats d'électricité, d'eau, de gaz, le premier équipement, les assurances, les carnets de correspondance, les manuels scolaires, ce genre de petits détails sans importance ... Rolling Eyes

tiens! un budget aussi, ça peut servir...Exclamation
Et ça se dit juriste... geek

Louvic parle bien d'actes "administratifs" qui lui sont réclamés. Tout ce dont tu me parles, c'est de gestion, et de décisions qui vont avec; sauf à considérer que la Région demande à Louvic une sorte d'"acte" (mais je ne vois pas à quels textes il ferait référence) dans lequel on précise noir sur blanc avoir passé un marché de fourniture de fluides, ou d'achat de manuels scolaires, ou passé commande de matériels, de carnets de correspondance ou autre. Mais je ne vois pas bien la validité éventuelle de la chose.

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Invité le Mer 21 Mar 2012 - 15:06

Néthou,

Je ne vais pas poursuivre la polémique car quand je reprends le fil de nos échanges, je m’aperçois qu'on s'éloigne du sujet, qu'on ne sait plus trop où on en est, ni à quoi ça sert de pinailler, bref que c'est complètement stérile et que ça ne fait pas avancer le schmilblick.

Je pense très sincèrement que tu as tort car j'ai l'impression que tu n'as pas bien saisi qu'un acte "de gestion" comme tu dis, en soi, c'est un acte administratif, mais peu importe...

Ce n'est pas une raison pour m'attaquer et m'insulter au passage. S'il te plait. Merci b13

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Le Forgeron le Mer 21 Mar 2012 - 15:14

Pour un certain nombre de raisons juridiquement étayées mais prenant la longueur et l'intérêt d'une dissertation de droit public, je suis d'accord avec Dupondtsx.

Je me demande s'il n'y a pas des dispositions particulières régissant cette situation ; mais il me semble que tous ces actes peuvent être pris par la CT tant qu'il n'y a pas d'EPLE régulièrement constitué. C'est juste une piste... La CT est propriétaire d'un lieu qui n'est pas encore un EPLE, elle a compétence pour conclure un contrat de fourniture d'électricité pour ce lieu point barre.
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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Isaac Newton le Mer 21 Mar 2012 - 17:33

louvic a écrit:Bonjour,

Je suis un heureux gestionnaire chargé de la création d'un lycée qui doit ouvrir en septembre prochain (si les travaux sont terminés !).

La collectivité me demande de prendre tout un ensemble d'actes en absencede conseil d'administration et de les acdresser aux autorités de tutelles (comme de juste).

Quelqu'un aurait il été confronté a ce besoin et disposerait t il d'un modèle d'acte qu'l voudrait bien de trnasmettre ?

d'avance merci



louvic

Lors de la création d'un collège dont j'étais l'agent comptable désigné, l'ordo et moi avions fait une proposition de budget qui avait été réglée conjointement par le CG et l'inspection Académique.

Pas d'acte particulier si ce n'est ceux pris par les dites autorités. Est-ce la réponse à la question ?

Petit détail supplémentaire: pour la création du compte Trésor, tout comme pour la création de la régie, la TG avait exigé :
- Arrêté de création de l'établissement
- Arrêté de suppression de l'ancien groupement comptable
- Arrêté de création du nouveau groupement comptable (passage en CA de l'établissement siège de l'agence comptable puis validation par le Rectorat)

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Léo le Mer 21 Mar 2012 - 21:13

D'accord avec le génie !

Pour le budget, projet de budget arrêté conjointement par les autorités de contrôle,

pour les autres actes, actes du chef d'établissement (en l'absence de CA) qui s'appliquent.

Une fois le CA installé, le CE soumet ces actes au CA qui les adoptent dans la forme normale et informe les membres du CA du budget arrêté.

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  néthou le Mer 21 Mar 2012 - 23:42

Dupont a écrit:Ce n'est pas une raison pour m'attaquer et m'insulter au passage. S'il te plait. Merci
C'était évidemment à prendre au second degré; je te prie donc de bien vouloir excuser l'absence de nuance du propos.

Pour le fond, je me permettais de répondre, ayant eu aussi à ouvrir un établissement neuf, et connaissant la facilité avec laquelle les tutelles peuvent quelquefois demander un peu n'importe quoi lors de ce type d'ouverture. Léo dans le message qui précède résumant parfaitement ce qui me semble devoir être fait dans ce cas.

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Invité le Jeu 22 Mar 2012 - 1:50

r2 Je suis également d'accord avec les messages de l'anglois et e Léo

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Le Forgeron le Jeu 22 Mar 2012 - 8:36

Pas moi, enfin pas avec ça :

Léo a écrit:pour les autres actes, actes du chef d'établissement (en l'absence de CA) qui s'appliquent.

Une fois le CA installé, le CE soumet ces actes au CA qui les adoptent dans la forme normale et informe les membres du CA du budget arrêté.

L'administration étant responsable de la situation, elle ne peut pas invoquer la théorie des formalités impossibles pour transférer les pouvoirs du CA au CE.

Sauf encore une fois s'il y a un texte, ce qui est possible.
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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Invité le Jeu 22 Mar 2012 - 9:19

ah bon? l'administration est responsable du fait qu'avant la rentrée, qu'il n'y ait ni élèves, ni parents d'élèves, ni profs? scratch

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Le Forgeron le Jeu 22 Mar 2012 - 9:24

Non, elle est responsable du fait qu'elle a pris un arrêté de création de l'EPLE et des délais nécessaires avant la constitution du CA.

La théorie des formalités impossibles ne fonctionne qu'en cas de cause extérieure.
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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Invité le Jeu 22 Mar 2012 - 14:00

Le Forgeron a écrit:Non, elle est responsable du fait qu'elle a pris un arrêté de création de l'EPLE et des délais nécessaires avant la constitution du CA.
Non mais franchement, tu t'es lu?! langue

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Re: actes administratifs sans conseil d'administration

Message  Le Forgeron le Jeu 22 Mar 2012 - 14:05

Oui. Qu'est-ce qui te choque ?
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