Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

démarchage et remboursement de frais de déplacement

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

démarchage et remboursement de frais de déplacement

Message  spartacus le Jeu 1 Déc 2011 - 16:56

Des élèves ont effectué des démarchages auprès de particuliers, pendant leurs heures de cours, pour faire une sorte de sondage sur leurs habitudes de consommation (commerce équitable entre autres). Apparemment, bien que le lycée soit en centre ville, ils n'ont pas trouvé assez d'habitants et ont du aller dans les bleds alentour(...) leur professeur voudrait que je leur rembourse les frais de déplacement. Puis-je utiliser la dotation globalisée, comme pour les frais de stages en entreprise?

spartacus
*
*

Nombre de messages : 211
Date d'inscription : 12/10/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: démarchage et remboursement de frais de déplacement

Message  Corto le Jeu 1 Déc 2011 - 17:07

Certes. Si vous avez un acte du CA qui vous y autorise, qui fixe les modalités et les tarifs ; et si bien sur vous avez les justificatifs des frais engagés.



Donc, selon toutes probabilités, réponses négative. Le professeur n'avait pas à autoriser - et donc engager des dépenses - de son propre chef.
avatar
Corto
*
*

Nombre de messages : 123
Date d'inscription : 01/04/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: démarchage et remboursement de frais de déplacement

Message  Walking Dead le Jeu 1 Déc 2011 - 20:04

Nos eleves peuvent se déplacer pour rechercher des lieux de stages ou dans leur cadre de projet en BTS. Pour rembourser les déplacements, un acte en CA a été voté indiquant les modalités de remboursement.
avatar
Walking Dead
***
***

Nombre de messages : 1200
Age : 40
Localisation : Ile de France
Date d'inscription : 22/07/2009

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum