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Notion de collaborateur bénévole

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Message  Tantan le Lun 14 Nov 2011 - 23:55

Bonsoir, j'aurais aimé avoir l'avis des collègues sur la notion de collaborateur bénévole du service public s'agissant de la faisabilité de missionner un artiste (OM de l'ordonnateur pour une intervention gratuite) en prévoyant la prise en charge de ses frais de déplacement ? Cela vous semble OK ? (si oui, peut-on lui acheter directement les titres de transport ?). Merci.

Tantan
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Message  Invité le Mar 15 Nov 2011 - 7:12

Je ne sais pas si la notion de collaborateur occasionnel du service public ( Arrow fiche de l'URSSAF) est ce que tu cherches et si elle s'applique, par exemple, aux parents qui accompagnent les sorties.

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Message  Fondateur le Mar 15 Nov 2011 - 7:16

C'est bon et l'EPLE peut acheter les titres de transport.

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Message  Le Forgeron le Mar 15 Nov 2011 - 8:52

Tout dépend des circonstances de l'espèce.
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Message  Tantan le Mar 15 Nov 2011 - 15:31

Merci pour vos réponses !

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