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 Notion de collaborateur bénévole

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Tantan
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MessageSujet: Notion de collaborateur bénévole   Notion de collaborateur bénévole Icon_minitimeLun 14 Nov 2011 - 23:55

Bonsoir, j'aurais aimé avoir l'avis des collègues sur la notion de collaborateur bénévole du service public s'agissant de la faisabilité de missionner un artiste (OM de l'ordonnateur pour une intervention gratuite) en prévoyant la prise en charge de ses frais de déplacement ? Cela vous semble OK ? (si oui, peut-on lui acheter directement les titres de transport ?). Merci.
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MessageSujet: Re: Notion de collaborateur bénévole   Notion de collaborateur bénévole Icon_minitimeMar 15 Nov 2011 - 7:12

Je ne sais pas si la notion de collaborateur occasionnel du service public ( Arrow fiche de l'URSSAF) est ce que tu cherches et si elle s'applique, par exemple, aux parents qui accompagnent les sorties.
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MessageSujet: Re: Notion de collaborateur bénévole   Notion de collaborateur bénévole Icon_minitimeMar 15 Nov 2011 - 7:16

C'est bon et l'EPLE peut acheter les titres de transport.

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MessageSujet: Re: Notion de collaborateur bénévole   Notion de collaborateur bénévole Icon_minitimeMar 15 Nov 2011 - 8:52

Tout dépend des circonstances de l'espèce.
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Tantan
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MessageSujet: Re: Notion de collaborateur bénévole   Notion de collaborateur bénévole Icon_minitimeMar 15 Nov 2011 - 15:31

Merci pour vos réponses !
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MessageSujet: Re: Notion de collaborateur bénévole   Notion de collaborateur bénévole Icon_minitime

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