Winnie
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 | Sujet: Forfait radiateur 2011 ?  Lun 10 Oct 2011 - 22:48 | |
| Bonsoir,
Tout est dans le titre. J'ai bien trouvé ceci, mais il n'y a aucun texte de référence. Avez-vous vu passer quelque chose d'un peu plus officiel ? Merci. _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
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tchopo
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| | Sujet: Re: Forfait radiateur 2011 ? Mar 11 Oct 2011 - 20:57 | |
| Je radote mais la circulaire du 3/12/1974 instituant le forfait radiateur a été abrogé.
C'est pourquoi, certaines académies ne parlent plus de forfait radiateur. | |
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Winnie
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| | Sujet: Re: Forfait radiateur 2011 ? Mar 11 Oct 2011 - 22:57 | |
| Non, tu ne radotes pas. Mon problème est qu'un ER du groupement se sert de ce forfait pour le calcul des charges locatives liées à une COP. Je t'accorde que c'est pas l'idéal, mais vu que c'est le mode de calcul des charges et que c'est écrit noir sur blanc dans la convention, comment puis-je vérifier la base de liquidation de la recette ?
Si personne ne peut m'aider, je me résoudrai à contacter le rectorat qui a émis le texte que j'ai cité dans mon premier message. J'espérais juste que quelqu'un avait ça sous le coude... _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
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Zero Panic
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| | Sujet: Re: Forfait radiateur 2011 ? Mar 11 Oct 2011 - 23:00 | |
| J 'avais ça dans mon ancien bahut. C'est le service des impôts locaux (ou domaines?) qui me donnait le montant chaque année. | |
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| | Sujet: Re: Forfait radiateur 2011 ? | |
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