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Frais de déplacement - Choix d'itinéraire

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Frais de déplacement - Choix d'itinéraire Empty Frais de déplacement - Choix d'itinéraire

Message  Ed le Ven 1 Juil 2011 - 13:26

Quel itinéraire choisissez-vous lors du calcul des frais de déplacement ? Je me suis toujours basé sur celui "Conseillé par Michelin" mais cela semble aujourd'hui poser problème au sein de l'AC qui préconise "le plus court".
Pour moi, "le plus court" est généralement celui que personne n'emprunte, le "conseillé par Michelin" étant le plus logique....et donc celui que tout le monde prend.
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Message  Invité le Ven 1 Juil 2011 - 13:36

scratch Finalement ton histoire, c'est un pneu une trajet, dis ?

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Message  Invité le Ven 1 Juil 2011 - 13:58

Grincheux a écrit:scratch Finalement ton histoire, c'est un pneu une trajet, dis ?

Frais de déplacement - Choix d'itinéraire 94158 euh j'utilise aussi "via michelin" et lui c'est quoi son problème (je suis aussi ac)? Frais de déplacement - Choix d'itinéraire 378449

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Message  Invité le Ven 1 Juil 2011 - 15:47

Ed a écrit:Quel itinéraire choisissez-vous lors du calcul des frais de déplacement ?
Celui qui est indiqué sur l'ordre de mission.
Si tu prends toujours le trajet conseillé comme base de liquidation, l'ordonnateur l'indique sur l'ordre de mission (chez moi, c'est ce qu'on fait car les routes de montagne sont peu praticables et sont peu pratiquées, été comme hiver).

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Message  Patou le Ven 1 Juil 2011 - 15:50

Ed a écrit:Pour moi, "le plus court" est généralement celui que personne n'emprunte, le "conseillé par Michelin" étant le plus logique....et donc celui que tout le monde prend.
le michelin conseille mais c'est pas lui qui paye...je paye tjs sur le plus court trajet estampillé mimi ou pas...
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Message  Ed le Ven 1 Juil 2011 - 16:11

Patou a écrit:le michelin conseille mais c'est pas lui qui paye...je paye tjs sur le plus court trajet estampillé mimi ou pas...

Soit, mais sur quelle base réglementaire fondes-tu ta décision ? À ma connaissance, rien n'indique que l'on doit se baser sur le trajet le plus court...ou pas. Je retiens la solution de l'indication donnée par l'ordonnateur inscrite sur l'ordre de mission.
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Message  Fondateur le Ven 1 Juil 2011 - 16:44

Ed a écrit:
Patou a écrit:le michelin conseille mais c'est pas lui qui paye...je paye tjs sur le plus court trajet estampillé mimi ou pas...

Soit, mais sur quelle base réglementaire fondes-tu ta décision ? .
Very Happy J'ai un joli acte de 2 pages du CA décrivant et explicitant les modalités de remboursement basées sur le décret de 2006 qui précise plein de jolies chose dont le remboursement au trajet le plus court. Comme gestionnaire je suis attentif à la notion de résidence administrative et personnelle et n'accepte pas qu'un prof domicilié à 10 km de son lieu de déplacement soit censé partir du lycée pour faire 100 bornes, voir 200 aller-retour. Le gestionnaire faisant son boulot, le comptable est content.

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Message  Ed le Ven 1 Juil 2011 - 20:51

Ok, mais pour un déplacement EPLE/Lieu de convocation tu préconises quoi ?
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Message  L'intendant zonard le Lun 3 Oct 2011 - 14:42

Coucou

Je découvre cette question , posée à une drôle de saison, qui à mon avis aurait eu plein de réponses si elle avait été posée dans la rubrique Greta.

Pour répondre, dans mon Greta nous prenons le trajet le plus rapide : le plus cher, pour nous, c'est le temps de travail de nos collaborateurs, ça coûte beaucoup plus que de tenter de gratter quelques indemnités kilométriques à trente centimes.


J'ai une question sur le sujet des frais de dép, que je reposerai ailleurs si les modos préfèrent et/ou si je ne reçois pas de réponse : j'ai un CFC qui n'a pas de véhicule perso, mais s'en fait prêter un (par son conjoint ou peut-être même pas, bref, la carte grise n'est pas à son nom). Est-ce que je peux lui rembourser des frais, à vos avis éclairés ? Question

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Message  L'ami chocolat le Lun 3 Oct 2011 - 15:17

Salut IZ

Sache que je ne remboursais aucun frais de mission dès lors que la carte grise n'était pas au nom de l'utilisateur de la voiture. En effet, tu n'est pas sûr que le paiement soit libératoire et la liquidation bonne (suffit de prendre la carte du voisin qui a une grosse cylindrée pour te voir remboursé deux fois plus).
Pour info, les impôts ont le même raisonnement.
Pas de déduction des frais kilométriques si pas de carte à ton nom... certains se sont vus redressés pour ça.

En espérant t'avoir aidé
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Message  L'intendant zonard le Lun 3 Oct 2011 - 15:22

antoine33 a écrit:tu n'es pas sûr que le paiement soit libératoire et la liquidation bonne (suffit de prendre la carte du voisin qui a une grosse cylindrée pour te voir remboursé deux fois plus).

Ah ouais, c'est gênant, faut reconnaître. Bon, je vais tenter d'imaginer un moyen de faire passer la pilule auprès de l'intéressé. J'ai une flotte de 5 véhicules pour 6 CFC, ça devrait suffire, mais visiblement tout ça n'est pas organisé avec rigueur...

Merci pour le tuyau, et pour la signature ! Embarassed

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Message  LMDV/LG le Lun 3 Oct 2011 - 15:42

Personnellement, avec une attestation du propriétaire qu'il prête bien son véhicule sans contrepartie au CFC en question (et en essayant de vérifier un peu qu'il utilise réellement ce véhicule), je paierais les frais de missions.
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Message  Fondateur le Lun 3 Oct 2011 - 17:24

Si tu t'adresses au comptable je te dirais que le décret de 2007 ne prévoit qu'un état de frais modéle annex A et l'ordre de mission ; et que ni l'autorisation d'utiliser le véhicule perso ni la carte grise ne sont des pièces à joindre au mandat.

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