Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Aliexpress : codes promo valables sur tout le site
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Logement de fonction

Aller en bas 
+5
Bref
V.M.B
Le Forgeron
LMDV/LG
Le gc kiditjrsnon
9 participants
AuteurMessage
Le gc kiditjrsnon
.
.
Le gc kiditjrsnon


Nombre de messages : 91
Localisation : Oublie tt dans une cave de Gironde
Date d'inscription : 23/01/2007

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitime22/6/2011, 14:22

Dans notre belle académie, par une belle journée d'été le Rectorat vient de pondre une circulaire concernant les dérogations à l'obligation de loger pour les gestionnaires ( c'est bien précisé ), désormais seulement 3 motifs permettent de l'obtenir : pas de logement dans l'établissement, conjoint astreint à loger, motif médical.
Quid des logements trop petits eu égard au nombre de personnes?
Quelles raisons justifient ce changement de position?
La sécurité ne peut être invoquée quand déjà 2 A ou plus logent et même un ou plus ATTEE .
Qu'en pensez vous?
Connaissez vous la même situation chez vous?
Revenir en haut Aller en bas
LMDV/LG
*******
*******
LMDV/LG


Nombre de messages : 5069
Localisation : De là à de là.
Date d'inscription : 25/03/2008

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitime22/6/2011, 14:35

Sachant qu'il existe un texte de portée supérieure définissant déjà les cas de dérogation à l'obligation de loger (avec notamment la taille de la famille et du logement et l'état du logement), sachant que cette circulaire est discriminatoire en imposant aux gestionnaires des contraintes supplémentaires par rapport aux autres personnels logé, je dirais qu'elle peut bénéficier d'un rangement adapté à sa valeur:
Logement de fonction Images?q=tbn:ANd9GcT_Ri5Eug90eoVhwEtaeaOtKmki5ywbPMLJ0VlMbHo2_J_pyzizqA
Revenir en haut Aller en bas
Le Forgeron
******
******
Le Forgeron


Nombre de messages : 4570
Age : 137
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitime22/6/2011, 14:40

Le statut des personnels de direction définit leur obligation de loger et rend très difficiles les dérogations (si si je vous le jure, c'est vrai). Ce n'est pourtant pas discriminatoire.
Mais effectivement sinon cette circulaire rectorale n'a aucune valeur juridique.
Revenir en haut Aller en bas
V.M.B
*******
*******
V.M.B


Nombre de messages : 7123
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitime22/6/2011, 19:04

c'est donc une simple circulaire rectale!!!
Revenir en haut Aller en bas
Le Forgeron
******
******
Le Forgeron


Nombre de messages : 4570
Age : 137
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitime22/6/2011, 21:32

Je n'ai pas osé.
Revenir en haut Aller en bas
Machiave
Invité




Logement de fonction Empty
MessageSujet: circulaire   Logement de fonction Icon_minitime22/6/2011, 21:38

Cette circulaire n'a d'intérêt que si les autorités rect...orales envisagent de renforcer les contrôles et éventuellement sanctionner les NAS défaillants.

Nous aurons alors droit à de belles procédures devant le TA local qui évidemment n'iront pas jusqu'à leur terme étant donné les arguments cités plus haut.

In fine, la question centrale est : n'ont ils rien d'autre à faire que pondre des circulaires bancales ?
Revenir en haut Aller en bas
Bref
****
****



Nombre de messages : 2144
Date d'inscription : 05/06/2007

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitime22/6/2011, 21:42

Le Forgeron a écrit:
Je n'ai pas osé.

Il fut une époque où un «jean ném» aimait jouer ici de l'expression. Il devait en avoir marre comme beaucoup de cette production incessante de circulaires qui doivent donner à leurs rédacteurs et signataires l'impression d'exister et la certitude de justifier leurs salaires et leurs fauteuils.

Bref .
Revenir en haut Aller en bas
Corto
*
*
Corto


Nombre de messages : 123
Date d'inscription : 01/04/2006

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitime22/6/2011, 22:00

Pourquoi s'étonner. L'obligation de loger est la règle, la dérogation est l'exception. Le rectorat rappelle simplement les règles du jeu. Que cela soit désagréable n'empêche pas que ce soit juridiquement béton.
Revenir en haut Aller en bas
Bref
****
****



Nombre de messages : 2144
Date d'inscription : 05/06/2007

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitime22/6/2011, 22:13

Corto a écrit:
Pourquoi s'étonner. L'obligation de loger est la règle, la dérogation est l'exception. Le rectorat rappelle simplement les règles du jeu. Que cela soit désagréable n'empêche pas que ce soit juridiquement béton.

Certes, mais les recteurs sont plus ou moins courageux selon les endroits et leur besoin de paix sociale pour faire carrière.
Va voir du côté de Lille par exemple pour le taux de dérogation chez les CE, ou dans les dom-tom-com-pom que ton héros d'avatar doit bien en connaître.
J'en sais deux où chacun et tout le monde se contrefichent de tes textes : quand la maison est construite, bien des CE comme des intendant y logent illico - pas dans le même lit, il ne faut pas faire croire qu'il y ait laxisme dans les moeurs aussi - et ils ne réintègrent logement de fonction que si à la nomination suivante le transport redevient un inconvénient. Avec ou sans dérogation. Comme les décideurs en CT et rectorat bénéficient souvent d'avantages de fonction, aussi, et ne souhaitent pas qu'on leur cherche des poux dans l'usage effectif qu'il en font, chacun se tient par la barbichette et tous se font des bouffes, une tit'partie de golf ou d'autres choses, qui confortent l'amitié entre gens de qualité .

Le principal est que leurs boutiques respectives fonctionnent. Les textes, on ne les ressort que pour enfoncer quelqu'un qui ne peut plus compter sur son réseau pour cacher un gros ennui.

Bref .
Revenir en haut Aller en bas
LMDV/LG
*******
*******
LMDV/LG


Nombre de messages : 5069
Localisation : De là à de là.
Date d'inscription : 25/03/2008

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitime22/6/2011, 22:26

Corto a écrit:
Pourquoi s'étonner. L'obligation de loger est la règle, la dérogation est l'exception. Le rectorat rappelle simplement les règles du jeu. Que cela soit désagréable n'empêche pas que ce soit juridiquement béton.
Sauf que cette circulaire est tout sauf juridiquement béton. Elle est bâclée, incomplète, ne concerne qu'une partie des personnels logés sans justifier cet ostracisme. C'est un piteux poulet et celui qui la signe prend pour lui toute la sottise ainsi exposée.
Revenir en haut Aller en bas
néthou
Modérateur
Modérateur
néthou


Nombre de messages : 8668
Localisation : Là-haut sur la montagne...
Date d'inscription : 11/09/2006

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitime22/6/2011, 23:26

V.M.B a écrit:
c'est donc une simple circulaire rectale!!!

Le Forgeron a écrit:
Je n'ai pas osé.
Ben quoi ?
V.M.B. indique simplement et poliment l'endroit précis où l'auteur de cette circulaire peut désormais l'archiver... Logement de fonction 173855
(et encore, il aurait pu aussi bien lui suggérer un usage justement en rapport avec l'endroit en question...)
Revenir en haut Aller en bas
GM Aquitaine
*
*
GM Aquitaine


Nombre de messages : 349
Localisation : Au sud, mais souvent à l'ouest
Date d'inscription : 30/01/2007

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitime22/6/2011, 23:28

Bonsoir,
La circulaire dont parle le poulet concerne les gestionnaires. Pour les CE, il y en a plein qui n'occupent pas leur logement sans en référer à l' I.A ni au CG.
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 21813
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitime23/6/2011, 07:06

Il y a aussi des gens qui conduisent à 150km/h avec 1g dans le sang
c'est pas interdit...tant que l'on ne se fait pas prendre.
C'est comme pour César à la Manille.
Ça ne compte pas quand il triche puisque M Brun ne le voit pas .....

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Logement de fonction Empty
MessageSujet: Re: Logement de fonction   Logement de fonction Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Logement de fonction
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: