Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

Prêt de véhicule entre EPLE

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Prêt de véhicule entre EPLE

Message  invern le Ven 10 Juin 2011 - 15:08

Bonjour,
Un collège demande une location ou un prêt de véhicule à un lycée pour une journée pour transporter des élèves, est ce possible?

invern
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  XVII le Ven 10 Juin 2011 - 15:19

Si une convention de prêt existe, si les questions d'assurance sont réglées et si l'EPLE prêteur a fait voter ses tarifs pour la location du véhicule pourquoi pas ?

XVII
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  Invité le Ven 10 Juin 2011 - 15:19

Je ne pense pas.
Le véhicule est-il assuré pour le transport d'élève?

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  Invité le Ven 10 Juin 2011 - 15:23

Patronette a écrit:Le véhicule est-il assuré pour le transport d'élève?

Patronette a raison. Il y en assez de ces approximations. S'agit-il d'un vaisseau spatial, d'un sous-marin ou d'un véhicule terrestre à quatre roues ?

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  Lady Pirate le Ven 10 Juin 2011 - 15:47

Bonjour
* problème de location de véhicule : ce qui n'est pas le but premier de l'EPLE
* conduite du véhicule Lycée par un personnel Collège : assurance ?
A mon avis, c'est non mais je peux me tromper !

Lady Pirate
*
*

Nombre de messages : 210
Date d'inscription : 28/04/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  Winnie le Ven 10 Juin 2011 - 15:58

Lady Pirate a écrit:problème de location de véhicule : ce qui n'est pas le but premier de l'EPLE
Certes. Mais si on se cantonnait à faire ce qui relève des missions premières de l'EPLE, ça se saurait. C'en serait fini des voyages pédagogiques chez Mickey, du café pour la visite de l'inspecteur de mathématiques, de l'achat de tickets de bus sur le fonds social parce que des parents n'ont pas les moyens de payer une carte de bus...
Dès lors qu'il y a tarif voté, convention adoptée en CA et signée, et que l'emprunteur donne une copie de son assurance, je prends. Et je ne vois pas l'intérêt d'avoir acheté un véhicule 8 places si on ne peut pas y transporter nos chères têtes blondes.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (© N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (© Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
avatar
Winnie
Admin
Admin

Nombre de messages : 12883
Age : 91
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  L'intendant zonard le Ven 10 Juin 2011 - 18:30

J'ai prêté récemment un véhicule à un collège, le CA n'a pas trouvé ça extravaguant de donner un coup de main à un collège ZEP pour un projet original et sympa. Les véhicules de mon lycée sont propriété du conseil régional, dont j'ai du obtenir l'accord. Je l'ai eu pour cette fois, mais j'ai bien compris que ça serait la dernière. Neutral

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, cinquième au classement du GJQ du mois de novembre 2016. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


Signez le
Manifeste agile pour l'Education
avatar
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta

Nombre de messages : 14164
Age : 12
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

http://www.intendancezone.net

Revenir en haut Aller en bas

transport d'élèves

Message  Invité le Mar 14 Juin 2011 - 16:24

Question attention il me semble que cela est très très réglementé et qu'en cas de pépin c'est pénal... pale par ailleurs je sais que cela se fait beaucoup...

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  calva14 le Mar 14 Juin 2011 - 17:23

Il est strictement interdit de véhiculer des élèves dans un véhicule de service,
de plus la loi de 37 ne couvre pas les enseignants pour la conduite

Ici circulaire du Recteur c'est non, il faut louer un véhicule avec un chauffeur qualifié
avatar
calva14
*
*

Nombre de messages : 200
Date d'inscription : 05/10/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  Mad Max le Mar 14 Juin 2011 - 17:47

Intéressant....
Il est donc bien interdit à un prof d'EPS, dans le cadre de l'UNSS, de louer une voiture pour transporter des élèves à une compétition à l'autre bout de la France ou cette interdiction de transport ne vaut que pour les actions du collège strictement cerné ?

_________________
Mad Max en Père-la-Vertu, on aura tout vu !!! (Tavi Lou Pastou, 10 avril 2013)
avatar
Mad Max
Veille informative
Veille informative

Nombre de messages : 4353
Date d'inscription : 03/10/2007

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  calva14 le Mar 14 Juin 2011 - 17:58

c'est l'UNSS, une association de loi de 1901 pas un établissement public
avatar
calva14
*
*

Nombre de messages : 200
Date d'inscription : 05/10/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  Fondateur le Mar 14 Juin 2011 - 18:00

L'UNSS est une association privée ; à son assurance de voir ce qu'elle couvre.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
avatar
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur

Nombre de messages : 17375
Date d'inscription : 26/03/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  GFC m'a tuer le Mar 14 Juin 2011 - 18:01

A noter que l'assurance des véhicules de fonction dans certains départements ne couvre QUE les dommages pour les personnels du CG.

Délirant.
avatar
GFC m'a tuer
*
*

Nombre de messages : 131
Date d'inscription : 03/10/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  Fondateur le Mar 14 Juin 2011 - 18:58

GFC m'a tuer a écrit:A noter que l'assurance des véhicules de fonction dans certains départements ne couvre QUE les dommages pour les personnels du CG.

Délirant.

Pas délirant : surprenant puisque l'assurance établissement est normalement prise par l'EPLE qui décide donc ce qu'il assure et comment.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
avatar
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur

Nombre de messages : 17375
Date d'inscription : 26/03/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  patrick 85 le Mar 14 Juin 2011 - 19:16

N@n@rd a écrit:
GFC m'a tuer a écrit:A noter que l'assurance des véhicules de fonction dans certains départements ne couvre QUE les dommages pour les personnels du CG.

Délirant.

Pas délirant : surprenant puisque l'assurance établissement est normalement prise par l'EPLE qui décide donc ce qu'il assure et comment.
C'est complètement contraire ( en terme de Responsabilité civile-1382- loi de 58) à la loi badinter de 85. Le code des assurances interdit cette limitation .Ce que dit l'assureur, surtout si c'est c'est la MAIF, ( glop, je n'ai rien contre eux) n'est nullement opposable à l'assuré.

patrick 85
**
**

Nombre de messages : 763
Age : 57
Localisation : Instance de retour chez moi
Date d'inscription : 09/03/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  GFC m'a tuer le Mar 14 Juin 2011 - 19:30

N@n@rd a écrit:
GFC m'a tuer a écrit:A noter que l'assurance des véhicules de fonction dans certains départements ne couvre QUE les dommages pour les personnels du CG.

Délirant.

Pas délirant : surprenant puisque l'assurance établissement est normalement prise par l'EPLE qui décide donc ce qu'il assure et comment.

La collectivité territoriale a même cru bon de faire un papier précisant cet état de fait : elle a une assurance pour ses propres véhicules et n'assure que ses propres agents... Cela mérite sans aucun doute un examen plus approfondi de ma part, ayant atterri sur mon premier poste en septembre dernier, il y a encore des subtilités dans l'historique et les us et coutumes de mon bahut que je ne maîtrise pas encore.
avatar
GFC m'a tuer
*
*

Nombre de messages : 131
Date d'inscription : 03/10/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  L'intendant zonard le Mar 14 Juin 2011 - 19:32

On nage dans le n'importe quoi ici.

1) Sur les assurances : ce qui est obligatoire, c'est d'être assuré pour assumer les dégâts qu'on peut causer à autrui avec le véhicule. Le propriétaire du véhicule a une certaine légitimité à indiquer qui doit ou ne doit pas conduire le véhicule, et peut donc envisager de limiter la garantie à ses propres personnels. Mais c'est idiot car si ni le CE ni le gestionnaire ne peuvent conduire le véhicule de service d'un collège, il y a tout de même deux trois choses qui marcheront moins bien. La loi de 85 sur l'obligation d'assurance veut que le véhicule soit assuré y compris quand il a été volé et causé un accident aux mains d'une personne non autorisée à le conduire, mais l'assureur pourra se retourner contre le conducteur en répétition des frais avancés (un peu comme le cautionnement pour les comptables, haha).

2) Sur le fait de transporter des élèves : ce qui n'est pas interdit est autorisé, combien de fois faudra-t-il le répéter !? Un véhicule en bon état, normalement entretenu, assuré, conduit par un fonctionnaire apte à l'encadrement des enfants qu'il transporte et muni d'un ordre de mission et d'un permis de conduire valide pour ledit véhicule, peut parfaitement déplacer les élèves de l'établissement. Je n'ai aucun doute au moment de déplacer un élève à la place passager de la camionnette du bahut pour le poser aux urgences (sauf si le gamin me claque dans les doigts pendant le trajet, mais alors j'aurai au moins évité de perdre du temps avant de le conduire à l'hosto).

Un déplacement pour un objectif pédagogique est sans contestation possible dans le cadre de la spécialité de l'EPLE, le CE est entièrement dans son droit d'organiser cela. Il devrait même pouvoir l'être s'il pondait un ordre de mission pour qu'un personnel déplace des élèves dans son véhicule personnel, sous réserve de la production de l'attestation d'assurance et du contrôle technique du bolide (et déclenchant forcément le règlement d'une indemnisation kilométrique).

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, cinquième au classement du GJQ du mois de novembre 2016. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


Signez le
Manifeste agile pour l'Education
avatar
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta

Nombre de messages : 14164
Age : 12
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

http://www.intendancezone.net

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  patrick 85 le Mar 14 Juin 2011 - 19:43

100 % d'accord


Dernière édition par Hippos le Mer 15 Juin 2011 - 23:39, édité 1 fois (Raison : quote inutile)

patrick 85
**
**

Nombre de messages : 763
Age : 57
Localisation : Instance de retour chez moi
Date d'inscription : 09/03/2009

Revenir en haut Aller en bas

conduite véhicules

Message  tonton f le Mar 14 Juin 2011 - 21:43

2) Sur le fait de transporter des élèves : ce qui n'est pas interdit est autorisé, combien de fois faudra-t-il le répéter !? Un véhicule en bon état, normalement entretenu, assuré, conduit par un fonctionnaire apte à l'encadrement des enfants qu'il transporte et muni d'un ordre de mission .....
 
Quid des TOS ? Sont ils fonctionnaires aptes à l'encadrement des élèves ?
Chez moi, régulièrement des élèves à conduire à la gare, au kiné .....et le CE confie cette tâche aux TOS.

tonton f
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  ぶる le Mar 14 Juin 2011 - 22:15

tonton f a écrit:
Quid des TOS ? Sont ils fonctionnaires aptes à l'encadrement des élèves ?
C'est au CE d'en juger.
Il ne me paraît pas absurde que pour de brèves missions, les personnels ATTEE ait en charge l'accompagnement d'élèves. Du moment qu'on ne leur demande pas d'assurer des cours.
avatar
ぶる
***
***

Nombre de messages : 1074
Localisation : Dans les bois humides
Date d'inscription : 12/11/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  Invité le Mar 14 Juin 2011 - 22:17

N@n@rd a écrit:
GFC m'a tuer a écrit:A noter que l'assurance des véhicules de fonction dans certains départements ne couvre QUE les dommages pour les personnels du CG.

Délirant.

Pas délirant : surprenant puisque l'assurance établissement est normalement prise par l'EPLE qui décide donc ce qu'il assure et comment.

oui tout dépend de l'assurance Smile

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  L'intendant zonard le Mar 14 Juin 2011 - 22:39

tonton f a écrit:Quid des TOS ? Sont ils fonctionnaires aptes à l'encadrement des élèves ?


Les ATTEE sont affectés à un établissement scolaire. Un adulte qui se sentirait incapable du moindre rôle d'encadrement d'enfants ferait vraiment mieux de ne pas bosser dans un EPLE, en tout cas surtout pas dans le mien !

A l'occasion, j'ai des agents qui accompagnent un groupe en sortie, font un laïus au début d'un cours quand la salle a été trop massacrée la veille... Pas tous, bien entendu !

tonton f a écrit:Chez moi, régulièrement des élèves à conduire à la gare, au kiné .....et le CE confie cette tâche aux TOS.

Bah. En fin de compte et du point de vue pratique, les ATT sont souvent plus disponibles que les autres personnels pour sortir de l'établissement pendant une demi-heure (en tout cas si cette purge d'intendant ne leur reproche pas après que leur boulot n'avance pas). De plus, ça paraît indiqué de demander de tels services au conducteur habituel du véhicule.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, cinquième au classement du GJQ du mois de novembre 2016. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


Signez le
Manifeste agile pour l'Education
avatar
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta

Nombre de messages : 14164
Age : 12
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

http://www.intendancezone.net

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  koike le Mer 15 Juin 2011 - 8:37

Une précision : ne pas confondre véhicules de service et véhicules de fonction.
Ces derniers devant être rarissimes dans nos EPLE...
 
 

koike
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  AUBEGM le Mer 15 Juin 2011 - 9:27

Pour les ATTE cela dépend quand même surtout de la position de la CT.
Ici il a été précisés à tous les CE et gestionnaires, que les personnels de la Région ne pouvaient absolument pas véhiculer des éléves et cela pour quelque raison que ce soit.
Cela a aussi été dit aux agents, en leur précisant que la CT ne les assurerait pas dans ce cas et ne considèrerait pas non plus un éventuel accident comme un accident de travail.
Depuis plus aucun agent ne véhicule un élève aux urgences, pourtant situé à moins d'un kilomètre.

AUBEGM
**
**

Nombre de messages : 451
Localisation : champagne
Date d'inscription : 25/01/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  V.M.B le Mer 15 Juin 2011 - 10:05

il faut distinguer si le vésicule appartient en propre à l'EPLE, y compris si acheté avec subvention. Le proprio est l'EPLE et il l'assure et décide qui conduit ou pas.
si vésicule mis à dispo par CT alors ils fixent les règles.
avatar
V.M.B
*******
*******

Nombre de messages : 5625
Age : 96
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  AUBEGM le Mer 15 Juin 2011 - 10:11

les véhicules sont la propriété de l'établissement, mais la CT fixe les règles pour ses personnels.
et dans ces règles il y a celle qui précise que les ATTE ne peuvent pas véhiculer des élèves.

AUBEGM
**
**

Nombre de messages : 451
Localisation : champagne
Date d'inscription : 25/01/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  marco le Mer 15 Juin 2011 - 10:44

Russule a écrit:
tonton f a écrit:
Quid des TOS ? Sont ils fonctionnaires aptes à l'encadrement des élèves ?
C'est au CE d'en juger.
Il ne me paraît pas absurde que pour de brèves missions, les personnels ATTEE ait en charge l'accompagnement d'élèves. Du moment qu'on ne leur demande pas d'assurer des cours.

région Rhône-Alpes - Transport des élèves par les agents territoriaux prohibés.
Pour le reste, je partage l'avis de notre camarade IZ
avatar
marco
**
**

Nombre de messages : 706
Age : 52
Localisation : Pôle Sud
Date d'inscription : 28/11/2006

Revenir en haut Aller en bas

véhicules

Message  tonton f le Mer 15 Juin 2011 - 12:00

Collègue AUBEGM, je suis dans la même CT que moi : as tu des choses écrites sur la position de la CT ou est ce précisé dans une lettre des TOS ?
Merci de ta réponse.

tonton f
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Prêt de véhicule entre EPLE

Message  AUBEGM le Mer 15 Juin 2011 - 12:14

Non pas d'écrit, mais cela a été dit lors de la réunion CE + GM à la rentrée 2009.
De plus cela a aussi été dit aux ATTE qui sont partis en formation (adaptation 1er emploi notamment).

AUBEGM
**
**

Nombre de messages : 451
Localisation : champagne
Date d'inscription : 25/01/2008

Revenir en haut Aller en bas

véhicules

Message  tonton f le Mer 15 Juin 2011 - 13:34

Un nouveau CE non présent à la réunion de 2009 ou qui ne veut pas s'en souvenir souhaite un écrit.
J'ai posé à ce sujet une question par mail  à  la CT; j'attends encore la réponse

tonton f
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum