congé maladie reprise juillet

Bonjour à tous; je suis en arrêt maladie depuis début avril, après une hospitalisation de 6 semaines, comme gestionnaire de mon établissement avec un arrêt qui se termine le 6 juillet. Pensez vous que je doive retourner dans mon établissement pour 2 ou 3 jours?

Oui. En l'absence de certificat médical, 3 jours d'absence - abandon de poste.

Amazone a écrit:Oui. En l'absence de certificat médical, 3 jours d'absence - abandon de poste.

D'accord mais j'ai le plein aval du médecin de prévention du rectorat qui ne veut pas que je retourne sur mon établissement d'affectation. Et, je n'arrive pas à trouver de texte précis sur la date réelle de début des congés d'été.

Théoriquement, tu dois une semaine après la sortie des élèves (S+1) et une semaine avant la rentrée des élèves (R-1).

Amazone a écrit:Théoriquement, tu dois une semaine après la sortie des élèves (S+1) et une semaine avant la rentrée des élèves (R-1).

Dans mon lycée, je n'ai aucun élève après le 20 juin, dans les faits.

Amazone a écrit:Théoriquement, tu dois une semaine après la sortie des élèves (S+1) et une semaine avant la rentrée des élèves (R-1).

Cela ne dépend-il pas, plutôt, de la manière dont ont été réparties les 1 607 heures ?

Grincheux a écrit:

Amazone a écrit:Théoriquement, tu dois une semaine après la sortie des élèves (S+1) et une semaine avant la rentrée des élèves (R-1).

Cela ne dépend-il pas, plutôt, de la manière dont ont été réparties les 1 607 heures ?

Elles étaient déjà largement faites avant avril dans la réalité. Avec 1 week end sur deux d'astreintes, et 2 nuits par semaines en sus.

patrick 85 a écrit:

Amazone a écrit:Théoriquement, tu dois une semaine après la sortie des élèves (S+1) et une semaine avant la rentrée des élèves (R-1).

Dans mon lycée, je n'ai aucun élève après le 20 juin, dans les faits.

Ce n'est pas la date à laquelle les élèves commencent à déserter le bahut qui compte, c'est la date officielle parue au BO qui marque le début des congés d'été. Pour la règle du S+1, j'ai écrit en théorie car dépend effectivement de l'annualisation du temps de travail. Si toutes les astreintes et heures sup ont été effectivement notées (et même si n'est pas le cas), voir de toute façon avec le CE comment le calendrier des permanences a été prévu...

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Ce n'est pas la date à laquelle les élèves commencent à déserter le bahut qui compte, c'est la date officielle parue au BO qui marque le début des congés d'été. Pour la règle du S+1, j'ai écrit en théorie car dépend effectivement de l'annualisation du temps de travail. Si toutes les astreintes et heures sup ont été effectivement notées (et même si n'est pas le cas), voir de toute façon avec le CE comment le calendrier des permanences a été prévu...[/quote]
Tu as sans doute raison; je vais demander 5 jours supplémentaires d'arrêt maladie ordinaire. De toute façon, je serai en C.L.M. à la rentrée 2011. Aucun médecin ne veut prendre le risque que j'y retourne.

Pour être mis en CLM il faut avoir eu un congé de maladie ordinaire avant.
Attention, si tu dépasse 1 an de CLM tu peux être mis en CLD (selon le type de pathologie) et en ce cas tu perds ton poste et le logement qui va avec.
Bon courage

Amazone a écrit:Oui. En l'absence de certificat médical, 3 jours d'absence - abandon de poste.

Amazone a écrit:Théoriquement, tu dois une semaine après la sortie des élèves (S+1) et une semaine avant la rentrée des élèves (R-1).

C'est un concours d'approximations? S+1 et R-1, c'est fini depuis 10 ans maintenant et l'ARTT. Ca rend d'ailleurs la situation du collègue délicate car faute de planning, il n'a pas de date de congés. Il faut peut-être voir quelle est la date de la fermeture effective et officielle du bahut ou, à défaut, refaire un décompte des 1607h en repartant depuis septembre dernier et en simulant pour les jours d'arrêt.

Quant à l'abandon de poste, c'est une procédure tellement lourde, complexe et exigeante que le risque qu'elle soit même évoquée est risible. En revanche, la retenue pour service non fait et la prise en compte des vacances comme période de service non fait (arrêt Omont), même douteuse est tout à fait défendable par l'administration.

A part ça, si le toubib ne veut pas de reprise, il établit le certificat qui va bien et c'est classe.

L'EDT aurait dû être établi dans le mois de septembre, non ? En l'absence d'EDT à ce jour, voir avec le CE pour obtenir un EDT écrit, ensuite le médecin jugera de la capacité à reprendre - ou pas - à la date prévue au planning.

LMDV/LG a écrit:A part ça, si le toubib ne veut pas de reprise, il établit le certificat qui va bien et c'est classe.

Aucun médecin ne veut que je reprenne sur poste, ni le mien, ni le spécialiste et encore moins ceux du rectorat. Mais, effectivement, pour avoir la paix je vais demander un arrêt complémentaire de quelques jours. Ce sont les médecins du rectorat qui me demande de leur demander un congé en CLM pour l'année prochaine. En terme de coût public, je trouve celà complètement fou. Mais, je suis à 100 kms de mon établissement et compte tenu de mon traitement mis en place pour un minimum de 2 ans, je n'ai même pas le droit de conduire ( médicaments niveau 3)

patrick 85 a écrit:

LMDV/LG a écrit:A part ça, si le toubib ne veut pas de reprise, il établit le certificat qui va bien et c'est classe.

Aucun médecin ne veut que je reprenne sur poste, ni le mien, ni le spécialiste et encore moins ceux du rectorat. Mais, effectivement, pour avoir la paix je vais demander un arrêt complémentaire de quelques jours. Ce sont les médecins du rectorat qui me demande de leur demander un congé en CLM pour l'année prochaine. En terme de coût public, je trouve celà complètement fou. Mais, je suis à 100 kms de mon établissement et compte tenu de mon traitement mis en place pour un minimum de 2 ans, je n'ai même pas le droit de conduire ( médicaments niveau 3)

Encore quelques années à venir (ou tenir) pour la mise en retraite après épuisement des congés de nature médicale ou inaptitude physique ! Après voir si cela est rattachable au service.
Désolé d'être sec mais vu le post, ou un autre du même auteur, qui partait d'une question de mutation non obtenue et de barême, les développements ultérieurs posent problème.

Je te souhaite un bon rétablissement

Bien que le contexte soit quelque peu différent, cf. LIJ 155 mai 2011 p.8 & 9
Instructif.

Questions communes aux personnels

• Mise en disponibilité d'office - Inaptitude à la reprise des fonctions après épuisement des droits à congé de maladie ordinaire - Absence de demande de congé de longue maladie
C.A.A., BORDEAUX, 15.02.2011, Ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative c/MmeC., n°
10BX01258
Mme G. a été placée en congé de maladie ordinaire pour la période du 1er septembre 2005 au 31 août 2006. Le comité médical,
réuni le 22 juin 2006, a émis l'avis de placer la requérante en disponibilité d'office pour six mois à compter du 1er
septembre 2006, ce qui a été fait par un arrêté du 30 juin 2006 de l'inspecteur d'académie, directeur des services
départementaux de l'éducation nationale de la Gironde, pour la période courant du 1er septembre 2006 au 28 février 2007.
Le comité médical n'a ensuite pu se réunir qu'au mois de juin 2007, l'intéressée s'étant soumise tardivement à l'expertise
médicale. Il a émis l'avis que Mme G. était apte à reprendre ses fonctions, compte tenu de la dernière expertise, à la date
de la réunion du comité médical, mais que compte tenu de la première expertise, l'intéressée devait être placée en
disponibilité à partir du 1er septembre 2006.
Par deux arrêtés du 29 juin 2007, l'inspecteur d'académie, d'une part, a régularisé la situation de Mme G. en la plaçant en
disponibilité d'office après expiration de ses droits statutaires à congés de maladie du 1er septembre 2006 au 20 juin 2007,
et, d'autre part, l'a réintégrée à compter de la date de la réunion du comité médical.
Le tribunal administratif de Bordeaux, par un jugement du 10 mars 2010 (n°s 0701605 et 0703203), avait annulé l'arrêté du 29
juin 2007 plaçant Mme G. en disponibilité d'office et enjoint à l'administration de placer l'intéressée en congé de longue
maladie pour cette période.
La cour administrative d'appel de Bordeaux a annulé le jugement du 10 mars 2010. Elle a considéré «que, le 22 juin 2006, le
comité médical départemental l'a reconnue inapte à la reprise de ses fonctions; que, dans ces conditions, à la date du 1e'
septembre 2006, Mme G., qui avait épuisé ses droits à congé de maladie ordinaire, devait soit demander le bénéfice d'un
congé de longue maladie, soit être placée en disponibilité; qu'il est constant que Mme G. n'a pas présenté de demande
tendant à l'attribution d'un congé de longue maladie, même à l'occasion de la reprise de son service; qu'en l'absence d'une
telle demande, l'inspecteur d'académie n'était pas tenu de placer Mme G. en congé de longue maladie; que, dans ces
conditions, il a pu légalement, par l'arrêté litigieux en date du 29 juin 2007, placer Mme G. en disponibilité d'office du
1er septembre 2006, date à laquelle les droits à congé de maladie ordinaire de l'agent étaient épuisés, au 20 juin 2007,
date de reprise d'activité de l'agent».
La cour, saisie de l'ensemble du litige par l'effet dévolutif de l'appel, a rejeté l'ensemble des conclusions de Mme G.
après avoir considéré «que le 22 juin 2006, le comité médical a émis l'avis que Mme G. était temporairement inapte à la
reprise de ses fonctions; qu'ainsi, le 6 juillet 2006, contrairement à ce qu'elle soutient, Mme G. n'était pas en droit de
reprendre son travail; qu'en l'absence de demande de sa part, elle ne pouvait être légalement placée en congé de longue
maladie; que Mme G. pouvait légalement être placée en position de disponibilité d'office sans avoir été préalablement placée
en congé de longue maladie ou de longue durée ».

N.B.: Par cet arrêt, la cour administrative de Bordeaux rappelle que le congé de longue maladie constitue une possibilité,
soumise à l'avis du comité médical, qui doit faire l'objet d'une demande de la part de l'intéressé, appuyée d'un certificat
de son médecin traitant, en vertu des dispositions de l'article 35 du décret n° 86-442 du 14 mars 1986 modifié relatif à la
désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions
d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime des congés de maladie des fonctionnaires (cf. C.A.A.,
BORDEAUX, 29 juin 2006, n° 03BX01197).
L'administration, qui est tenue de placer ses agents dans une position statutaire régulière, pouvait donc décider, afin de
régulariser sa situation, de placer rétroactivement Mme G. en disponibilité d'office pour la période comprise entre la fin
de son congé de maladie ordinaire et la date de constatation de son aptitude à une reprise d'activité (CE., 10 novembre
1997, n° 139501 ;
CE., 9 novembre 2009, n° 326113). La rétroactivité de l'arrêté du 29 juin 2007 était nécessaire po'ur la placer dans une
situation régulière jusqu'au 20 juin 2007 et assurer ainsi le déroulement continu de sa carrière (cf. C.E., 5 janvier 1977,
Secrétaire d'État aux Postes et télécommunications C/DLLE GILBERT, Recueil Lebon, p. 706; C.E., 21 décembre 1994, M. HUBER,
n° 122793; CE., 28 janvier 1998, M. DONQUE, Recueil Lebon, p. 25).

Bref .

youpi a écrit:Encore quelques années à venir (ou tenir) pour la mise en retraite après épuisement des congés de nature médicale ou inaptitude physique ! Après voir si cela est rattachable au service.
Désolé d'être sec mais vu le post, ou un autre du même auteur, qui partait d'une question de mutation non obtenue et de barême, les développements ultérieurs posent problème.

Je te souhaite un bon rétablissement

Hors de question d'attendre la retraite ainsi; je suis incapable de me situer à ne rien faire. En CLM, je m'inscrit en école doctorale et re-prépare le concours d'administrateur, via l'ENA. J'en profiterai aussi, étant enseignant auparavant à accompagner les élèves hospitalisés à suivre une scolarité normale.

patrick 85 a écrit:

youpi a écrit:Encore quelques années à venir (ou tenir) pour la mise en retraite après épuisement des congés de nature médicale ou inaptitude physique ! Après voir si cela est rattachable au service.
Désolé d'être sec mais vu le post, ou un autre du même auteur, qui partait d'une question de mutation non obtenue et de barême, les développements ultérieurs posent problème.

Je te souhaite un bon rétablissement

Hors de question d'attendre la retraite ainsi; je suis incapable de me situer à ne rien faire. En CLM, je m'inscrit en école doctorale et re-prépare le concours d'administrateur, via l'ENA. J'en profiterai aussi, étant enseignant auparavant à accompagner les élèves hospitalisés à suivre une scolarité normale.

C'est vrai que tu as tout le temps, dans ta situation, pour t'inscrire en école doctorale, dans quelle école , si l'université accepte de le faire, et de "repréparer le concours d'administrateur via l'ENA". Dans ton cas, prétendre le préparer c'est toujours possible Quant à le présenter et le réussir c'est autre chose

Bon courage

LMDV/LG a écrit:Quant à l'abandon de poste, c'est une procédure tellement lourde, complexe et exigeante

Un courrier avec ordre de reprendre le travail et 15 jours après notif un arrêté de radiation des cadres, ce n'est pas une procédure très complexe. Beaucoup moins compliqué à gérer qu'une retraite.
Trois jours d'absence, cependant, ça relève de la suspension du traitement pour service non fait. L'abandon de poste c'est quand l'agent lui-même rompt tout lien avec le service, la simple absence non excusée ne répond pas à cette définition.

patrick 85 a écrit:

youpi a écrit:Encore quelques années à venir (ou tenir) pour la mise en retraite après épuisement des congés de nature médicale ou inaptitude physique ! Après voir si cela est rattachable au service.
Désolé d'être sec mais vu le post, ou un autre du même auteur, qui partait d'une question de mutation non obtenue et de barême, les développements ultérieurs posent problème.

Je te souhaite un bon rétablissement

Hors de question d'attendre la retraite ainsi; je suis incapable de me situer à ne rien faire. En CLM, je m'inscrit en école doctorale et re-prépare le concours d'administrateur, via l'ENA. J'en profiterai aussi, étant enseignant auparavant à accompagner les élèves hospitalisés à suivre une scolarité normale.

Je ne connais pas ta pathologie mais l'administration pourrait tiquer si tu étais trop malade pour travailler mais pas assez pour faire une thèse...

Je sais bien; il me faut l'aval du recteur mais le médecin de prévention du rectorat présente celà comme une activité thérapeutique à la condition de ne pas dépasser un équivalent mi-temps.

youpi a écrit:Encore quelques années à venir (ou tenir) pour la mise en C'est vrai que tu as tout le temps, dans ta situation, pour t'inscrire en école doctorale, dans quelle école , si l'université accepte de le faire, et de "repréparer le concours d'administrateur via l'ENA". Dans ton cas, prétendre le préparer c'est toujours possible Quant à le présenter et le réussir c'est autre chose

Bon courage

Merci: en 2008, j'étais tout tout près, à 3 places. Cependant, il faut s'y remettre complètement.

Et, le fait d'avoir été hospitalisé pendant les vacances d'avril, vacances où je n'avais pas d'astreintes, ne me permet il pas de cumuler ces congés non pris à partir du 6 juillet? Qu'en pensez vous? Il y a une décision du Conseil d'Etat en ce sens en 2009.

La récupération des congés non pris se fait toujours avec l'accord du chef d'établissement ou de service, non ? Cela me semble un minimum. De plus le calcul doit avoir été établi selon le temps d'arrêt de travail, cf. ce document.

patrick 85 a écrit:

youpi a écrit:Encore quelques années à venir (ou tenir) pour la mise en C'est vrai que tu as tout le temps, dans ta situation, pour t'inscrire en école doctorale, dans quelle école , si l'université accepte de le faire, et de "repréparer le concours d'administrateur via l'ENA". Dans ton cas, prétendre le préparer c'est toujours possible Quant à le présenter et le réussir c'est autre chose

Bon courage

Merci: en 2008, j'étais tout tout près, à 3 places. Cependant, il faut s'y remettre complètement.

S'y remettre c'est bien, cela permet d'avoir un objectif pour atteindre le but : réussir l'épreuve. Et donc surmonter les difficultés que l'on rencontre temporairement. Il faut aussi se préparer à l'hypothèse où l'objectif ne serait pas atteint et imaginer des solutions pour que l'après ne soit pas pire que le présent. Bon courage.

patrick 85 a écrit:(...) re-prépare le concours d'administrateur, via l'ENA (...)

J'espère que tu réussiras ! Toutefois, en cas de réussite, ne risques tu pas d'être affecté loin de ta famille ?

entropie a écrit:

patrick 85 a écrit:(...) re-prépare le concours d'administrateur, via l'ENA (...)

J'espère que tu réussiras ! Toutefois, en cas de réussite, ne risques tu pas d'être affecté loin de ta famille ?

C'est vrai que Strasbourg, ça va pas te rapprocher de la Vendée.

je ne parlais même pas de la formation (là, au moins, tu sais où tu vis pendant quelques mois) mais de l'après... Peut être y a t il plus de postes d'ADAENES (ou d'attachés en général si tu envisages un détachement) proche de ta famille que de postes destinés à des ENArques. En réussissant l'ENA, tu t'éloignes encore plus de ta famille... Me trompe je ?

entropie a écrit:En réussissant l'ENA, tu t'éloignes encore plus de ta famille... Me trompe je ?

Notre collègue n'est plus à ce paradoxe près...
Je me plains des horaires et des astreintes, alors que je suis en maladie.
je veux être muté près de chez moi car je ne supporte pas l'éloignement et je souhaite partir à Strasbourg
...

Mais il n'est pas le seul...et en plus quand on essaye de donner un conseil, on se fait rembarer...
Je passe donc mon chemin...

Bozinchu a écrit:

entropie a écrit:En réussissant l'ENA, tu t'éloignes encore plus de ta famille... Me trompe je ?

Notre collègue n'est plus à ce paradoxe près...
Je me plains des horaires et des astreintes, alors que je suis en maladie.
je veux être muté près de chez moi car je ne supporte pas l'éloignement et je souhaite partir à Strasbourg
...

Mais il n'est pas le seul...et en plus quand on essaye de donner un conseil, on se fait rembarer...
Je passe donc mon chemin...

mais on aura essayé de l'aider.

Bozinchu a écrit:
Je me plains des horaires et des astreintes, alors que je suis en maladie.
je veux être muté près de chez moi car je ne supporte pas l'éloignement et je souhaite partir à Strasbourg

J'ai bien relu, le collègue n'a jamais dit cela.

Pour les quelques jours pour faire le joint, il y a peut-être moyen de s'arranger avec le CE. C'est lui qui fait la déclaration éventuelle de service non fait. Si tes 1607 heures ont été largement faite, il peut considérer que ton obligation de service a été remplie.

Sinon, au vu des circonstances exposées, je vois mal un médecin refuser de te faire un arrêt de 5 jours.

En tout cas, bon courage et bonne chance pour tes projets : ce sont des expériences passionnantes.