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 [résolu]Frais d'hébergement élèves et EPCP

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MessageSujet: [résolu]Frais d'hébergement élèves et EPCP   [résolu]Frais d'hébergement élèves et EPCP Icon_minitimeMar 31 Mai 2011 - 13:35

Bonjour

Je travaille en lycée professionnel. Nous remboursons au titre du J2 des frais de stage aux élèves, et notamment des frais de déplacement.
Doit-on les intégrer dans l'EPCP, ou les considérer comme des dépenses hors marché (au même titre que les bourses par exemple)?
Merci d'avance pour vos lumières!!
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Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

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MessageSujet: Re: [résolu]Frais d'hébergement élèves et EPCP   [résolu]Frais d'hébergement élèves et EPCP Icon_minitimeMar 31 Mai 2011 - 13:47

Hors EPCP pour deux raisons :
1 - dépenses hors mise en concurrence ; donc hors code des marchés
2 - dépenses sur ressources affectées (subvention ou TA)

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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INCA19
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Nombre de messages : 67
Date d'inscription : 22/11/2010

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MessageSujet: Re: [résolu]Frais d'hébergement élèves et EPCP   [résolu]Frais d'hébergement élèves et EPCP Icon_minitimeMar 31 Mai 2011 - 14:12

Clair, simple, merci beaucoup pour cette réponse!
Bonne journée.
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MessageSujet: Re: [résolu]Frais d'hébergement élèves et EPCP   [résolu]Frais d'hébergement élèves et EPCP Icon_minitime

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[résolu]Frais d'hébergement élèves et EPCP
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