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décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

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décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  new le Lun 3 Jan 2011 - 11:14

Bonjour, je rencontre une situation qui me pose des questions : un enseignant en poste gagé à 648 h annuelles a été en arrêt maladie en cours d'année pendant une vingtaine de jours. le congé maladie étant considéré comme du travail effectif, nous avons décompté 3.6 heures par jour d'arrêt, soit 20j*3.6h=72h. Or sur l'ensemble de l'année, cette personne a effectué, en incluant les 72h d'arrêt maladie, plus de 648 heures (50h en sup).  a votre avis, les 50h en plus des 648 h doivent elles être payées en heures sup ou pas ?
 
2ème question : le TMQS de 3.6 h est-il à prendre en compte en FC ? car en FI il correspond au ration de 18h/semaine sur 36 semaines mais en FC les enseignants ne sont pas forcément sur 36 semaines.
 
merci par avance pour vos réponses.
 
NB : j'ai la même situation pour un enseignant contractuel.
 
question subsidiaire : comment faites-vous quand un enseignant est en congé maladie pendant la période de fermeture du Greta ? faites-vous entrer les 3.6h quotidiennes dans ses services ?

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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  new le Lun 3 Jan 2011 - 17:29

n'y a t-il vraiment personne pour me répondre ?  confused 
mes questions ne sont peut être pas claires ?

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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  Invité le Lun 3 Jan 2011 - 17:31

6 heures de délai pour une question complexe, qui mérite analyse, ce n'est pas trop. Tu auras peut-être une réponse ce soir quand les collègues auront le temps de réfléchir tranquillement.

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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  Winnie le Lun 3 Jan 2011 - 17:34

Les personnels qui sont spécialistes des GRETA ici le sont plutôt en terme financiers. En général, ils mandatent, mais n'établissent pas (toujours) les fiches de paye.

(je viens de nuancer ma réponse, suite au message de Grincheux)

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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  Miaousse le Mar 4 Jan 2011 - 8:55

1ère question : oui je paierai des heures sup car elles sont anualisées même si tu as l'impression que c'est l'arrêt maladie qui enclanche les HS

2ème question : oui j'utilise le même coeff de 3.6 que toi, en fait nous déomptons l'arrêt maladie en heure de service soit 7.8 heures de service si tu mutiplies par 0.46 sa représente bien 3,6 heures enseignement

3ème question pour les enseignents je ne sais pas exactement comment considérer un arrêt maladie sur une période de fermeture du GRETA mais pour un administratif si l'arrêt maladie débute avant la période de congé, tous les jours d'arrêt sur la période de congé sont rendu (en jour de congé) : exemple : un arrêt maladie de 10 jours dont 5 sur jours travaillés et 5 sur jours de congés = 5 jours de congé à récupérer
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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  sainte barbe le Mar 4 Jan 2011 - 9:49

Concernant la dernière question. Il ne faut pas oublier que le congé de maladie résulte d'une décision de l'administration au vu des justificatifs fournis par l'agent. En conséquence l'administration peut parfaitement réduire la partie du congé maladie couvrant une période de congés annuels au motif que la récupération des congés annuels poserait des difficultés sérieuses dans l'organisation du service.
Voir le site "service.public" sur la question.
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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  new le Mar 4 Jan 2011 - 12:55

Miaousse a écrit:1ère question : oui je paierai des heures sup car elles sont anualisées même si tu as l'impression que c'est l'arrêt maladie qui enclanche les HS

Procéderais-tu de même si l'arrêt avait lieu en fin d'année et donc que ton enseignant n'ait pas fait de cours ensuite ? exemple ; un enseignant doit 648 heures annuelles. il en effectue 600 jusqu'à novembre et tombe malade en décembre pendant 20jours, soit 72 h. Lui payes-tu les heures sup engendrées par l'arrêt maladie ? soit 672-648=24 heures ?
 
pour toi il y a-t-il une différence si l'arrêt a lieu à un moment ou à un autre de l'année ? pour en avoir discuté avec mon agent comptable, nous ne sommes pas d'accord sur ce point donc je souhaite avoir de nouveaux points de vue.
 
 
pour le TMQS, pourquoi parler de 7.8 heures ? je ne vois pas à quoi cela correspond

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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  Miaousse le Mar 4 Jan 2011 - 13:38

7.8 heures de SERVICE nous décomptons l'arrêt maladie en heure de service et pas en heure d'enseignement mais en applicant le coeff de 0.46 pour transformer les heures de service en heure d'enseignement sa fait bien 3.6 heure d'enseignement tout sa pour dire que votre calcul me semble correcte (vous comptez en km et nous comptons en mètre lolll)
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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  L'intendant zonard le Mar 4 Jan 2011 - 22:46

Sur la forme et passant après le gentil ourson Winnie, on est combien de gestionnaires-comptables de Greta, en France ? A peine 200. Combien à participer ici sur ce forum ? Peut-être une vingtaine. Combien à attendre avec impatience le lundi 3 janvier qu'on leur pose une question à 11 h 14 pour pouvoir avoir répondu avant l'heure du café ? Visiblement, aucun.

Alors au lieu de prendre le risque de froisser les gens, il suffit d'utiliser les jolies petites frimousses, et en particulier celle qui sert à gentiment insister avant que tout le monde n'oublie la question, y compris celui qui l'a posée : abc


Sur le fond, maintenant, je tente de m'intercaler dans les très bonnes réponses déjà apportées par Miaousse :

- il n'y a aucune raison de ne pas traiter un enseignant de la foco autrement d'un enseignant de l'initial. Le coefficient des heures doit donc être le même, sauf à avoir une très bonne raison de changer ce paramètre.

- attention, le rattrapage des arrêts maladie survenant en période de congés ne s'applique justement que lors des périodes de congés, pas lors des périodes de RTT. C'est un concept que nous avons quelque peu négligé, à l'EN, du fait de la prégnance de notre calendrier, mais il y a bien désormais deux types de vacances prises par le personnel d'un employeur : les congés annuels (5 semaines par an), et les RTT (le reste). Et ces derniers ne donnent pas lieu à un rattrapage quand ils sont gâchés par une grippe.

Cette subtile distinction est difficile à appliquer pour des enseignants qui, par organisation du service, travaillent 36 semaines par an de toutes façons. Et puis elle est un peu raide sachant que, officiellement et tout et tout, les profs sont désormais dans ce pays (et en tout cas à l'EN) les personnes qui travaillent le plus, nettement plus que 1607 avec le coefficient.*

Pour finir, sur le fait qu'une personne ait la fâcheuse idée de tomber malade en décembre plutôt qu'en novembre, je serais assez curieux de savoir comment le TA - ou les prudhommes si c'était ailleurs - prendrait le fait qu'un employeur l'utilise pour modifier la rémunération de l'intéressé. Défi prodigieux de l'intelligence, non ?

(*) Non, je ne fais aucun commentaire. C'était pas évident au départ mais en éditant plusieurs fois mon message, j'y parviens.

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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  new le Ven 7 Jan 2011 - 13:25

Alors au lieu de prendre le risque de froisser les gens, il suffit d'utiliser les jolies petites frimousses
 
mea culpa ! mon intention n'était pas de froisser qui que ce soit. bien au contraire ! Je n'ai pas la notion du temps quand un sujet "problématique" me taraude.... mettez cela sur le compte de l'impatience de l'utilisateur novice du forum !
 
bon, j'en reviens à ma pbmatique :
 
1-pour le TMQS d'un enseignant : je pense, mais cela n'engage que moi, que nous ne devrions pas décompter le même TMQS s'il est en FI ou s'il est en FC. je m'explique :
enseignant FI=648 heures sur 36 semaines, donc TMQS = 648/36semaines/5 jours = 3.6 heures par jour
enseignant FC (poste gagé)=648 heures sur 45.8 semaines (52 sem-5sem congés-7j fériés), donc TMQS = 648/45.8 semaines/5 jours = 2.83 heures par jour
et si enseignant contractuel = 810 heures sur 45.8 semaines, donc TMQS = 810/45.8 semaines/5 jours = 3.54
 
 
2-Pour le paiement en heures sup des heures d'arrêt maladie, ce qui me dérange quelque part c'est que l'enseignant a été en arrêt sur une période où il n'avait pas de cours prévus. Ce qui implique que s'il n'avait pas été malade, il n'aurait pas eu d'heures sup car il n'avait pas de cours. or en FI le fait d'être en arrêt maladie sur une journée non travaillée ne rentre pas dans les services et n'engendrera donc jamais d'heures sup.
 
3-pour le paiement des arrêts en début ou en fin d'année, je suis d'accord, cela ne devrait rien changer dans la manière de compter les services sauf que pour mon AC, cela fait une différence si l'enseignant a déjà atteint la totalité des heures de son service. Pour lui , l'arrêt intervenant en fin d'année n'est pas à comptabiliser si l'on ne demande pas à l'intéressé de revenir faire des cours après son arrêt.
 
Etant récemment arrivé en FC, j'avoue que j'ai beaucoup de questions sur beaucoup de sujets. comme je vois sur ce forum que beaucoup de questions trouvent réponses, je tente ma chance.
 
merci à tous ceux qui ont/prendront le temps de répondre
 
bon we à tous

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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  Miaousse le Lun 10 Jan 2011 - 8:50

Pour ma part je ne trouve pas honnête de ne pas comptabiliser l'arrêt maladie, certes l'enseignent n'avait pas d'heure de prévu mais si un CFC zéllé avait monté une action de dernière minute l'enseignent aurait peut-être été sollicité....

Je pense qu'il est également difficile pour les enseignents de FC de prévoir leur période de congé en théorie tant que le service n'est pas atteind il faut les faire bosser..... Shocked
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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  bouzin le Lun 7 Oct 2013 - 18:33

bonjour, 
ça y est, j'ai ce pb aussi chez moi : un prof me réclame 80 heures sup et 4 semaines de Congés Payés. Il a été en arrêt maladie de mai à septembre.
En me penchant sur la question, je règle le tout de manière sans doute un peu abrupte, mais pas sans fondement, qu'en pensez-vous ? :

On décompte un TMQS à 3.6h pour chaque j d'arrêt maladie. Attention, quelle est la période de référence ? Le pb vient d'une différence de période de décompte en activité et en maladie.
Je m'explique :
un enseignant contractuel à TP en FOCO doit faire 810h, qui correspondent à 18h x 45 semaines. Les autres semaines correspondent, je pense, aux jours fériés et aux 5 semaines de CP. 45 semaines correspondent donc à la période de référence.
Maintenant, s'il est malade pendant ses congés, cela porterait le décompte sur une période > 45 semaines en base annuelle : 18h x 52 semaines.
D'où à mon sens, la nécessité d'enlever les 5 semaines de CP de l'arrêt maladie, quand le formateur est tombé malade pendant la fermeture du GRETA. Cela réduit la demande d'heure sup (dans mon cas : 18h x 5 = 90h : au revoir Monsieur, et congés inclus).

Il appartient à l'autorité hiérarchique de signifier à l'impétrant de lui refuser 5 semaines d'arrêt en le mettant en congés payés dans l'intérêt du service.

Que pensez-vous de cette "solution de gestion" ?

PS : quand  je regarde ce que fait le droit privé, je constate que la Cour de Cass neutralise les périodes sur la base de la "durée moyenne de la modulation" pour se concentrer sur les heures réelles effectuées, en période hausses et en périodes basses. Or, dans mon cas, la durée moyenne de modulation est bien de 3.6h, soit 18h hebdos. Il est vrai que les HS se décomptent de façon hebdo en droit privé. Mais la Cour se base bien sur la notion capitale d'heure réellement travaillée. Cass.Soc. 9/02/2011, n°09-42939 et CA Lyon, chbre sociale B, après renvoi 22/03/2012, n°10/06523 : principes de non discrimination, de non récupération, et de non assimilation des absences à du temps de travail effectif.
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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  L'intendant zonard le Lun 7 Oct 2013 - 21:04

Je vaide ton raisonnement. De toutes manières, les infaillibles statistiques zoniennes révèlent que dans 94,18 % des cas où un gestionnaire se montre même un tout petit peu abrupt, un CE intervient pour faire des mamours aux gentils profs. Alors si on commence par s'autocensurer préalablement à être retoqué, autant retourner se coucher, non ?

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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  Gretta or not Gretta le Jeu 28 Jan 2016 - 20:17

Je rebondis, même souci dans notre Greta. Formateur en arrêt maladie depuis mi juillet, dont le contrat n'a pas été renouvelé (sans lien avec son arrêt, nous avons perdu les marchés portant sur sa spécialité). Il nous réclame maintenant des heures supplémentaires. J'ai décompté les deux semaines de fermeture du centre l'été et la fermeture pendant les congés de Noël des jours ouvrés sur la période, multiplié le reste par 3,6 et ça ne lui convient pas. Bon j'avoue j'ai été un peu "abrupte" dans la conversation, et ça ne lui a pas plu.
Suis-je bien dans mon droit ? Je m'attends à des rebondissements ...

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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  L'intendant zonard le Jeu 28 Jan 2016 - 22:34

Il faut préciser si le contrat est de septembre à août ou bien de janvier à décembre, pour qu'on ait une chance de comprendre. Et puis, si ton Greta a une activité après le 15 juillet, il faudrait l'indiquer, parce que cela changera pas mal de choses.

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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  Gretta or not Gretta le Mar 2 Fév 2016 - 16:32

Pardon, en effet. J'ai tellement le nez dans le guidon que j'en oublie la moitié des informations.
Chez nous les contrats sont faits de janvier à décembre. Et pour l'activité du Greta, dans la spécialité du formateur il n'y a pas de groupe en juillet aout, reprise septembre des groupes (quand marché il y a ...). Mais je n'ai décompté que les semaines de fermeture de l'antenne où il aurait été impossible de travailler, et non l'intégralité des congés (on sait jamais, si on nous objectait qu'une formation ponctuelle aurait pu surgir ...)

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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  L'intendant zonard le Mar 2 Fév 2016 - 21:32

Gretta a écrit:Formateur en arrêt maladie depuis mi juillet, dont le contrat n'a pas été renouvelé (sans lien avec son arrêt, nous avons perdu les marchés portant sur sa spécialité). Il nous réclame maintenant des heures supplémentaires. J'ai décompté les deux semaines de fermeture du centre l'été et la fermeture pendant les congés de Noël des jours ouvrés sur la période, multiplié le reste par 3,6 et ça ne lui convient pas.

Gretta a écrit:Chez nous les contrats sont faits de janvier à décembre. Et pour l'activité du Greta, dans la spécialité du formateur il n'y a pas de groupe en juillet aout, reprise septembre des groupes (quand marché il y a ...). Mais je n'ai décompté que les semaines de fermeture de l'antenne où il aurait été impossible de travailler, et non l'intégralité des congés (on sait jamais, si on nous objectait qu'une formation ponctuelle aurait pu surgir ...)
Donc le gars n'a pas travaillé pendant la moitié de son contrat (de juillet à décembre), et il réclame des heures sup ? Y en a qui ont le coeur bien accroché !

S'il a, de janvier à juin, dépassé le compteur, je serais d'avis malgré tout de lui régler des heures, pour s'en débarrasser et qu'il ne puisse pas se plaindre. Mais les heures ont intérêt à être solidement émargées à tous les étages, sinon il peut aller se brosser à l'aide du tampon jex avec lequel je viens de décrasser ma friteuse !

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Re: décompte congé maladie pour enseignants et heures sup

Message  Gretta or not Gretta le Mer 3 Fév 2016 - 14:16

C'est très exactement ça. Il a fait une trentaine d'heures de plus sur la période janvier juin, et en décomptant 3,6 par jour sur son arrêt maladie (fermetures de centre décomptées) je trouve une quarantaine. Je compte lui payer ça, on verra bien ...
Histoire de faire sourire : là c'est une formatrice vacataire qui a dépassé la limite d'âge qui insiste pour qu'on lui notifie par écrit que l'on ne veut plus l'employer ... car "des sources" lui indiquent que si. Bah euh, ok choupette ...

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