Interdication d'alcool en restauration
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Interdication d'alcool en restauration
Bonjour.
Notre règlement intérieur du SAH interdit la consommation d'alcool à la restauration, en dehors des manifestations (cérémonies..) autorisées par le CE.
Ayant été interrogé par un membre du CA sur ce sujet, je me demandais quel peut être le fondement de cette interdiction.
S'agit-il d'un texte national, ou est-ce qu'il pourrait s'agir d'une demande de la collectivité de rattachement...?
D'avance merci.
Notre règlement intérieur du SAH interdit la consommation d'alcool à la restauration, en dehors des manifestations (cérémonies..) autorisées par le CE.
Ayant été interrogé par un membre du CA sur ce sujet, je me demandais quel peut être le fondement de cette interdiction.
S'agit-il d'un texte national, ou est-ce qu'il pourrait s'agir d'une demande de la collectivité de rattachement...?
D'avance merci.
bellamy02- *
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Date d'inscription : 28/05/2010
Re: Interdication d'alcool en restauration
hic, encore heureux, il n'y a pas de texte à portée générale....(sauf code du travail)
farpaitement !
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Stanislas- *
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Localisation : La fosse
Date d'inscription : 06/12/2007
Alcool
Il me semble que l'alcool est interdit sur le lieu de travail. A vérifier la référence légale.
Walking Dead- ***
- Nombre de messages : 1262
Age : 42
Localisation : Ile de France
Date d'inscription : 22/07/2009
Re: Interdication d'alcool en restauration
Pas d'interdication chez nous
.

Jess Tionnaire- **
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Date d'inscription : 30/03/2006
Re: Interdication d'alcool en restauration
Tape "alcool" dans le moteur de recherche : le sujet a été plusieurs fois abordé ici.
Jess Tionnaire- **
- Nombre de messages : 553
Date d'inscription : 30/03/2006
Re: Interdication d'alcool en restauration
euh quand tu dis alcool...tu parles bien de ce médicament indispensable pour supporter les profs?
dédé- **
- Nombre de messages : 693
Localisation : dans mon bureau (pour changer)
Date d'inscription : 06/01/2010
Re: Interdication d'alcool en restauration
bellamy02 a écrit:Bonjour.
Notre règlement intérieur du SAH interdit la consommation d'alcool à la restauration, en dehors des manifestations (cérémonies..) autorisées par le CE.
Ayant été interrogé par un membre du CA sur ce sujet, je me demandais quel peut être le fondement de cette interdiction.
S'agit-il d'un texte national, ou est-ce qu'il pourrait s'agir d'une demande de la collectivité de rattachement...?
D'avance merci.
Oh Belle Amie !
Bacchus le divin Dieu du Vin
A débouché la loi Evin
Si aujourd'hui la loi est vaine
Le vin en vain emplie les veines


athas- *
- Nombre de messages : 118
Localisation : au bord de l'eau ...
Date d'inscription : 28/09/2009
Re: Interdication d'alcool en restauration
athas a écrit:bellamy02 a écrit:Bonjour.
Notre règlement intérieur du SAH interdit la consommation d'alcool à la restauration, en dehors des manifestations (cérémonies..) autorisées par le CE.
Ayant été interrogé par un membre du CA sur ce sujet, je me demandais quel peut être le fondement de cette interdiction.
S'agit-il d'un texte national, ou est-ce qu'il pourrait s'agir d'une demande de la collectivité de rattachement...?
D'avance merci.
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je sais Grincheux, je sais--> "emplit", tout ça ne veut pas dire grand chose mais la rime est riche !
athas- *
- Nombre de messages : 118
Localisation : au bord de l'eau ...
Date d'inscription : 28/09/2009
Re: Interdication d'alcool en restauration
le code du travail est trés clair : ’aucune boisson alcoolisée autre que le vin, la bière, le
cidre et le poiré n'est autorisé sur le lieu de travail. Par ailleurs,
une personne en état d'ivresse ne doit pas entrer ou séjourner dans les
lieux de travail
Articles R. 4228-20 et R. 4228-21 du Code du travail
cidre et le poiré n'est autorisé sur le lieu de travail. Par ailleurs,
une personne en état d'ivresse ne doit pas entrer ou séjourner dans les
lieux de travail
Articles R. 4228-20 et R. 4228-21 du Code du travail
donald- *
- Nombre de messages : 314
Localisation : au dessus de la loire
Date d'inscription : 24/10/2009
Re: Interdication d'alcool en restauration
Chez moi, c'est la CT qui interdit l'alcool au service de restauration.
soph- Invité
Re: Interdication d'alcool en restauration
Tu ne dois pas être dans une région de production !!!soph a écrit:Chez moi, c'est la CT qui interdit l'alcool au service de restauration.
Re: Interdication d'alcool en restauration
De toute façon à partir du moment où on prône "l'interdication" de l'alcool, c'est qu'on a un problème avec l'eau ferrugineuse... 

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Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH
Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
Isaac Newton- Admin
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Age : 376
Localisation : Sous le pommier...
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