disparition demi-pension

bonsoir à tous
Nouvellement enregistrée, j'en profite tout d'abord pour remercier tous les intervenants de ce site que je consulte régulièrement et qui m'ont permis de trouver des réponses pertinentes et adaptées à mes nombreuses questions. Je me permets à mon tour d'intervenir sur ce site car je me pose un certain nombres de questions concernant la disparition prochaine du service annexe d'hébergement de l'établissement (un lycée professionnel agence comptable) où je suis affectée depuis le 1er septembre. En effet au retour des vacances de Toussaint les élèves du lycée seront accueillis à la demi-pension du collège voisin (également établissement rattaché au niveau comptabilité).
Plusieurs questions :
- Au niveau de l'établissement d'accueil, un chapitre L2 va être créé. Faut-il effectuer une DBM de type 3 (virement entre chapitres) afin de mettre le chapitre R2 à 0 et retranscrire dans le L2 l'intégralité des charges et recettes depuis le début de l'année ou bien un R2 et un L2 peuvent -ils coexister jusqu'à la fin de l'exercice budgétaire?
- Les tarifs appliqués ( au forfait ) par l'établissement d'accueil sont plus élevés que ceux du lycée. faut-il faire voter une augmentation des tarifs pour les 2 mois restants pris en charge par les familles ou est ce à l'établissement de financer la différence ( prélèvement sur les réserves du R2) ou encore à la collectivité de verser une subvention de compensation ?
- Au niveau du lycée je crée un compte 6568 autres tranferts par DBM de type 1 afin de pouvoir effectuer en fin d'exercice le reversement au collège des frais scolaires qui seront perçus par le lycée?
D'avance merci beaucoup pour vos réponses

Il ne faut pas supprimer le R2

Le L2 et le R2 coexistent. Le R2 constate les participations des élèves qu'il verse au L2 de l'établissement.

En recettes, le L2 ne reçoit que les participations des différents établissements.

Enfin ça c'est la théorie. Dans bcp d'établissements il n'y a qu'un L2 qui constate ses propres élèves et reçoit la participation des autres établissements.

l'établissement d'accueil ( en l'occurence le collège) doit donc avoir deux chapitres ?
- Le R2 pour ses propres éléves et le L2 pour les élèves accueillis? au niveau compta budgétaire comment cela se concrétise?
- Pour l'établissement qui ne possède plus de demi-pension le R2 se résume donc :
en recettes 70621 produits scolaires
en dépenses 6562,6565 et 6568 ?

Pareil pour le collège support
Au L2 on va trouver le 6011 le 615 6068...et le 6588 (et oui l'établissement support va récupérer des sous) et des 7566

Au R2 de chaque bahut on aura 6566 6565 6562 et un 70621

Pour un L il faut utiliser 7566/6566, non

est ce que j'ai bien compris ?

Pour l'établissement support du SAH :
1 chapitre L2:
- recettes : 7566 perception des contributions des établissements d'accueil
- dépenses : 6588 transfert au R2 des contributions

1 chapitre R2:
- recettes : 70621,7065... et 7588
- dépenses : 6011,615,6068...

pour les établissements accueillis :
1 chapitre R2
- Recettes : 70621
- dépenses : 6562,6565 et 6566
merci de vos réponses

je passe les élèves du LP voisin accueillis au R2 comme des élèves ou des agents hébergés. les 2 collectivités territoriales ont donné leur accord pour cet hébergement temporaire régi par une convention (tarifs, mise à disposition du personnel ...
Pas de soucis majeurs pour l'hébergement dont j'enregistre les recettes au R2 7065 ...

Babar je crois que tu te trompes (mais je ne suis pas un spécialiste du truc...)
Ton R2 supporte la constatation de ton établissement
Ton L2 supporte les charges de fonctionnement de la DP. On retrouve donc au L2 le 6011 (entre autres).
La contribution du L 2 6588 ne va pas vers le R2 mais vers le SG (à moins qu'il n'y ait des compteurs spécifiques)

Mais le L2, n'est pas réservé à une cuisine centrale? Ici, il ne s'agit "que" d'hébergement d'élèves du lp? C'est juste une question. Bonne journée

Nanie pose une bonne question
vachement constructif comme remarque, il y a vraiment des fois ou je m'épate....

Dans ce cas, utilisation d'un 7065, non?!

Mais dans ce cas, il faut toujours un R2 sur l'établissement accueilli (qui verse l'ensemble des droits constatés sur le R2 de l'établissement d'accueil)

am i wrong?

c'est en effet comme ça que je fonctionne pour l'accueil des élèves du LP (le R2 suffit ...

Dupont a écrit:

Nanie pose une bonne question

Merci ! Bises

Bozinchu a écrit:

Babar je crois que tu te trompes

c'est facile de se gausser...
j'ai pas fait exprès

merci à tous pour vos réponses