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amelish
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MessageSujet: voyages   voyages Icon_minitimeDim 19 Sep 2010 - 20:56

bonjour,

Mon A.C. refuse de rembourser un acompte versé par une famille alors que l'élève n'a pas participé à un voyage. Rien ne sera remboursé me dit il jusqu'à ce que le bilan financier soit établi et vérifié qu'il y a assez d'argent ! Est ce possible ? en attendant la famille ne comprend pas et ne cesse de réclamer.
Merci de m'apporter des éclaircissements
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: voyages   voyages Icon_minitimeDim 19 Sep 2010 - 21:00

Quelle est la chronologie ?
Le gamin ne s'est pas présenté le jour du départ sans prévenir...?
ou son absence était elle prévue depuis longtemps?

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MessageSujet: Re: voyages   voyages Icon_minitimeDim 19 Sep 2010 - 21:06

La famille X a versé xxx €.
L'ordre de recette au 7067 avec le détail des débiteurs ne fait pas apparaître la famille X ou il y a eu un ordre de réduction de recette la concernant. Donc la famille X n'a pas de créance et le comptable a un excédent de versement à rembourser.
Le comptable a l'obligation de rembourser sans attendre.
Attendre quoi d'ailleurs ?
Il refuse en attendant le bilan ? Et si celui-ci est en déficit, il se servira de l'argent d'une famille qui n'a aucune créance envers l'EPLE pour le couvrir ?
Ce comptable joue à un jeu dangereux.

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MessageSujet: Re: voyages   voyages Icon_minitimeDim 19 Sep 2010 - 21:11

La question est moins de connaître le bilan financier du voyage que de savoir s'il existe un document contractuel avec les familles précisant le régime de remboursement selon les modalités de désistement.

A défaut, l'EPLE ne peut tenir pour acquis un produit qui ne correspond pas à un service réalisé donc l'AC doit rembourser. Le CE peut formuler expressement la demande d'un ordre de paiement.

Ensuite, s'il est logique que l'AC vérifie l'équilibre du voyage, la manière dont le bilan financier est construit n'est pas de son ressort.
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Alcor
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MessageSujet: Re: voyages   voyages Icon_minitimeDim 19 Sep 2010 - 21:42

Si l'élève n'a pas participé au voyage suite à une décision de l'administration ou bien pour une raison de maladie, l'acompte doit être remboursé. Si c'est l'élève qui s'est désisté de son propre chef, effectivement attendre le bilan financier en espérant qu'il y a l'engagement financier des parents écrit.
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MessageSujet: Re: voyages   voyages Icon_minitimeDim 19 Sep 2010 - 22:40

Alcor a écrit:
Si l'élève n'a pas participé au voyage suite à une décision de l'administration ou bien pour une raison de maladie, l'acompte doit être remboursé. Si c'est l'élève qui s'est désisté de son propre chef, effectivement attendre le bilan financier en espérant qu'il y a l'engagement financier des parents écrit.
Vous oubliez que l'ordre de recette doit précéder le recouvrement. Le comptable ne fait qu'appliquer les décisions de l'ordonnateur en matière de recette ; ce n'est pas à lui de décider si on doit ou pas rembourser l'élève. Soit il a une créance, soit il n'en a pas.

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amelisch
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MessageSujet: re voyage   voyages Icon_minitimeLun 20 Sep 2010 - 17:37

Merci pour vos réponses
 
Quelques précisions : l'élève s'est cassé la jambe, et bien évidemment il ne pouvait se déplacer. Mon AC, prétend que sans bilan financier car celui ci pourrant être déficitaire, on ne peut rembourser la famille avant !
Merci pour vos réponses
Gestionnaire depuis 1 an et mon A.C me fait bien suer!!!
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MessageSujet: Re: voyages   voyages Icon_minitimeLun 20 Sep 2010 - 17:48

Ton AC n'a pas complètement tort : certains éléments d'un voyage comportent un coût fixe, même si l'élève se désiste (une place inoccupée dans un bus, une entrée de musée non remboursable).
Un certain montant ne sera pas récupéré par le collège.
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MessageSujet: Re: voyages   voyages Icon_minitimeLun 20 Sep 2010 - 17:54

D'où l'intérêt de faire adopter une charte des voyages par le CA afin de prévoir les conditions de remboursement en cas d'annulation (il existe des modèles sur les sites "officiels" mais rien n'empêche d'élaborer le sien ) et de l'élaborer en collaboration avec son AC peut s'avérer intéressant sur le long terme
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MessageSujet: Re: voyages   voyages Icon_minitime

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