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 Malaise vagal et accident du travail

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Isidore
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Date d'inscription : 02/04/2006

MessageSujet: Malaise vagal et accident du travail   Lun 7 Juin 2010 - 14:10

Un des agents a eu un malaise pendant la pause déjeuner. Déclaration accident du travail ou pas?

Merci.
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FARPI
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Localisation : The Twilight Zone
Date d'inscription : 15/03/2009

MessageSujet: Re: Malaise vagal et accident du travail   Lun 7 Juin 2010 - 14:14

s'il le demande (on ne peut refuser à un agent de faire une déclaration AT) : oui sachant que ne sera pris en charge au titre AT que les conséquences du malaise (coupure, foulure...) et que le service gestionnaire verra s'il décide de l'imputabilité ou non.
Par contre pas de délivrance de liasse de prise en charge.
Concernant le malaise lui même, dans certains cas, il peut être pris en charge en fonction de la jurisprudence qui évolue et de preuves à apporter (lien direct avec le service...):
http://www.ia76.ac-rouen.fr/personnels-et-recrutement/personnel-enseignant-du-1er-degre/accident-du-travail-5427.kjsp?RH=PERSO1ERDEGRE_IA76


Dernière édition par FARPI le Lun 7 Juin 2010 - 14:25, édité 1 fois (Raison : précisions)
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http://thomas-jaeck.fr/
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MessageSujet: Re: Malaise vagal et accident du travail   Lun 7 Juin 2010 - 14:19

J'ai eu ça au boulot, mais j'aurais jamais pensé à le passer en AT... pourtant c'était bien lié à ce de métier.

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Winnie
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MessageSujet: Re: Malaise vagal et accident du travail   Lun 7 Juin 2010 - 14:34

Quand on me demande, je donne les papiers. Après si c'est pas pris en AT, on ne risque pas de me le reprocher.

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La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (© Hippos, 15/12/2010)
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MessageSujet: Re: Malaise vagal et accident du travail   Lun 7 Juin 2010 - 16:07

N@n@rd a écrit:
pourtant c'était bien lié à ce de métier.
Oui, beaucoup de gestionnaires ont eu un malaise vagal âme.
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L'intendant zonard
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MessageSujet: Re: Malaise vagal et accident du travail   Mar 8 Juin 2010 - 1:40

L'AT doit être lié à l'exercice du travail. Même sur le lieu de travail, un problème de ce type qui est lié à l'état général de santé de la personne a peu de chances d'être pris en charge en tant qu'AT. Pour que ça puisse être le cas, il faudrait pouvoir prouver qu'il y a un lien avec l'activité qui avait prédédé : la personne qui a piqué du nez dans le potage avait passé toute la matinée à bosser dans des émanations de gaz toxiques, là OK.

Ensuite le gestionnaire peut remettre les formulaires AT à la victime, mais s'il a un doute il faut qu'il le précise à l'agent, qui doit savoir qu'il y a un risque que le dossier n'aboutisse pas en tant qu'AT, et que la prise en charge ne sera pas la même.

Ensuite, il ne faut rien négliger : si le malaise a lieu parce qu'empoisonnement à la cantine, il faut alors aller au civil et pénal contre l'établissement, qui se retournera contre le CE, qui se tournera contre le gestionnaire qui se retournera contre le chef de cuisine qui devra prouver la faute de l'ex-OEA sous ses ordres... Une vraie bande de copains !

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Parce que l'intendance, c'est la zone.
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rose-mar
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MessageSujet: allergie a la farine je boss en boulangerie   Jeu 17 Jan 2013 - 12:01

j ai eut un malaise sur mon lieu de travail car je ne dort pas plus de2h par jour (boulangerie) je suis allergique a la farine je suis épuiser a la clinique on ma dit fatigue général peut y considérer comme at
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Isaac Newton
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MessageSujet: Re: Malaise vagal et accident du travail   Jeu 17 Jan 2013 - 12:03

Désolée Madame, mais ici c'est un forum de gestionnaires d'EPLE pas de boulangers, ni même d'Inspecteurs du Travail. Bon courage pour la suite.

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Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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MessageSujet: Re: Malaise vagal et accident du travail   

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