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achat matèriel d'occasion à un particulier

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Message  Gars du Doubs le Lun 14 Déc 2009 - 14:38

A priori la réponse est non
mais vous aurez peut être une idée.

Nous souhaitons acheter pour un projet une "monture équatoriale"
Le neuf est très cher d'autant que nous voulons démonter la bête dans le cadre du projet. Nous avons trouvé sur internet ce qui nous conviendrait mais c'est d'occasion (ce qui vu le devenir nous convient bien) et c'est à un particulier.
Une solution ou un idée pour éviter de dépenser 3 fois plus.
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Message  Fondateur le Lun 14 Déc 2009 - 14:49

Un établissement peut-il acheter du matériel d'occasion à un particulier ?

La réponse est oui. Aucune disposition n'interdit l'achat de matériel d'occasion. Ce sont des considérations économiques et techniques qui font choisir entre un matériel neuf ou non. Il convient évidemment de respecter les principes de liberté d'accès à la commande publique, d'égalité de traitement entre les candidats et de transparence des procédures, énoncés dans le code des marchés publics, dans la mesure où l'achat de matériels d'occasion entre dans le cadre du CMP. En l'absence de facture, il conviendra de conclure un contrat avec le vendeur qui constituera la pièce justificative du paiement

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Message  XIII le Lun 14 Déc 2009 - 14:52

Gars du Doubs a écrit:
Nous souhaitons acheter pour un projet une "monture équatoriale"

Kekseksà ????
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Message  bip² le Lun 14 Déc 2009 - 14:54

http://fr.wikipedia.org/wiki/Monture_%C3%A9quatoriale
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Message  Invité le Lun 14 Déc 2009 - 14:57

XIII a écrit:
Gars du Doubs a écrit:
Nous souhaitons acheter pour un projet une "monture équatoriale"

Kekseksà ????
C'est pour les TOS, plus particulièrement pour faire le ménage.
Car pour aller loin (vers l'Equateur), on ménage sa monture.

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Message  Invité le Lun 14 Déc 2009 - 14:59

C'est ça :

achat matèriel d'occasion à un particulier Equateur_lama

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Message  Invité le Mar 15 Déc 2009 - 0:08

Quand Grincheux fâché, lui toujours faire ainsi...

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Message  entropie le Mar 15 Déc 2009 - 10:16

une question par simple curiosité : puisque la pièce justificative n'est pas une facture en soi mais un contrat, ledit contrat doit il faire l'objet d'un passage en CA avec vote et acte ? Je suppose que oui puisqu'il y a incidence financière. Toutefois, serait ce nécessaire si la dépense est inscrite à l'EPCP ?

parce que si passage en CA, l'achat est retardé pour un bon moment (sauf CA exceptionnel) et la marchandise sera peut être vendue entre temps...

encore une fois, la question n'est que de la curiosité personnelle.

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Message  Fondateur le Mar 15 Déc 2009 - 10:30

Si la dépense est prévue à l'EPCP et si le contrat n'a pas d'incidence sur les autres exercices on n'a pas besoin du CA.

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Message  Eric le Mar 15 Déc 2009 - 12:27

achat matèriel d'occasion à un particulier Affraid
qu'est ce que tu as fait à Agathe ????
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