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logements de fonction et double des cles

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logements de fonction et double des cles

Message  carpedie le Mar 8 Déc 2009 - 14:41

Bonjour à tous,

J'aimerais savoir si le gestionnaire de mon eple est en droit d'exiger des personnels logés par NAS d'avoir le double de leur clé d'appartement, sachant que tous les logements ont souscrit une assurance habitation ?
Merci pour vos réponses.

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Re: logements de fonction et double des cles

Message  cavalier solitaire le Mar 8 Déc 2009 - 14:47

Je dirais non.
Les occupants sont assimilables à des locataires et le logement est un espace privé inviolable.
De plus, disposer des clefs à l'intendance peut être source de suspiscion de la part de locataires ronchons.
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Isaac Newton le Mar 8 Déc 2009 - 14:50


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Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  LMDV/LG le Mar 8 Déc 2009 - 14:52

Personnellement, je n'exigerai pas d'avoir accès à un double de clé en cas d'absence d'un logé si il me signait un certificat par lequel il reconnait prendre en charge tous les dégâts commis à l'occasion du défoncage de sa porte en cas de nécessité impérieuse comme une fuite d'eau.

Après, à lui de voir si son assurance couvrirait tout.
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  sainte barbe le Mar 8 Déc 2009 - 17:03

Un bémol quand même sur l'assimilation d'un logement de fonction même en COP à un logement privé classique. Je pense que le fait que le logement soit dans un EPLE justifie certaines contraintes à commencer par celle tout à fait réglementaire du caractère précaire de l'occupation et l'interdiction d'utilisation commerciale du logement.
Dans le principe, d'autres contraintes peuvent exister a condition qu'elles soient justifiées par la spécificité EPLE.
Dans le respect de ces principes, d'une manière générale, la conservation des doubles ne s'impose pas. Après, il peut y avoir des situations très particulières où l'impossibilité d'accès d'urgence au logement pourrait avoir des conséquences graves sur le fonctionnement de l'EPLE, dans ce cas l'obligation du double pourrait se justifier (ex: un logement situé au dessus de salles de classes).
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  donald le Mar 8 Déc 2009 - 17:13

cela touche à la vie privée et il est donc exclu de détenir un double à l'intendance
je demande aussi à ce que la personne logée soit présente dans son logement lorsque des travaux sont réalises...cela permet d'éviter des contrariétés ultérieures
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Philemon le Mar 8 Déc 2009 - 17:23

Personnellement je ne vois aucun inconvenient à ce qu'un double des clés soit mis au coffre de l'intendance en cas de fuite d'eau.Je préfère une intervention rapide des agents du lycée en mon absence plutôt que de retrouver mon appartement dégradé en rentrant de vacances.
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  communard le Mar 8 Déc 2009 - 19:10

Chaque occupant gère ses doubles de clef comme il l'entend plus en terme de bon voisinage qu'en terme de gestion matériel du collège. Il ne me viendrait pas à l'idée de les réclamer. Par contre, j'insiste sur le fait qu'en cas d'absences prolongées du logement, il est recommandé de laisser un double à quelqu'un de présent sur place ou pas trop loin que je peux contacter en cas d'intervention urgente (fuite d'eau ...).
Mon agent d'accueil a mon double. Je lui ai demandé et j'ai la clef de mon CE de temps en temps.
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  momo le Mer 9 Déc 2009 - 8:33

Les logements relèvent de la vie privé
Pour qu'il n'y ait aucune ambiguité je préfère que toutes les clés soient remises aux occupants.
En cas d'extrême urgence il reste le passe pompier dans le coffre
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Ges' le Mer 9 Déc 2009 - 8:45

Chez nous les doubles sont conservés à l'intendance, pratique s'il faut une intervention rapide et que l'occupant n'est pas là.
Ceci dit, les doubles sont conservés avec l'accord de l'occupant (accord verbal, je le précise).
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Invité le Mer 9 Déc 2009 - 9:04

comme Lipo; Les doubles des clés (y compris la mienne) étaient conservés par la gardienne sur la base du volontariat (je ne lui donnais même pas lma clé, c'est l'occupant de chaque logement qui le faisait) D'ailleurs, une prof ne le faisait pas, je crois, sous prétexte qu''elle avait un compagnon.

Dans le privé eh oui, il y a des gens qui habitent dans autre chose qu'un logement de fonctions! , vous ne laissez pas vos clés au proprio sous prétexte qu'il y a un risuqe de dégats des eaux et tutti quanti! chacun prend ses responsabilités, et puis basta. Donc, je ne vois pas pourquoi il en irait différemment des logements de fonction des EPLE

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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Brutus03 le Mer 9 Déc 2009 - 11:20

SPQR a écrit:comme Lipo; Les doubles des clés (y compris la mienne) étaient conservés par la gardienne sur la base du volontariat (je ne lui donnais même pas lma clé, c'est l'occupant de chaque logement qui le faisait) D'ailleurs, une prof ne le faisait pas, je crois, sous prétexte qu''elle avait un compagnon.

Dans le privé eh oui, il y a des gens qui habitent dans autre chose qu'un logement de fonctions! , vous ne laissez pas vos clés au proprio sous prétexte qu'il y a un risuqe de dégats des eaux et tutti quanti! chacun prend ses responsabilités, et puis basta. Donc, je ne vois pas pourquoi il en irait différemment des logements de fonction des EPLE

Mais on est pas dans le privé encore...Les clés sont dans mon bureau....
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Invité le Mer 9 Déc 2009 - 11:34

hamid03 a écrit:

Mais on est pas dans le privé encore...Les clés sont dans mon bureau....

pasok qu'est-ce que ça change au respect de la vie privée?!

Si je me retrouvais logé et qu'un olibrius entendait conserver le double de mes clés dans son bureau sans que je ne lui aie rien demandé, je peux vous assurer que je piquerais une très grosse crise!! grr grrr grrr

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Re: logements de fonction et double des cles

Message  sainte barbe le Mer 9 Déc 2009 - 11:44

J'avais dit ça un peu plus haut ...
sainte barbe a écrit:Un bémol quand même sur l'assimilation d'un logement de fonction même en COP à un logement privé classique. Je pense que le fait que le logement soit dans un EPLE justifie certaines contraintes à commencer par celle tout à fait réglementaire du caractère précaire de l'occupation et l'interdiction d'utilisation commerciale du logement.
Dans le principe, d'autres contraintes peuvent exister a condition qu'elles soient justifiées par la spécificité EPLE.
Dans le respect de ces principes, d'une manière générale, la conservation des doubles ne s'impose pas. Après, il peut y avoir des situations très particulières où l'impossibilité d'accès d'urgence au logement pourrait avoir des conséquences graves sur le fonctionnement de l'EPLE, dans ce cas l'obligation du double pourrait se justifier (ex: un logement situé au dessus de salles de classes).
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Brutus03 le Mer 9 Déc 2009 - 11:53

SPQR a écrit:
hamid03 a écrit:

Mais on est pas dans le privé encore...Les clés sont dans mon bureau....

pasok qu'est-ce que ça change au respect de la vie privée?!

Si je me retrouvais logé et qu'un olibrius entendait conserver le double de mes clés dans son bureau sans que je ne lui aie rien demandé, je peux vous assurer que je piquerais une très grosse crise!! grr grrr grrr
Avec moi, pas le choix :
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Fondateur le Mer 9 Déc 2009 - 13:56

J'ai les doubles, mais avec l'accord des locataires. Sans accord je ne garderais pas de double.

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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Message  Brutus03 le Mer 9 Déc 2009 - 14:54

N@n@rd a écrit:J'ai les doubles, mais avec l'accord des locataires. Sans accord je ne garderais pas de double.

Mais je me fiche de l'accord des locataires....Cet été, les locataires étaient en vacances quand j'ai eu un dégât des eaux....C'est pas des locataires d'abord...ils ne payent pas de loyer et puis faut pas m'énerver .....
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Invité le Mer 9 Déc 2009 - 15:06

Jamais eu de doubles (sauf chambre louée à la nuité)...
Pour peu qu'il y ait un chouia de tension dans l'équipe, qu'une effraction (ou tentative réelle ou fantasmée) apparaisse et les encuicuinements (terme à réutiliser prochainement) arrivent...
Dégats des eaux ?, la CT est prevenue et ils sont assurés...je ne veux pas être responsable de l'inadaptabilité des autres à vivre normalement dans des murs
chacun est roi chez lui

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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Invité le Mer 9 Déc 2009 - 15:14

rural th a écrit:chacun est roi chez lui

Sauf moi, vous ne connaissez pas ma femme...

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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Bozinchu le Mer 9 Déc 2009 - 15:19

Physiquement non..
moralement oui....
C'est propension qu'ont les femmes a être est également réparti entre toutes....

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Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Invité le Mer 9 Déc 2009 - 15:24

Bozinchu a écrit:Physiquement non..
moralement oui....
C'est propension qu'ont les femmes a être est également réparti entre toutes....

pasok faux!

Chacun connait la réputation des mamas corses...

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Re: logements de fonction et double des cles

Message  LMDV/LG le Mer 9 Déc 2009 - 15:24

rural th a écrit:Jamais eu de doubles (sauf chambre louée à la nuité)...
Pour peu qu'il y ait un chouia de tension dans l'équipe, qu'une effraction (ou tentative réelle ou fantasmée) apparaisse et les encuicuinements (terme à réutiliser prochainement) arrivent...
Dégats des eaux ?, la CT est prevenue et ils sont assurés...je ne veux pas être responsable de l'inadaptabilité des autres à vivre normalement dans des murs
chacun est roi chez lui

Si une fuite d'eau chez toi faisait des dégâts chez moi pendant que tu te goberges les doigts de pied en éventail, tu aurais une mauvaise surprise à l'entrée de ton royaume pour ton retour (sans compter que je ne me presserai pas pour prévenir que ton logement est ouvert à tous).
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Nanie le Mer 9 Déc 2009 - 15:26

Oh !!! Quelle frustration se lit dans vos propos !!! Bouh !!
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Invité le Mer 9 Déc 2009 - 15:38

Si une fuite d'eau chez toi faisait des dégâts chez moi pendant que tu te goberges les doigts de pied en éventail,
Tu agiras comme dans tous immeubles collectifs.
La baignoire du voisin d'au-dessus fuit... tu le préviens...il est pas là ?... tu préviens le propriétaire (ou le syndic...) et en cas d'urgence les pompiers comme ce qui se passe dans la... vraie vie.

Je veux bien avoir un numéro d'urgence à appeler... mais pas être celui qui peut sauver tous les jours moïse et la moquette des eaux.
Les personnels logés sont des adultes (en principe, ...au moins, je fais comme si) et je pense qu'il est bon d'avoir des limites dans le domaine professionnel et il m'arrive d'aller nourrir les poissons rouges ou le chat du voisin.. mais ce sont des relations de bon voisinage et pi c'est tout ! (il me prête ces clés comme voisin et je lui rend quand il revient...mais, il n'y a pas de clés d'appart au bureau...)

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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Brutus03 le Mer 9 Déc 2009 - 15:54

rural th a écrit:
Si une fuite d'eau chez toi faisait des dégâts chez moi pendant que tu te goberges les doigts de pied en éventail,
Tu agiras comme dans tous immeubles collectifs.
La baignoire du voisin d'au-dessus fuit... tu le préviens...il est pas là ?... tu préviens le propriétaire (ou le syndic...) et en cas d'urgence les pompiers comme ce qui se passe dans la... vraie vie.

Je veux bien avoir un numéro d'urgence à appeler... mais pas être celui qui peut sauver tous les jours moïse et la moquette des eaux.
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Tu es dans un eple ou dans une résidence avec digicodes et veilleur d e nuit....
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Fondateur le Mer 9 Déc 2009 - 17:35

hamid03 a écrit:
N@n@rd a écrit:J'ai les doubles, mais avec l'accord des locataires. Sans accord je ne garderais pas de double.

Mais je me fiche de l'accord des locataires....Cet été, les locataires étaient en vacances quand j'ai eu un dégât des eaux....C'est pas des locataires d'abord...ils ne payent pas de loyer et puis faut pas m'énerver .....


Tu veux que j'appelle la TG pour qu'on vienne te refaire un audit pour te calmer ?

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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Invité le Mer 9 Déc 2009 - 20:14

hamid03 a écrit:
rural th a écrit:
Je veux bien avoir un numéro d'urgence à appeler... mais pas être celui qui peut sauver tous les jours moïse et la moquette des eaux.
Les personnels logés sont des adultes (en principe, ...au moins, je fais comme si) et je pense qu'il est bon d'avoir des limites dans le domaine professionnel et il m'arrive d'aller nourrir les poissons rouges ou le chat du voisin.. mais ce sont des relations de bon voisinage et pi c'est tout ! (il me prête ces clés comme voisin et je lui rend quand il revient...mais, il n'y a pas de clés d'appart au bureau...)

Tu es dans un eple ou dans une résidence avec digicodes et veilleur d e nuit....

hahaha. très drôle. je suis mort de rire. Suspect

être gestionnaire (gestionnaire! seulement gestionnaire!! même pas CE!!!), ça te donne le droit de contrevenir au droit au respect de sa vie privée?! Même les flics n'ont pas le droit de perquisitionner en ton absence et tu voudrais nous faire croire que toi, petit gestionnaire d'EPLE, tu serais en mesure de t'arroger des prérogatives très clairement anticonstitutionnelles?!!!!

Je maintiens que si on me fait un coup comme ça, je fais un scandale. Jusqu'au recteur, jusqu'au conseil d'État s'il le faut!!! tir baston

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Re: logements de fonction et double des cles

Message  youpi le Mer 9 Déc 2009 - 21:02

Et pourquoi pas devant le Cour Européenne des Droits de l'Homme si les juridictions nationales ne suffisent pas

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Re: logements de fonction et double des cles

Message  Brutus03 le Jeu 10 Déc 2009 - 8:26

youpi a écrit:Et pourquoi pas devant le Cour Européenne des Droits de l'Homme si les juridictions nationales ne suffisent pas

Une petite tisane?lol!

N@n@rd a écrit:
hamid03 a écrit:
N@n@rd a écrit:J'ai les doubles, mais avec l'accord des locataires. Sans accord je ne garderais pas de double.

Mais je me fiche de l'accord des locataires....Cet été, les locataires étaient en vacances quand j'ai eu un dégât des eaux....C'est pas des locataires d'abord...ils ne payent pas de loyer et puis faut pas m'énerver .....


Tu veux que j'appelle la TG pour qu'on vienne te refaire un audit pour te calmer ? Suspect
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Re: logements de fonction et double des cles

Message  BASHAR le Jeu 10 Déc 2009 - 12:22

hamid03 a écrit:
N@n@rd a écrit:
hamid03 a écrit:
N@n@rd a écrit:J'ai les doubles, mais avec l'accord des locataires. Sans accord je ne garderais pas de double.

Mais je me fiche de l'accord des locataires....Cet été, les locataires étaient en vacances quand j'ai eu un dégât des eaux....C'est pas des locataires d'abord...ils ne payent pas de loyer et puis faut pas m'énerver .....


Tu veux que j'appelle la TG pour qu'on vienne te refaire un audit pour te calmer ?

Décidément le climat se dégrade depuis que je suis plus à Montluçon !!!
Et la convivialité entre collègues, où est-elle passée ?
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