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Elections : vote invalidé

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Message  GIMLI le Lun 19 Oct 2009 - 15:25

Dans une enveloppe d'élection des Tos, il y avait 2 bulletins identiques (peut être la personne qui a voté n'a pas vu qu'il y en avait deux), le vote est t-il nul ou on considère qu'il est bon.
J'ai fait recherche mais je n'ai pas trouvé de réponse à ma question.
merci d'avance pour vos réponses éclairées.
une gestionnaire très dépitée
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Message  Invité le Lun 19 Oct 2009 - 15:31

Par principe le vote est nul puisque deux bulletins (même de la même liste).

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Message  Invité le Lun 19 Oct 2009 - 15:37

J'ai participé à plusieurs élections.

Que ce soit au niveau des élections dans la vraie vie ou au sein de l'EN, un bulletin double (s'il s'agit de la même liste) est bien pris en compte.

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Message  GIMLI le Lun 19 Oct 2009 - 15:43

Merci pour cette réponse rapide. Comme toujours, et cela n'a pas de prix, je sais que je peux compter sur les membres de ce forum sans lequel je serai déjà dépressive.
MerciElections : vote invalidé Super21
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Message  GIMLI le Lun 19 Oct 2009 - 16:47

J'ai trouvé la confirmation que Grincheux a raison dans la circulaire 2000-083 du 9 juin 2000, encart BO N° 23 pafe VIII.
"Lorsque l'enveloppe contient plusieurs bulletins identiques, ils ne sont comptabilisés que pour un seul vote.

Je suis soulagée. Je n'aurai pas à refaire le PV
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Message  Invité le Lun 19 Oct 2009 - 16:54

GIMLI a écrit: Grincheux a raison

Ticket d'entrée gagné pour ton intégration dans la boîte à chats. Bienvenue ! coucou

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Message  Vieil intendant le Lun 19 Oct 2009 - 16:59

Grincheux a raison

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Message  Bozinchu le Lun 19 Oct 2009 - 17:55

Et dire que moi je me félicitais sur un autre post, des progrès notables de l'élève Grinch' Elections : vote invalidé Kopfschuettel

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

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Message  Mad Max le Mar 20 Oct 2009 - 10:23

GIMLI a écrit:J'ai trouvé la confirmation que Grincheux a raison dans la circulaire 2000-083 du 9 juin 2000, encart BO N° 23 pafe VIII.
"Lorsque l'enveloppe contient plusieurs bulletins identiques, ils ne sont comptabilisés que pour un seul vote.

Je suis soulagée. Je n'aurai pas à refaire le PV

petite précision : ce n'est pas la page VIII (il s'agit des élections dans les écoles) mais la page XXIX (élection dans les EPLE), même si cela ne change rien au fond.
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