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modification de l'EPCP et caractère exécutoire

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Message  Schtroum le Sam 10 Oct 2009 - 8:30

Un collègue AC prétend que la modification de l'EPCP est exécutoire dès publication de l'acte du CA la prévoyant ! La cellule d'appui du Rectorat concerné lui donne raison.

Qu'en est-il ?

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Message  Maudinou le Sam 10 Oct 2009 - 9:04

Vous allez dans "index" et "actes administratifs".
Personnellement, je repasse par les tutelles après une modif de l'EPCP
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Message  Fondateur le Sam 10 Oct 2009 - 12:04

Schtroum a écrit:Un collègue AC prétend que la modification de l'EPCP est exécutoire dès publication de l'acte du CA la prévoyant ! La cellule d'appui du Rectorat concerné lui donne raison.

Qu'en est-il ?

FAQ de la DAF ministérielle :

L'acte relatif à l'EPCP est-il soumis à l'obligation de transmission pour contrôle de légalité ?

L'EPCP est bien soumis à l'obligation de transmission pour contrôle de légalité puisqu'il entre dans le cadre des actes du conseil d'administration relatifs à la passation des conventions et des contrats et notamment des marchés. Il doit en conséquence être transmis à l'autorité de contrôle et est exécutoire 15 jours après sa transmission, ou 30 jours s'il est transmis en annexe du budget.

Ce qui vaut pour l'EPCP original vaut bien entendu pour l'EPCP modificatif.
"La cellule d'appui du Rectorat concerné lui donne raison. "modification de l'EPCP et caractère exécutoire Pleure6

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Message  Invité le Sam 10 Oct 2009 - 15:38

Dans le collège ou j'exerçais, une pratique héritée de ma prédécesserice consistait à insérer, dans l'acte d'approbation par le CA de l'EPCP, une disposition selon laquelle le CA autorise le CE a modifier l'EPCP sous réserve de lui en rendre compte dès le prochain CA.

Celà m'a paru un peu borderline mais tellement pratique que je l'ai mise en application Embarassed

Quand j'en ai parlé à deux collègues AC, elles n'ont rien trouvé à y redire (et ont même trouvé l'idée tellement bonne qu'elles l'ont elles-mêmes mise en application dans leurs ets).

Quand je me réfère à l'article R-421-20 du code de l'éducation, je ne vois pas ce qui s'y oppose

Qu'en pensez-vous?

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Message  Fondateur le Sam 10 Oct 2009 - 17:51

Ils sont fous ces romains a écrit:Dans le collège ou j'exerçais, une pratique héritée de ma prédécesserice consistait à insérer, dans l'acte d'approbation par le CA de l'EPCP, une disposition selon laquelle le CA autorise le CE a modifier l'EPCP sous réserve de lui en rendre compte dès le prochain CA.

Celà m'a paru un peu borderline mais tellement pratique que je l'ai mise en application modification de l'EPCP et caractère exécutoire Icon_redface

Quand j'en ai parlé à deux collègues AC, elles n'ont rien trouvé à y redire (et ont même trouvé l'idée tellement bonne qu'elles l'ont elles-mêmes mise en application dans leurs ets).

Quand je me réfère à l'article R-421-20 du code de l'éducation, je ne vois pas ce qui s'y oppose

Qu'en pensez-vous?


Bon je crois que je vais arrêter de venir sur ce forum car à force de critiquer et de dire que c'est n'importe quoi, je vais me mettre à dos toute la profession et les collègues. Et puis je ressens aussi de la lassitude et un diffu sentiment d'inutilité...

Pourtant c'est effectivement n'importe quoi.
Cette pratique revient à prendre une délibération indiquant que le CA autorise le CE à signer tout marché, tout contrat et toute convention. C'est donc ni plus ni moins qu'une délégation globale donnée à l'ordonnateur dans ce domaine. Le principe est qu'il n'y a pas de délégation sans texte ; et aucun article du code de l'Educ ne permet cette délégation. C'est d'ailleurs pourquoi l'EPCP existe ?!?! Si cette pratique était possible, il n'y aurait pas d'EPCP. CQFD.

Certes c'est pratique ; comme serait pratique le fait que le CA autorise le CE a modifier seul les tarifs des voyages ou à les fixer, à signer toutes les modifications ultérieures au budget. On pourrait ainsi se contenter d'un CA.

Il me semble qu'au moment ou on souhaite plus de professionnalisation, c'est le contraire qui se passe. Si vous me dites que le rectorat cautionne cette pratique, je saute par la fenêtre (bon aprés tout je ne suis qu'au premier étage).

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Message  Schtroum le Sam 10 Oct 2009 - 18:56

Oui, lassitude chez moi aussi où j'essaie désepérément de revenir à la norme... : manque de délib pour les convention, pas de déclaration des avantages en nature depuis des années, bidouillage sur les charges communes du SAH, pas de contrôle des PJ des mandatements des ER, pas d'évaluation des personnels administratifs depuis des années, etc... Et aucune relance ou observation du Rectorat !!!

Résultat j'ai beaucoup de monde à dos, un CE qui trouve que je suis trop formaliste et qu'il y a d'autres priorités...

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Message  Invité le Dim 11 Oct 2009 - 1:47

N@n@rd a écrit:Pourtant c'est effectivement n'importe quoi.

modification de l'EPCP et caractère exécutoire Icon_redface modification de l'EPCP et caractère exécutoire Icon_redface et re- modification de l'EPCP et caractère exécutoire Icon_redface

N@n@rd a écrit:Il me semble qu'au moment ou on souhaite plus de professionnalisation, c'est le contraire qui se passe.

J'aimerais que l'on m'explique comment l'on fait pour devenir un véritable professionnel de la comptabilité publique,du droit administratif,du droit des marchés publics, du régime juridique des EPLE, sans parler du droit de la fonction publique pour ces très chers agents, etc... avec les 30 petites heures (de mémoire) que dispense l'ami Boz devant chaque atelier d'IRA (et ceci sans remettre aucunement en question ses compétences, au contraire)

On parlait d'expérience dans un autre post, je parlerais ici d'un de ses corollaires: le temps, dont on dispose d'avantage quand on ne se modification de l'EPCP et caractère exécutoire Icon_scratch pas les méninges sur des modification de l'EPCP et caractère exécutoire 243119 et que l'on peut mettre à profit pour prendre un peu de recul, modification de l'EPCP et caractère exécutoire Icon_study par soi même et améliorer ses pratiques. Ce temps, difficile de le trouver quand on se retrouve bombardé GM en 1er poste, et encore plus GC, avec mille et une urgences toutes plus urgentes les unes que les autres à gérer et une soixantaine d'individus qui vous tombent sur le poil de tous les côtés et se lâchent en se jubilant: "chouette, un p'tit jeune, on va pouvoir lui faire faire n'importe quoi modification de l'EPCP et caractère exécutoire 3d-msn24 "...

N@n@rd a écrit:Et puis je ressens aussi de la lassitude et un diffu sentiment d'inutilité...
au contraire, c'est l'avis de collègues expérimentées comme vous qui aident les petits jeunes (et les moins jeunes) sur le droit chemin modification de l'EPCP et caractère exécutoire 0062. Tenez bon, vous êtes très loin d'être inutile

N@n@rd a écrit:Si vous me dites que le rectorat cautionne cette pratique, je saute par la fenêtre (bon aprés tout je ne suis qu'au premier étage).
Rassurez vous, la question n'a jamais été posée aux autorités académiques. En revanche, l'IA n'a jamais censuré nos actes

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Message  Ges' le Dim 11 Oct 2009 - 8:09

Schtroum a écrit:Oui, lassitude chez moi aussi où j'essaie désepérément de revenir à la norme... : manque de délib pour les convention, pas de déclaration des avantages en nature depuis des années, bidouillage sur les charges communes du SAH, pas de contrôle des PJ des mandatements des ER, pas d'évaluation des personnels administratifs depuis des années, etc... Et aucune relance ou observation du Rectorat !!!

Je suis sidéré....

Mon CE a ses défaut, comme tout un chacun, et j'en ai aussi, mais dans mon établissement nous sommes au moins deux à avoir une volonté inflexible de faire respecter la loi et les règles. Alors tout n'est peut être pas toujours bien fait mais il s'agit d'erreurs et jamais de bidouillages.

Ce que décrit notre invité contribue à mon sens à faire le lit d'une détestation grandissante de la population pour les fonctionnaires qui ne respectent jamais les règles.

Et les dérives de certains entraînent la perte de tous (voir à titre d'exemple le texte sur la chasse aux logements de fonction indus qui pourrait bien s'étendre un jour aux logements de fonction réellement utiles, allez savoir).

Nous devons être des exemples et nous apparaissont comme les plus mauvais élèves.

C'est bien dommage. En particulier pour ceux qui sont fonctionnaires avant tout par goût du service rendu au public.
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Message  Winnie le Dim 11 Oct 2009 - 10:37

Schtroum a écrit:Oui, lassitude chez moi aussi où j'essaie
désepérément de revenir à la norme... : manque de délib pour les
convention, pas de déclaration des avantages en nature depuis des
années, bidouillage sur les charges communes du SAH, pas de contrôle
des PJ des mandatements des ER, pas d'évaluation des personnels
administratifs depuis des années, etc... Et aucune relance ou
observation du Rectorat !!!

Donc y'a pas que vers chez moi. C'est une cause perdue...

Je vais devoir consulter. J'ai des envies de meurtre.
PAAAAAAAAAAAAAAECE QUEEEEEEEEEEEEEEEEEEE modification de l'EPCP et caractère exécutoire 0017

Une petite lueur au fond du tunnel : ils sont fous ces Romains, Ges' et tous les débutants qui essayent de piger qqch à leur boulot, et de le faire dans les règles. Merci les gars.

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Message  VHALERIA le Dim 11 Oct 2009 - 10:48

Ges' a écrit:
Schtroum a écrit:Oui, lassitude chez moi aussi où j'essaie désepérément de revenir à la norme... : manque de délib pour les convention, pas de déclaration des avantages en nature depuis des années, bidouillage sur les charges communes du SAH, pas de contrôle des PJ des mandatements des ER, pas d'évaluation des personnels administratifs depuis des années, etc... Et aucune relance ou observation du Rectorat !!!

Je suis sidéré....

Mon CE a ses défaut, comme tout un chacun, et j'en ai aussi, mais dans mon établissement nous sommes au moins deux à avoir une volonté inflexible de faire respecter la loi et les règles. Alors tout n'est peut être pas toujours bien fait mais il s'agit d'erreurs et jamais de bidouillages.

Ce que décrit notre invité contribue à mon sens à faire le lit d'une détestation grandissante de la population pour les fonctionnaires qui ne respectent jamais les règles.

Et les dérives de certains entraînent la perte de tous (voir à titre d'exemple le texte sur la chasse aux logements de fonction indus qui pourrait bien s'étendre un jour aux logements de fonction réellement utiles, allez savoir).

Nous devons être des exemples et nous apparaissont comme les plus mauvais élèves.

C'est bien dommage. En particulier pour ceux qui sont fonctionnaires avant tout par goût du service rendu au public.

Bouffée d'oxygène pour moi de vous lire. J'avais la même situation précitée par le collègue, 2 années pour rétablir plus ou moins la situation qui m'a beaucoup coûté (nuits blanches, altercations, incompréhensions, pétitions etc ...) plus qu'un goût du service public, c'est particulièrement difficile lorsque le CE ne vous suit pas. Etre contre les autres n'est rien lorsqu'on est dans son droit (délib convention, MAPA etc...) mais être obligée d'aller contre soi-même c'est le plus dur (le temps d'investissement, le sang froid,) réaliser que l'on doit taper sur le CE car c'est lui finalement qui est à l'origine de tout en déviant le message votre volonté de faire respecter les règles.

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Message  Fondateur le Dim 11 Oct 2009 - 13:56

Ils sont fous ces romains a écrit:
N@n@rd a écrit:Pourtant c'est effectivement n'importe quoi.

modification de l'EPCP et caractère exécutoire Icon_redface modification de l'EPCP et caractère exécutoire Icon_redface et re- modification de l'EPCP et caractère exécutoire Icon_redface

N@n@rd a écrit:Il me semble qu'au moment ou on souhaite plus de professionnalisation, c'est le contraire qui se passe.


Désolé pour le "n'importe quoi" qui ne te visait bien entendu pas ; mais qui s'adressait plutôt aux comptables sans doute expérimentés dont tu parlais dans ton post.

Et puis je sature et j'ai tendance à devenir excessif dans mes propos lorsque je lis la retranscription de toutes les dérives qui s'accumulent dans les posts.


Sur la seconde partie :



Tu mets le doigt sur le problème crucial de notre profession : la formation.

Notre métier est sans doute un des plus complexe de la Fonction Publique : droit privé, droit administratif, spécialiste en sécurité, en maintenance des bâtiments, en nutrition, en hygiène, en comptabilité, en gestion, en marchés publics, en ressources humaines, dans le domaine de la santé, etc… etc… etc…

Si on peut comprendre que les IRA de par leur formation généraliste préparent à être chef de service dans une administration, ils ne préparent pas à exercer des tâches aussi diverses et complexes que celles de gestionnaire. Là ou d’autres administrations forment leurs fonctionnaires en école ou avec des formations longues avant de les mettre sur le terrain, l’Education Nationale peut balancer (il n’y a pas d’autre mot) un nouveau sur un poste pourri du jour au lendemain en espérant que le tuteur et les voisins lui éviteront la dépression nerveuse. Et après on s’étonne et on ose taxer les collègues d’un manque de professionnalisme. Autre exemple, on aurait pu penser que la réforme des CASU, des regroupements comptables et le rapport de la cour des comptes conduisent à une réelle professionnalisation des comptables. Il suffit de regarder le programme des séminaires des nouveaux APAENES pour comprendre que d’ici quelques années ce sera la catastrophe dans de nombreux postes comptables. On peut parler aussi des réseaux conseils académiques exsangues ou offert à la mutation à des personnels n’ayant aucune formation de gestionnaire ou de comptable… On peut parler encore des tuteurs incompétents, des formateurs recrutés uniquement sur leur grade sans évaluation de leurs compétences…



On pourrait discuter de ce problème durant des jours. J’ai essayé de faire passer le message ; mais combien mesurent la réalité du terrain et l’étendue des dégâts ? Combien surtout jugent ce dossier suffisamment importants face à ceux de l’enseignement ?

J’en arrive même à me dire qu’avec mon site et ce forum je masque la réalité en offrant une vague bouée là ou il faudrait des leçons de natation.



Pourtant des solutions existent et je voudrais rendre hommage au service conseil de mon rectorat qui met en place des formations et des structures qui devraient éviter (ou limiter) dans l’académie les dérives et les naufrages dont ce forum se fait l’écho.

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Message  Invité le Dim 11 Oct 2009 - 14:36

Nous sommes sur la même longueur d'onde:

Je suis désormais en service.

Il se trouve que mon arrivée coïncide avec celle d'un SGA ambitieux qui veut renforcer la fonction conseil de notre structure

La chef de service est elle aussi une ancienne AC. C'est bien.

Elle fait appel à des AC reconnus, compétents et fraîchement à la retraite pour aller éteindre les incendies là ou ils se déclarent. C'est bien aussi.

Nous associons également à nos travaux un comptable toujours en exercice dont la compétence est très largement reconnue pour nous aider à mettre en place des mémentos, des lettres d'information financières,...

Nous allons également mettre en place des réunions d'information par bassin avec des comptables relais.

tout cela va dans le bon sens, et j'adhère totalement à ces objectifs. Problème: cela ne concerne que les lycées, puisqu'à ce jour, les collèges sont gérés à un autre niveau. Autre problème: on ne peut pas s'occuper de tous les collègues, et pourtant on voit des choses modification de l'EPCP et caractère exécutoire Affraid en examinant les comptes financiers, alors on se contente d'aider les plus en difficulté...

Et puis j'ai l'impression que l'on ne fait qu'arriver après la bataille, que l'on peut certes réparer des choses, corriger des pratiques, mais qu'on aurait pu éviter beaucoup de gâchis avec une formation digne de ce nom. C'est en tous cas l'impression que j'ai quand je regarde en arrière mes deux années passées en établissement.

Tu soulignes avec raison la complexité de notre métier. Tu as totalement raison, il est riche. J'en viens à penser qu'il l'est trop pour pouvoir bien faire les choses et, au risque de me faire incendier par les collègues, que les velléités de certaines CT de récupérer certains aspects de nos tâches pour les confier à ses services centraux spécialisés serait bénéfique pour l'établissement. Le métier en perdra sûrement du sel (peut-être même sera t'il entièrement remis en question) mais le service public, lui, a tout à y gagner.

Bien sûr, la séparation GM/AC vais encore me faire incendier va dans ce sens, mais c'est un autre débat.

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Message  marie1 le Dim 11 Oct 2009 - 18:51

Schtroum a écrit:Oui, lassitude chez moi aussi où j'essaie désepérément de revenir à la norme... : manque de délib pour les convention, pas de déclaration des avantages en nature depuis des années, bidouillage sur les charges communes du SAH, pas de contrôle des PJ des mandatements des ER, pas d'évaluation des personnels administratifs depuis des années, etc... Et aucune relance ou observation du Rectorat !!!

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Tiens, je vois qu'on peut monter un grand club. Dans mon éts, c'est un b***** inommable. IZ devait comprendre pourquoi certains font beaucoup d'heures quand ils arrivent dans des éts à problèmes.
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Message  Ges' le Dim 11 Oct 2009 - 19:49

Winnie a écrit:Une petite lueur au fond du tunnel : ils sont fous ces Romains, Ges' et tous les débutants qui essayent de piger qqch à leur boulot, et de le faire dans les règles. Merci les gars.

Pas de quoi, vraiment, je veux encore croire que parmi les "jeunes" une majorité a à cœur de bien faire son travail.
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Message  V.M.B le Lun 12 Oct 2009 - 8:21

Nanard a écrit:Bon je crois que je vais arrêter de venir sur ce forum car à force de critiquer et de dire que c'est n'importe quoi, je vais me mettre à dos toute la profession et les collègues. Et puis je ressens aussi de la lassitude et un diffu sentiment d'inutilité...

Tu compreds maintenant pourquoi "à dans trois mois peut- être"? On a l'impression de pisser dans un violon et d'être dans un bureau des pleurs...
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Message  Winnie le Lun 12 Oct 2009 - 8:34

Ils sont fous ces romains a écrit:
Bien sûr, la séparation GM/AC vais encore me faire incendier va dans ce sens, mais c'est un autre débat.

Pour moi c'est bien le même débat.
Et c'est là que le bât blesse : quand on voit la réaction de certains AC à la fermeture de leur agence, on voit bien que le passage à la seule fonction de gestionnaire est vécu comme une rétrogadation. Comment envisager dans ces conditions la séparation des fonctions ?
Il est vrai qu'il n'y a aucune mesure ministérielle de compensation (financière, mais pas seulement, car on pourrait envisager pour la transition de donner des tâches de contrôle, de tutorat et de formation aux comptables devenant gestionnaires), mais il faut aussi que beaucoup pensent à l'intérêt général avant de penser à leur prestige ou à leur fiche de paye.
Sur le coup c'est moi qui vais me faire incendier...

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Message  Ges' le Lun 12 Oct 2009 - 8:40

V.M.B., N@n@rd, VI et les autres "anciens"....si vous laissez tomber, tout est foutu.
Il est de plus en plus difficile de trouver des jeunes motivés (la majorité cherchant manifestement à être très bien payé en travaillant le moins possible et surtout en ne se fatigant pas) alors si vous vous découragez on est foutus.

Continuez, ne serait ce que pour ceux qui y croient encore.
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