valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
Page 1 sur 2 • Partager •
Page 1 sur 2 • 1, 2 
valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
Je dois acheter une carte grise à la préfecture pour un nouveau véhicule.
Je pensais utiliser un chèque au guichet. Problème, le montant dépasse les 750 euros. Donc, en principe pas de chèque et de paiement en espèce, non?
Reste le virement mais avec quel justificatif (la préfecture ne veux rien me donner avant le paiement réel) si je fais un mandat ou un OP (quel compte?), dans le cadre d'un paiement avant ordonnancement (impôt et taxe).
Quel est votre pratique dans un tel cas? Merci
Je pensais utiliser un chèque au guichet. Problème, le montant dépasse les 750 euros. Donc, en principe pas de chèque et de paiement en espèce, non?
Reste le virement mais avec quel justificatif (la préfecture ne veux rien me donner avant le paiement réel) si je fais un mandat ou un OP (quel compte?), dans le cadre d'un paiement avant ordonnancement (impôt et taxe).
Quel est votre pratique dans un tel cas? Merci
VERSO- .

- Nombre de messages: 16
Date d'inscription: 09/09/2009
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
je n'ai jamais eu à immatriculer un véhicule pour le lycée
Mais tu l'as acheté avant non ?
sur la facture il doit être indiqué que les frais d'immatriculation sont à ta charge
C'est déjà un début de piste
Si c'est une dotation de ta CT il y a peut être la même remarque.
et le décret de 2007 il dit quoi?
Mais tu l'as acheté avant non ?
sur la facture il doit être indiqué que les frais d'immatriculation sont à ta charge
C'est déjà un début de piste
Si c'est une dotation de ta CT il y a peut être la même remarque.
et le décret de 2007 il dit quoi?
_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables
Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

Bozinchu- Veille JO

- Nombre de messages: 11339
Age: 43
Localisation: L'Ile Rousse
Date d'inscription: 23/11/2006
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
Le véhicule est un véhicule acheté d'occasion qui est encore chez le fournisseur (nous attendons la carte grise pour aller le chercher)
Rien n'est précisé sur la facture concernant la carte grise (il ne s'agit pas d'une dotation).
Rien n'est précisé sur la facture concernant la carte grise (il ne s'agit pas d'une dotation).
VERSO- .

- Nombre de messages: 16
Date d'inscription: 09/09/2009
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
dans le décret de 2007 tu as ça:
182. Impôts et taxes sur véhicules
1821. Carte grise
Avertissement ou état de liquidation des droits du service créancier ou référence du mandatement portant
acquisition du véhicule quand la carte grise a été réglée par le fournisseur.
Qui avait (encore) raison ?
PS1 : mes chevilles vont bien (pour FARPI)
PS2 avec un minimum de volonté et de temps on embête pas les copains
182. Impôts et taxes sur véhicules
1821. Carte grise
Avertissement ou état de liquidation des droits du service créancier ou référence du mandatement portant
acquisition du véhicule quand la carte grise a été réglée par le fournisseur.
Qui avait (encore) raison ?
PS1 : mes chevilles vont bien (pour FARPI)
PS2 avec un minimum de volonté et de temps on embête pas les copains

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables
Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

Bozinchu- Veille JO

- Nombre de messages: 11339
Age: 43
Localisation: L'Ile Rousse
Date d'inscription: 23/11/2006
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
Donc tu mandates l'achat de la voiture...
et tu mandates également la carte grise avec comme pièce jointe une copie de la facture et un certificat de l'ordonnateur qui cite le mandatement de l'achat du véhicule.
et tu mandates également la carte grise avec comme pièce jointe une copie de la facture et un certificat de l'ordonnateur qui cite le mandatement de l'achat du véhicule.
_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables
Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

Bozinchu- Veille JO

- Nombre de messages: 11339
Age: 43
Localisation: L'Ile Rousse
Date d'inscription: 23/11/2006
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
si tu achètes à l'ugap ton véhicule, tu es obligé de passer à la préfecture pour la carte grise. A cause du bonus malus, l'Ugap n'assure plus ce service.
Je vais avoir le problème bientôt du fait du malus de 750€.
Le paiement en DAO ne pose pas de problème puisqu'il s'agit d'une taxe.
C'est le seuil qui impose le virement. Maintenant c'est un paiement au Trésor Public alors je crois que je vais franchir la ligne blanche pour pouvoir retirer la carte grise. A moins de trouver une solution simple
Je vais avoir le problème bientôt du fait du malus de 750€.
Le paiement en DAO ne pose pas de problème puisqu'il s'agit d'une taxe.
C'est le seuil qui impose le virement. Maintenant c'est un paiement au Trésor Public alors je crois que je vais franchir la ligne blanche pour pouvoir retirer la carte grise. A moins de trouver une solution simple

Gars du Doubs- ***

- Nombre de messages: 1419
Age: 43
Localisation: Meylan
Date d'inscription: 30/03/2006
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
Il m'est arrivé de faire des chéques> à 750 €
Mais il faut pas !
Mais il faut pas !

_________________
Visitez le site : http://gestionnaire03.fr
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
Gars du Doubs a écrit:si tu achètes à l'ugap ton véhicule, tu es obligé de passer à la préfecture pour la carte grise. A cause du bonus malus, l'Ugap n'assure plus ce service.
Je vais avoir le problème bientôt du fait du malus de 750€.
Le paiement en DAO ne pose pas de problème puisqu'il s'agit d'une taxe.
C'est le seuil qui impose le virement. Maintenant c'est un paiement au Trésor Public alors je crois que je vais franchir la ligne blanche pour pouvoir retirer la carte grise. A moins de trouver une solution simple
Pourquoi tu fais pas ce que te dit Boz, tu demandes à la Préf un état de liquidation de la carte grise avec un RIB, tu y joins la facture d'achat de ton véhicule et tu mandates, après tu vas chercher la carte grise.
Si la préf te fait des difficultés, tu demande le chef de service en lui expliquant que lui comme toi êtes soumis à la réglementation : donc, il n'a pas à exiger un paiement par chèque ou espèces au delà de 750 euro, à la limite, il ne devrait même pas l'accepter.
De plus, si vraiment ça coince, le préposé de la préf étant régisseur agréé par la TG, tu peux aussi t'adresser à la TG pour demander si c'est bien normal qu'un de leur régisseur exige des paiements par chèques au delà de 750 euro.

sainte barbe- ****

- Nombre de messages: 2755
Date d'inscription: 22/03/2007
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
Je crois que je paierai par carte bleue. Cela devrait régler mon problème de seuil. j'aurai ma facture au moment du paiement.

Gars du Doubs- ***

- Nombre de messages: 1419
Age: 43
Localisation: Meylan
Date d'inscription: 30/03/2006
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
750 euros de carte grise, vous roulez en Z3 ? 

Invité- Invité
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
C'est qui le fournisseur ?
Je demande juste pour savoir si c'est un concessionnaire. Dans ce cas, il peut s'occuper des démarches de carte grise et refacturer (ou non
) à l'acheteur.
Je demande juste pour savoir si c'est un concessionnaire. Dans ce cas, il peut s'occuper des démarches de carte grise et refacturer (ou non
_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (© N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (© Hippos, 15/12/2010).

Winnie- Admin

- Nombre de messages: 7257
Age: 85
Localisation: La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription: 11/03/2008
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
Du vécu... un véhicule acheté à l'UGAP, des frais dont cette fameuse taxe de 1600€ ! La présentation du texte de référence sur la limitation à 750 € des chèques au régisseur qui s'est bien bidonné... en plus, il a réclamé un chèque différent pour chacune des taxes...
Quel beau pays, si riche en réglementations utiles et absconses !
Quel beau pays, si riche en réglementations utiles et absconses !

pj- **

- Nombre de messages: 485
Localisation: sous le soleil, enfin parfois
Date d'inscription: 27/01/2009
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
pj a écrit: et absconses !
On dit "absconnes" !!!

sainte barbe- ****

- Nombre de messages: 2755
Date d'inscription: 22/03/2007
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
750 euros de carte grise, vous roulez en Z3 ?
Non, on roule en camion...
Merci pour vos contributions. Je vais voir si le concessionnaire peut s'en charger. Sinon, il me restera à essayer de persuader la préfecture de me fournir un justificatif pour mandater.
Que d'histoire pour 771,50 euros de carte grise....
Encore merci
Non, on roule en camion...
Merci pour vos contributions. Je vais voir si le concessionnaire peut s'en charger. Sinon, il me restera à essayer de persuader la préfecture de me fournir un justificatif pour mandater.
Que d'histoire pour 771,50 euros de carte grise....
Encore merci
VERSO- .

- Nombre de messages: 16
Date d'inscription: 09/09/2009
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
Autre cas: achat d'un véhicule par un E.R. au ZD comprenant le véhicule et la carte grise. Il devrait faire une ventilation entre D 637 (taxe...?) pour la carte et le ZD rien que pour le véhicule, c'est cela? 

mouton noir- .

- Nombre de messages: 23
Localisation: au coeur au centre vers l'ouest
Date d'inscription: 01/07/2009
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
c'est toujours le grand débat....
c'est comme les frais de port ou taxes diverses
Normalement c'est frais annexes sont payés au D et le principal au Z.
Puis tu déprécies le bien qui a été payé au ZD
Sur le prix de ton camion si tu payes tout au Z et que tu déprécies aussi la carte grise cela ne va pas mettre en péril les finances de ton bahut.
Par contre il faut être clair , sois tu enlèves systématiquement ces divers frais pour ne laisser au Z que le principal
Soit tu laisses et tu déprécies le tout.
c'est comme les frais de port ou taxes diverses
Normalement c'est frais annexes sont payés au D et le principal au Z.
Puis tu déprécies le bien qui a été payé au ZD
Sur le prix de ton camion si tu payes tout au Z et que tu déprécies aussi la carte grise cela ne va pas mettre en péril les finances de ton bahut.
Par contre il faut être clair , sois tu enlèves systématiquement ces divers frais pour ne laisser au Z que le principal
Soit tu laisses et tu déprécies le tout.
_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables
Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

Bozinchu- Veille JO

- Nombre de messages: 11339
Age: 43
Localisation: L'Ile Rousse
Date d'inscription: 23/11/2006
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
merci pour the réponse...
est ce que tu fais des petits envois corsés (canistrelli, nougat, châtaigne) au nouveaux intendant AC qui plus est? çà change du prozac pour certains et du chocolat pour moi
est ce que tu fais des petits envois corsés (canistrelli, nougat, châtaigne) au nouveaux intendant AC qui plus est? çà change du prozac pour certains et du chocolat pour moi

mouton noir- .

- Nombre de messages: 23
Localisation: au coeur au centre vers l'ouest
Date d'inscription: 01/07/2009
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
c'est faisable...
_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables
Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

Bozinchu- Veille JO

- Nombre de messages: 11339
Age: 43
Localisation: L'Ile Rousse
Date d'inscription: 23/11/2006
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
C'est au choix de l'établissement : on immobilise au pas.
J'aurais tendance à l'immobiliser si c'est au 635.
J'aurais tendance à l'immobiliser si c'est au 635.
Invité- Invité
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
merci pour vos réponses 
pour la pièce justificative concernant paiement carte grise par le fournisseur (directement inclus à la facture au ZD), est ce que la photocopie de celle ci est suffisante?
quelles sont les modalités de commande cher Bozinchu??
pour la pièce justificative concernant paiement carte grise par le fournisseur (directement inclus à la facture au ZD), est ce que la photocopie de celle ci est suffisante?
quelles sont les modalités de commande cher Bozinchu??


mouton noir- .

- Nombre de messages: 23
Localisation: au coeur au centre vers l'ouest
Date d'inscription: 01/07/2009
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
il faut demander
Par contre je suis un peu pris par le temps en ce moment prévoir un délai...
Ce n'est pas encore le temps des châtaignes de toutes façon
Par contre je suis un peu pris par le temps en ce moment prévoir un délai...
Ce n'est pas encore le temps des châtaignes de toutes façon
_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables
Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

Bozinchu- Veille JO

- Nombre de messages: 11339
Age: 43
Localisation: L'Ile Rousse
Date d'inscription: 23/11/2006
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
J-M a écrit:C'est au choix de l'établissement : on immobilise au pas.
J'aurais tendance à l'immobiliser si c'est au 635[/size].
Euh, je ne comprends pas.... Tu pourrais m'expliquer ce que tu entends par là?

anabiose- *

- Nombre de messages: 345
Date d'inscription: 06/11/2006
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
mouton noir a écrit:...
est ce que tu fais des petits envois corsés (canistrelli, nougat, châtaigne) au nouveaux intendant AC qui plus est? çà change du prozac pour certains et du chocolat pour moi
Tu es corse toi?
Sinon, essaye coppa, figatelli, et surtout brocciu, (c'est divin à la saison...)
Par contre pour ta carte grise et l'imputation du véhicule, je ne peux rien pour toi, n'ayant jamais rencontré ce pb

anabiose- *

- Nombre de messages: 345
Date d'inscription: 06/11/2006
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
anabiose a écrit:mouton noir a écrit:...
est ce que tu fais des petits envois corsés (canistrelli, nougat, châtaigne) au nouveaux intendant AC qui plus est? çà change du prozac pour certains et du chocolat pour moi
Tu es corse toi?
Sinon, essaye coppa, figatelli, et surtout brocciu, (c'est divin à la saison...)
La maison Bozo se charge de vos envois sur le continent de nos produits typiques : fromage avec ou sans asticot, coppa, brocciu, saucisse de cochon sauvages, pâté de joueurs du SCB, etc...
Ces produits préparés par nos équipes spécialisées et emballés dans des containers adaptés, vous serons livrés par nos camions spécialement amenagés pour le transport de ces denrées, à domicile moyennant un tarif raisonnable....
Promotion du mois : la taxe TOM vous est offerte !


Vieil intendant- *******

- Nombre de messages: 7770
Localisation: Olympe
Date d'inscription: 29/03/2006
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
le silence est le meilleur des mépris .....
_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables
Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

Bozinchu- Veille JO

- Nombre de messages: 11339
Age: 43
Localisation: L'Ile Rousse
Date d'inscription: 23/11/2006

Vieil intendant- *******

- Nombre de messages: 7770
Localisation: Olympe
Date d'inscription: 29/03/2006
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
J'avais envie de poser la même question...anabiose a écrit:J-M a écrit:C'est au choix de l'établissement : on immobilise au pas.
J'aurais tendance à l'immobiliser si c'est au 635[/size].
Euh, je ne comprends pas.... Tu pourrais m'expliquer ce que tu entends par là?
Immobiliser une taxe ? d'un montant inférieur au seuil des immos en plus

Stoïk- ****

- Nombre de messages: 2269
Localisation: Ouest
Date d'inscription: 07/06/2007
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
Dernière édition par anabiose le Jeu 8 Oct 2009 - 22:21, édité 1 fois

anabiose- *

- Nombre de messages: 345
Date d'inscription: 06/11/2006

Tétard- **

- Nombre de messages: 967
Date d'inscription: 11/02/2007
Re: valeur carte grise d'un véhicule +750 euros: comment payer?
Ben elle prend des rides des cheveux blancs... ... ... et des poches sous les yeux comme VI qui a force de vilaines plaisanterie de dogue...
ah j'oubliai...de l'huile d'olive...aussi et le pain des maures... c'est vrai trop tôt pour les châtaignes...et bon tout çà c'est du rêve, c'est pas avec VI que je vais me ravitailler..... hein...
va aller me coucher..
tant pis je fais un refus... toute façon y a pas que la carte grise (j'ai demandé une copie pour justifier paiement au garagiste frais carte grise) mais financement sur sbn cgénéral et fonds dispo, sauf que pour ces derniers la collègue n'a pas fait voter autorisation d'achat... BOUHHHHHHHHHHHHHHH marre marre veux redevenir petites mains!!!

ah j'oubliai...de l'huile d'olive...aussi et le pain des maures... c'est vrai trop tôt pour les châtaignes...et bon tout çà c'est du rêve, c'est pas avec VI que je vais me ravitailler..... hein...
va aller me coucher..
tant pis je fais un refus... toute façon y a pas que la carte grise (j'ai demandé une copie pour justifier paiement au garagiste frais carte grise) mais financement sur sbn cgénéral et fonds dispo, sauf que pour ces derniers la collègue n'a pas fait voter autorisation d'achat... BOUHHHHHHHHHHHHHHH marre marre veux redevenir petites mains!!!


mouton noir- .

- Nombre de messages: 23
Localisation: au coeur au centre vers l'ouest
Date d'inscription: 01/07/2009
Page 1 sur 2 • 1, 2 
Page 1 sur 2
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum





